Net-iris Le Droit à l'information juridique
La presse se fait l'écho ce jour 8 novembre de l'information suivante
''La justice valide deux arrêtés anti-pesticides pris par des maires, une première en France...Au nom du « danger grave pour les populations exposées » à ces produits, un juge des référés a validé deux arrêtés anti-pesticides pris par des maires des Hauts-de-Seine
Le tribunal administratif de Cergy-Pontoise (Val-d’Oise) a rejeté, ce vendredi 8 novembre 2019, la demande de suspension de deux arrêtés anti-pesticides pris par les mairies de Gennevilliers et Sceaux (Hauts-de-Seine), au nom du « danger grave pour les populations exposées » à ces produits. "
Comme nous sommes en concertation dan notre commune, avec le maire, pour qu'il établisse un tel arrêté près de nos maisons, c'est une bonne nouvelle et à tous ceux qui sont concernés.
"Partager sa connaissance avec autrui,
c'est aussi aider un inconnu dans le souci."
bonjour,
il ne s'agit que d'une décision du juge des référés qui ne juge pas le fonds de l'affaire.
par contre, à ma connaissance, il existe 2 arrêtés sur le même sujet dont les demandes d'annulation ont été rejetées par les juridictions administratives.
donc, il serait présomptueux de tirer des conclusions de ces différentes décisions.
salutations
Bonjour,
N'est ce pas un "coup de pub" puisque les communes en question sont urbaines ... ?
J'entends que ce n'est qu'un jugement .. mais sur le fond, l'impact psychologique et politique de tel jugement est important sur le terrain. Exemple, habitant dans une commune rurale, quelques enfants identifiés ont des ennuis de santé, dans un secteur identifié, exposé aux pesticides, jouxtant des activités agricoles. Demande de réunion, mairie, exploitants agricoles..... en essayant de trouver des solutions amiables....
Les syndicats agricoles se mettent de la partie, affirmant qu'ils ont pour l'heure le droit avec eux, puisque des arrêtés ont été annulés précédemment... du coup circuler il n'y a rien à voir !
Peut être que ce jugement permettra de trouver alors un compromis dans des communes où le dialogue peut se construire même s'il faut le reconnaitre les tensions sur le terrain sont présentes.
En tout cas, je prône sur le terrain à ce que nos maires analysent ce jugement, via leur association locale des maires ruraux, pour qu'ils interagissent.
Je peux comprendre que les agriculteurs soient soucieux, mais ils peuvent comprendre que les populations soient soucieuses également quand de telles problématiques surviennent, et il est temps aussi que l'Etat prenne ses responsabilité. Il existe suffisemment d'études sur les risques de certains pesticides pour la santé, d'autant plus que dans nos zones rurales, on retrouve ces mêmes pesticides dans l'urine des citoyens....
Donc tout jugement positif allant dans le sens d'une réflexion sur les pesticides est bon à prendre, seule un bon compromis permettra à tous les acteurs de vivre ensemble....
"Partager sa connaissance avec autrui,
c'est aussi aider un inconnu dans le souci."
bonjour,
le problème c'est que certains maires prennent des arrêtés par pure démagogie afin de plaire à leurs électeurs, alors qu'ils ne connaissent pas forcément leurs sujets et que parfois ils n'ont pas ou plus la compétence de le faire (voir les arrêtés anti-linky qui ont tous été annulés par les juridictions administratives).
bizarrement, ils sont parfois très laxistes sur certains sujets pour préserver une certaine paix sociale.
salutations
Oui cela peut exister, mais il me semble que lorsque des citoyens responsables, essayent de construire des actions, et qu'ils peuvent convaincre leur maire, ce n'est pas de la démagogie, ce qui m'interesse c'est de créer des dynamiques sur le terrain, dans divers domaines.
