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Discussion : Dissertation : La hierarchie des normes : avis sur le plan

  1. #1
    Membre Benjamin

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    La théorie de la hiérarchie des normes suffit elle à rendre compte de l’ensemble des rapports existant entre elles ?

    J'ai ce sujet à traité pour mardi en Intro DT mais j'ai peur que mon plan soit incomplé Et je suis pas sûr qu'il réponde vraiment au sujet alors une petit aide serait la bienvenue merci

    PB La théorie de la hiérarchie des normes constitue t-elle une conception,des rapports entre les normes, toujours valide de nos jours ?

    I / La théorie de la hiérarchie des normes, une conception dépassée des rapports normatifs.

    A-Une théorie pyramidale celle de Kelsen, ancré dans son époque.
    B- Une théorie pyramidale celle de Kelsen, remise en cause
    aujourd’hui.

    II / La théorie de la hiérarchie des normes, une conception « bancale » mais sécurisante.

    A- Une théorie fermée sur elle-même excluant le droit
    communautaire et international.
    B- Une théorie remise en cause par de nouvelles doctrines, se
    défendant grâce à son caractère sécurisant.

  2. #2
    Membre Benjamin

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    il n'y a personne pour me donner son avis J'arrive pas à avancer car je ne suis pas sur de mon plan.
    Je dois rendre ce devoir car je n'ai encore aucune note pour le semestre alors j'aimerais bien savoir si je suis dans le bon sens ou non. Merci d'avance

  3. #3
    Membre Benjamin

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    je pense pas que ton plan soit correct, quand on parle de hierarchie des normes on parle des rapports qui existent entre les differentes normes et je pense pas que la pyramide de kelsen soit aujourd'hui dépassée. tu devrais parler de la norme supreme: la constitution et du controle de constitutionnalité qui est effectué pour que toutes les normes soient conformes à celle-ci. et y intégrer les traités internationnaux et communautaire. bon courage

  4. #4
    Membre Benjamin

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    Tout d'abord merci pour ta réponce

    Citation Envoyé par 1grid Voir le message
    et je pense pas que la pyramide de kelsen soit aujourd'hui dépassée.
    Si j'ai utilisé le terme dépassée c'est parce qu'il y était dans deux textes de la fiche de TD : "la remise en cause de la "pyramide des normes" : le droit en réseau de Ost et Kerchove et le système circulaire"
    De plus cette théorie de prend pas en compte l'evolution du droit, donc le droit post-moderne.

    Encore merci ^^

    D'autre avis ? Même si négatif
    Dernière modification par Maolyne ; 11/11/2007 à 18h48.

  5. #5
    Membre Benjamin

    Infos >

    Voilà juste pour dire que j'ai eu le resultat de ce travail et j'ai obtenu 14

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