Affichage des résultats 1 à 2 sur 2

Discussion : Question concernant une peine encourue et demande de conseil.

  1. #1
    Membre

    Infos >

    Bonjour,

    je voudrais qu'on m'éclaire un peu sur des question,mon professeur qui est un prof sympa,nous a dit qu'on aller simuler un tribunal après nous avoir montrer un reportage intitulé La 10 eme chambre .

    Mais il nous a donner une limite:

    Il nous donne un scénario et nous on le joue mais on doit donner la peine encourue

    Donc je voudrais savoir ce que en cour:

    "Un jeune homme de 16 ans va braqué une épicerie avec un pistolet en plastique il prend la caisse a la vielle et part,5 min plus tard il reviens en redonnant la caisse il s’excuse mais il se fait arrêter!"

    Et oui il nous a pas facilité la tache j'ai chercher sur:

    _légifrance

    _votre forum

    mais je n'ai pas trouver de fait qui colle assez bien alors aider moi j'ai jusqu’à la fin des vacance.
    Dernière modification par Mehdi B ; 09/04/2014 à 14h21.

  2. #2
    Pilier Sénior

    Infos >

    Bonjour,

    La réponse est bien sûr dans Legifrance (dans le code pénal).

    Pour commencer, avez-vous qualifié les faits ? Ensuite, vous trouverez les articles qui concernent la situation que vous décrivez.

Discussions similaires

  1. [Pénal et infractions] quelle peine encourue pour une tentative de meurtre avec arme a feu?
    Par Bavy dans le forum Rapports à la société
    Réponses: 5
    Dernier message: 05/01/2011, 07h47
  2. [Déroulement du procès] Renseignements pour une peine encourue.
    Par T-895 dans le forum Monde de la Justice
    Réponses: 6
    Dernier message: 15/06/2009, 22h31
  3. [Pénal et infractions] quelle est la peine encourue ?
    Par Églantine dans le forum Rapports à la société
    Réponses: 2
    Dernier message: 07/11/2006, 20h21
  4. [Pénal et infractions] quelle peine encourue pour une tentative de meurtre bis, maracana !
    Par Bavy dans le forum Rapports à la société
    Réponses: 1
    Dernier message: 09/10/2006, 11h59
  5. [Pénal et infractions] peine encourue pour vol et utilisation d'un chéquier ?
    Par Lnzoé dans le forum Rapports à la société
    Réponses: 6
    Dernier message: 30/06/2005, 18h54