Si chaque citoyen, dans leur secteur géographique respectif, peut agir, c'est un point non négligeable, je crois que la participation des citoyens est un élément essentiel pour vivre ensemble, certains maires le comprennent, en tout cas dans nos zones rurales il y a une proximité avec nos élus, que l'on ne retrouve peut être pas dans les zones urbaines.
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c'est aussi aider un inconnu dans le souci."
En attendant, bien joué confrère !
Boooooooooorn to be wiiiiiiiiiildeuuuuuuuuuu. ..
pour rajouter une pièce dans le nourrain, j'ai vu plus de maires se battre (en vain) contre le compteur linky que contre le logement indécent alors que le maire dispose de pouvoirs de police en la matière.
l'exemple de Marseille en est un exemple.
voir ce lien:
Les pouvoirs de police du maire en matiere d’habitat | Collectivites locales
Ok mais on le remplace par quoi ? Et puis que penser de la datura qui pourra se répandre plus aisément. On risque de bien rigoler.
Change ton regard et le monde changera
bonjour,
c'est l'éternel des personnes qui proposent de supprimer quelque chose, elles n'indiquent jamais comment on peut les remplacer.
ainsi, la loi de relative à la transition énergétique du 18 août 205 a pour objectif de réduire la part du nucléaire dans la production d'électricité française à 50 % à l'horizon 2025 sachant que cette part était de 71% en 2017 sans indiquer comment les remplacer sauf à réduire d'autant notre consommation d'électricité alors que se développent les véhicules électriques, la climatisation des locaux.....
sans oublier que les problèmes posés par les éoliennes et les panneaux photos voltaïques.
salutations
Et oui, mais c'est vrai, il n'existe aucune maxime populaire, aucun dicton qui dit que le mieux est l'ennemi du bien;
Grâce à la chimie, la population mondiale a pu se développer. Alors certes, ne plus utiliser la chimie permettra de réduire drastiquement notre nombre, mais amènera aussi famines et guerres, comme s'il n'y en avait déjà pas assez.
Quant aux problèmes énergétiques, Linky permettra de sélectionner des utilisateurs pour éviter que le réseau ne tombe.
On va bien se marrer !
Change ton regard et le monde changera
stéphaneB,
en cas de production insuffisante, le délestage de clients existe déjà, mais pour des gros clients dont les contrats comportent cette possibilité (cela s'est produit le 10 janvier 2019).
si cela est insuffisant, le délestage peut se faire, non avec les compteurs linky, mais avec des manoeuvres sur le réseau HTA, c'est même automatique si la fréquence du courant électrique baisse en dessous de 49 hz.
salutations
Oui oui, c'est prévu tout comme c'est prévu aussi en Angleterre. Pourtant, ça ne les a pas empêchés de se prendre un black-out le 9 août dernier, impactant plus d'un million de personnes pendant plusieurs heures. A moins bien sûr, que nous les français, soyons comme d'habitude meilleurs que tout le monde.
Black-out au Royaume-Uni : le rapport du gestionnaire de reseau | Techniques de l'Ingenieur
On va bien se marrer.
Change ton regard et le monde changera
Un article très intéressant concernant ce jugement réalisé par madame Roseline Letteron (que certains ici connaissent déjà, au moins de nom)
Liberte, Libertes cheries: arretes anti-pesticides : la guerre des polices, saison 2
Change ton regard et le monde changera
Merci, StéphaneB, article fort intéressant.... en tout cas, l'analyse n'ayant pas été faite en l'état, dans mon secteur, par les syndicats d'agriculteurs, on a peut obtenir une première réunion avec nos exploitants voisins, des solutions de compromis semblent se dessiner, c'est déjà cela..... je sais qu'on ne peut modifier du jour au lendemain, les pesticides, mais, ce n'est que par le dialogue qu'on pourra rassurer les populations, et certains agriculteurs, comprenant la position de certains habitants, acceptent aussi de rechercher des solutions.
