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Discussion : Plan pour "successions"

  1. #1
    Membre Cadet

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    Bonsoir,

    Ma petite voisine vient d'avoir un exposé ayant comme theme "les successions" (durée 20mns à l'oral). Elle est en IUT et n'a donc jamais eu de cours. Elle à commencé les recherches mais son plan ne plait pas à son prof (I succession ab intesta II succession par testament). Donc elle m'a posé la question.
    A mon tour de regarder sur le net et je me dit qu'elle pourrait peut être (mais je ne suis pas juriste donc ...)

    En intro: un rappel sur la formation historique du droit successoral
    En transition: mais la loi du 23/06/06 entrée en vigueur le 01/01/07 modifient le droit des successions et libération.
    Présentation du plan
    I Les conditions requises pour succéder
    II La transmission

    Je suis sure qu'il pourrait y avoir de meilleurs plans, quelqu'un pourrait t'il l'aider (c'est loin d'être une fainéante et j'aimerais lui faire des suggestions)????????????

    merci d'avance pour elle

  2. #2
    Membre Junior

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    Le sujet "les successions" nécessite une bonne synthèse car il y a énormément de choses à dire. Le plan adopté par votre amie a l'inconvénient de faire l'impasse sur tout ce qui concerne le règlement successoral.


    I. La dévolution successorale
    A. Les règles légales
    B. Le rôle de la volonté
    II. Le règlement successoral
    A. L'option successorale
    B. L'indivision successorale
    C. Le partage successoral
    Dernière modification par Nahojdu54 ; 07/11/2007 à 20h58.

  3. #3
    Membre Cadet

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    Bonsoir,

    Merci Nahojdu54, votre plan parait cohérent, je lui soumets pour qu'elle le potasse un peu dans le cas ou elle déciderait de le montrer au prof lundi.

    Bonne soirée à vous

    Quirielle

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