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Discussion : Comment contrer une (étrange) Opposition à Enregistrement ?

  1. #1
    Membre

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    Bonjour,
    J'ai récemment créé en province une (petite) sté de productions audiovisuelles avec un associé. Nous avons déposé le nom à l'INPI et recevons aujourd'hui avec A/R une opposition à enregistrement. Cette opposition est faite via un GROS cabinet juridique parisien pour deux ENORMES groupes dans 1/ le domaine de l'édition (mais qui englobe une partie production télé) 2/ Une sté de distribution de gaz (!). Le nom de notre petite SARL comporte les 4 premières lettres du nom (sur 15 lettres d'un nom composé se terminant par"Productions") en similitude avec les deux SA... ça semble bien peu et la confusion nous semble quasi impossible, mais nous ne sommes pas juristes et n'avons pas les moyens de faire appel à un cabinet extérieur.
    Pouvez-vous m'aider ? Un exemple d'"observations en réponse à l'opposition" serait le bienvenue. C'est un peu "David contre Goliath" et un peu absurde, mais la "machine étant lancée", nous sommes dans l'obligation de réagir. D'avance MERCI de votre aide.

  2. #2
    Pilier Sénior

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    Bonjour,
    Citation Envoyé par Caro1972 Voir le message
    C'est un peu "David contre Goliath" et un peu absurde, mais la "machine étant lancée", nous sommes dans l'obligation de réagir.
    Je ne suis pas spécialement compétente dans ce domaine du droit... mais je me souviens d'une décision judiciaire (de 2005, je crois) qui opposait une couturière (artisan) qui avait ouvert un site internet pour montrer ses réalisations et nommé ainsi [son prénom-couture]
    ET
    un groupe alimentaire international qui avait donné le même prénom à... une marque de chocolat

    C'était aussi David contre Goliath ; les domaines d'activités étaient différents... mais la petite couturière a perdu.

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