Affichage des résultats 1 à 4 sur 4

Discussion : Besoin d'aide pour mon premier devoir en droit des affaires

  1. #1
    Membre Benjamin

    Infos >

    Merci de m'aider pour ma première dissertation: "Personne morale: sens et intérêt de cette notion"

    Merci, je me reconnecte ce soir ou demain car j'ai une urgence.

    Coordialement
    Madec

  2. #2
    Pilier Junior

    Infos >

    N'y aurai-t-il pas un intérêt dans la séparation des patrimoine?

  3. #3
    Membre Benjamin

    Infos >

    Merci pour l'intérêt accordé à mon sujet; après recherches, voici ce que je propose comme plan de travail:
    -Sens: il s'agit de préciser s'il s'agit d'une réalité (car bénéficie d'une organisation, possède un patrimoine, nécessite un regroupement de personnes; montrer qu'elle est titulaire de droits et d'obligations) où d'une fiction.

    - Intérêt: il s'agit d'évoquer ici les conséquences de son existence et de sa non existance (pour les cas de sociétés sans personnalité), les responsabilités de la personne morale ( peut être poursuivie, peut faire l'objet de sanctions, etc), évoquer le fait qu'elle doit être spécialisée.

    Merci de me préciser si je suis sur la bonne voie.

    Cordialement, Madec

  4. #4
    Membre Benjamin

    Infos >

    Je pense aussi à un autre plan:
    - Sens: expliquer que c'est une fiction juridique, noter ses conditions d'existence, montrer qu'elle possède des droits et obligations.

    - Intérêt: évoquer les conséquences de son existence et de sa non existence, ses responsabilités, ainsi que le fait qu'elle doit être spécialisée.

    Merci

Discussions similaires

  1. Aide pour cas en Droit des Affaires
    Par ldupont dans le forum Entraide aux étudiants en droit
    Réponses: 1
    Dernier message: 27/11/2017, 09h23
  2. [Gestion de société] Droit pénal des affaires, besoin d'une réponse urgente
    Par Alexneo47 dans le forum Entreprise
    Réponses: 7
    Dernier message: 19/08/2016, 12h37
  3. Droit pénal des affaires, besoin d'une réponse urgente
    Par Alexneo47 dans le forum Personne et Famille
    Réponses: 6
    Dernier message: 19/08/2016, 07h55
  4. Besoin d'aide pour un mémoire en droit pénal des affaires
    Par Myriam Aissaoui dans le forum Entraide aux étudiants en droit
    Réponses: 1
    Dernier message: 12/02/2016, 23h21