Vos question à l'Avocat
+ Répondre à la discussion
Résultats 1 à 4 sur 4

La responsabilité du fait des animaux

Question postée sur le forum Entraide aux étudiants en droit.

  1. #1
    Membre
    Ancienneté
    février 2019
    Localisation
    73000
    Messages
    3
    Bonjour,

    Je suis en faculté de droit à Chambéry et je suis le cours de droit civil sur la responsabilité civile. Pour ce semestre, il nous ait demander de faire une dissertation "majeure" (d'environ une quinzaine de page) sur un sujet imposé.
    Mon sujet à moi c'est la responsabilité du fait des animaux. Mon professeur de cours magistral m'a conseiller de traiter le sujet sur le côté "autonome" de la responsabilité du fait des animaux par rapport à celle des choses.
    Il m'a aussi conseiller de m'appuyer sur la réforme qui est en cours relative à la responsabilité civile et de la jurisprudence.


    Le problème c'est que j'ai beau chercher et trouvé tous sortes de documents sur la question mais rien en rapport avec la responsabilité du fait des animaux… Si quelqu'un pouvait m'éclairer ou m'indiquer où chercher svp??


    Merci

  2. #2
    Pilier Junior Avatar de Chaber
    Ancienneté
    mars 2007
    Messages
    4 015
    bonjour


    je ne suis pas un spécialiste du droit mais la base pour la responsabilité des animaux est l'article 1243, ancien article 1385 du Code civll


    Dans votre moteur de recherche tapez Responsabilité animaux de compagnie. Vious aurez une flopée de sites très instructifs, y compris de la jurisprudence
    Dernière modification par Chaber ; 05/02/2019 à 18h28.
    Amicalement

  3. #3
    Pilier Cadet Avatar de Sophia2
    Ancienneté
    mai 2017
    Localisation
    Haute-Garonne
    Messages
    908
    Voici un article sur le sujet qui devrait bien vous intéresser : Les chiens ont-ils provoqué la chute de la cavalière ? | SOS conso

  4. #4
    Membre
    Ancienneté
    février 2019
    Localisation
    73000
    Messages
    3
    Merci beaucoup

+ Répondre à la discussion
Interrogez un avocat via Wengo

Discussions similaires

  1. Réponses: 10
    Dernier message: 16/07/2013, 15h24
  2. responsabilité civile animaux domestiques
    Par chris722 dans le forum Finances, Fiscalité et Assurance
    Réponses: 4
    Dernier message: 10/12/2012, 21h01
  3. Réponses: 2
    Dernier message: 23/02/2011, 17h06
  4. Question de droit civil - responsabilité du fait des animaux
    Par Andaluza91 dans le forum Entraide aux étudiants en droit
    Réponses: 2
    Dernier message: 16/05/2009, 19h38
  5. responsabilité civile et animaux domestique
    Par Def_del dans le forum Finances, Fiscalité et Assurance
    Réponses: 1
    Dernier message: 04/08/2008, 15h18

Règles de publication

  • Vous ne pouvez pas créer de nouvelles discussions
  • Vous ne pouvez pas envoyer des réponses
  • Vous ne pouvez pas envoyer des pièces jointes
  • Vous ne pouvez pas modifier vos messages

  • Règles du forum