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Discussion : notion d'économie du contrat

  1. #1
    Membre

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    L'economie du contrat peut il etre considéré comme étant l'interet qu'y trouve chaque partie?
    Je ne sais pas si cette notion concerne uniquement l'équilibre prèvu par les parties...ou alors est ce une notion beaucoup plus large??
    Merci de votre aide....

  2. #2
    Membre Junior

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    ce n'est mm pas dans mon lexique des termes juridiques ... je pense que c'est l'équilibre qu'y trouve chaque partie .. et on attent la jurisprudence canal de crapone, imprévision, la lésion ...

  3. #3
    Membre

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    le sujet de cette dissert : l'économie du contrat....Franchement j'ai du mal a cerner exactement ce qu'il faut y metttre...
    D'après le tuteur en dt des obligations l'économie du contrat serait l'opération jurique voulu par les parties dans toute sa diversité et dans sa finalité.(objectif des parties)
    Je pense peut etre faire une partie sur la force obligatoire du contrat a l'égard des parties et.. une autre sur la force obligatoire du contrat a l'égard du juge....mais peut etre que c'est hors sujet

  4. #4
    Membre Junior

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    je doute 1pe du début de ton plan .... tu sais ce que tu vas mettre la dedan ?
    nico.c

  5. #5
    Membre

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    en fait ce serait plutot:
    I) le respect de l'économie du contrat
    A) la force obligatoire du contrat a l'egard des parties
    B) la force obligatoire du contrat a l'égard du juge
    II) le boulversement de l'économie du contrat
    A) le principe: l'exclusion de la révison du contrat pr cause d'imprevision
    B)les exceptions au princpe
    - les exceptions conventionnelles
    - les exeptions lègales

  6. #6
    Membre

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    enfin je n'en sais rien si qq1 une idée....

  7. #7
    Membre Junior

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    ton 1) me semble légèrement hors sujet .. alors que ton 2)a) risque de résumer tout le grand 1 ..
    cela dit je n'ai rien de mieu à te proposer.
    je pense que tu as qq vacances comme pr tt les fac .. dc ça ta laisse le temps de t'y pencher.
    bon courage
    nicolas.c

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