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Discussion : tabac

  1. #1
    Membre

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    Je prépare un mémoire de droit des assurances sur le sujet suivant : le tabac peut il etre assimilé à un stupéfiant et les conséquences sur le contrat d'assurances.
    Si vous avez des pistes de recherche elles seront bienvenues.
    Merci d'avance

  2. #2
    Membre Cadet

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    Votre question m'interpelle dans ce sens où en principe les produits dits "stupéfiants" sont des produits biens définis. Cette définition dépend de leur influence sur le système nerveux et produisent un effet de dépendance. Notamment dépendence psychique (Héroïne, cocaïne). Le tabac n'entre pas à ma connaissance dans cette catégorie.
    Je me souviens avoir appris durant mes études de pharmacie. Peut être devriez-vous vous rapprocher d'une fac de pharmacie ou au moins d'une bibiliothèque universitaire attachée.

  3. #3
    Membre

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    merci pour votre réponse.

    En fait mon sujet va etre elargi à cigarette et contrat d'assurance.
    Par le terme cigarette il faudra entendre le tabac mais surtout les stupéfiants fumés.

    Si vous avez d'autres idees elles seront les bienvenue.

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