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Recherche archives procés

Question postée sur le forum Entraide aux étudiants en droit.

  1. #1
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    janvier 2016
    Messages
    8
    Bonjour,

    J'envisage une reconversion professionelle l'année prochaine avec un inscription en première année de droit. J'ai commencé à lire certains ouvrages pour me mettre dans le bain de façon a savoir un peu dans quoi je met les pieds. Au summum de mon ignorance, je me suis retrouvé fasciné par un schéma de la hiérarchie judiciaire : https://fr.wikipedia.org/wiki/Organi...nelle_(France)

    J'essaie d'organiser mon raisonnement autour de ce schéma a partir de petits extraits de phrase que j'entends dans la bouche d'amis juristes. (comme le fait que la cour de cassation ne juge pas sur les faits mais sur la façon dont la procédure à été appliquée).

    J'ai l'impression d'arriver à un minimum de logique dans mes raisonnements, mais un ami juriste m'a dit qu'une bonne façon de dégrossir les choses était d'assister à un procés. Je vais sans doute suivre son conseil, mais me connaissant je vais sans doute me poser une multitude de questions et revenir sans arrêt sur des détails. J'ai donc besoin de documents proposant le déroulement en détails d'un procés. Cela existe il ?

    J'ai commencé une recherche, j'ai parcouru Ministre de la Justice - archives-judiciaires : Les archives contemporaines de la Justice et autres sites, mais sans succés. Merci de m'indiquer ou je pourrais trouver de quoi satisfaire ma curiosité.

    Merci infiniment.

  2. #2
    Pilier Sénior Avatar de VincentB_
    Ancienneté
    janvier 2013
    Localisation
    Poitou-Charentes
    Messages
    8 038
    Bonjour,

    Vaste débat. Un procès d'assises ne se déroule pas comme un procès au tribunal de commerce ou au TA...

    Cela dit je vous conseille de lire des blogs d'avocats, de profs de droit, de magistrats... Certains sont passionnants à lire et on y trouve - surtout sur ceux des avocats - des infos qui ressemblent à ce que vous cherchez. J'ai notamment souvenir sur le blog de mon confrère Eolas d'un article décrivant en détails comment se passe un procès au TI ; un peu ancien mais toujours d'actualité.
    "Vous avez de mauvaises actions sur la conscience ? Vendez ! " (Michel Greg)

  3. #3
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    janvier 2016
    Messages
    8
    merci beaucoup pour cette réponse rapide. Le site de votre confrére a l'air trés riche. J'ai commencé a le parcourir sans avoir trouvé de descriptifs de déroulement de procés ou autres enregistrements de greffiers mais je vais sans doute y apprendre beaucoup de choses.

    J'ai finalement trouvé quelque chose en poursuivant mes recherches hier soir : La Cour d'Assises du Puy-de-Dôme en cliquant sur l'onglet 'déroulement du procés' dans la colonne de gauche.

    Je suppose qu'en cherchant bien je trouverais la même chose sur les autres tribunaux.

    Juste une question : les lois vôtées par les législateurs sont inspirées du nombre de condamnations et arrêts prononcées par les tribunaux, mais qui fait remonter ces arrêts et condamnations, et par quelle voie ? Cela semble un travail trop important pour être représenté par le député d'une région, alors est ce la préfecture qui se charge de cette tâche ?

    Encore merci

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