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Et dans un futur proche, nous aurons donc les communes avec le label (ici on respecte l'environnement en interdisant les pesticides ʎ) et les autres…
Sans être végan, écolo ou autre, il va bien falloir un jour foutre un coup de pied au cul à Monsanto pour ne citer que lui. . .
"Tout le monde savait que c'était impossible. Il est venu un imbécile qui ne le savait pas et qui l'a fait."
Marcel Pagnol
Oui oui, on en reparle dans les années qui suivront alors, avec la joie de revoir la datura, ciguë, belladone, digitale, jusquiame qui pourront donc pousser à loisir dans les différents champs ou on cultive des plants comestibles. Et l'ergot du seigle pourra de nouveau donner le sourire à beaucoup.Envoyé par July
Aussi, une question bête mais qui est plus importante que ces arrêtés: comment ferons-nous pour nourrir toute la population mondiale si tous les pays nous suivent dans cette ineptie ?
Supprimer les herbicides chimiques, pourquoi pas, mais on les remplace par quoi ? Ne pas avoir de solution à cette question revient à avoir une vision à court terme, influencée par les merdias et une minorité d'escrolobobos qui ne réfléchissent pas plus que le fou qui suit le petit doigt du sage montrant la lune.
Et pour info, le glyphosate est dans le domine public depuis l'an 2000.
Change ton regard et le monde changera
Il n'y a pas forcement à s'inquiéter pour les plantes toxiques que vous citez. Grace au Glyphosate, il n'y aura bientôt plus d'insectes pour les polliniser. Un des nombreux articles sur le sujet:
Le glyphosate agit sur les abeilles comme l'alcool au volant. Et pas seulement ! - Le Jardin-vivant
"Tout le monde savait que c'était impossible. Il est venu un imbécile qui ne le savait pas et qui l'a fait."
Marcel Pagnol
Citez au moins l'étude originel qui a permis à ce garçon d'écrire cet article: Worldwide decline of the entomofauna: A review of its drivers - ScienceDirect
Et chose bizarre, mais dans cette méta-étude, les causes qui expliqueraient le déclin des insectes, et in fine des abeilles, bref cette méta-étude qui a déclenché cette nouvelle tempête nous apprend que les raisons de cette disparition, qui reste statistiquement dans le domaine de l’hypothétique, sont… inconnues. Il va de soi que le réchauffement climatique, les pesticides et les derniers tubes de Christophe Maé ou de Jul sont au premier rang des explications envisagées. Mais la torture statistique n’a pas encore livré de résultats définitifs.
Allez, encore un peu de lecture en anglais :
What Happened to the Beepocalypse? | Freethink
Beepocalypse myth busting: Honey bees, not wild species, key for crop pollination—and they're doing fine | Genetic Literacy Project
Quant aux risques pour l'Homme, parmi tous mes oncles agriculteurs et qui l'ont utilisé assez souvent, un seul est décédé, mais ce n'était pas d'un cancer mais d'un coup de fusil.
Et j'espère que vous n'êtes pas parisien, car dans vos cheveux, nous trouverions une vingtaine de perturbateurs endocriniens.
Un petit dernier : Glyphosate : le mensonge d’Etat ? | Contrepoints
Dernière modification par Stéphane B ; 18/11/2019 à 13h41.
Change ton regard et le monde changera
Je ne suis pas Parisien, Varois et petit apiculteur depuis une dizaine d'année.
Les études scientifiques, j'ai d'autres lectures.
Ce que je constate de visu ce sont les abeilles qui se tordent par dizaine devant les ruches quand l'agriculteur du coin traite ses vignes, et autres plantations.
Si vous voulez je ferai une photo au printemps prochain.
A noter qu'il traite à n'importe quelle heure, et souvent par fort mistral.
Ça c'est du concret. Pour les études scientifiques, elles sont quelquefois contradictoires. Et quand il y a des gros enjeux économiques, perso je ne fais pas confiance à des scientifiques qui sont pour la plus part juge et parti ( financé par Monsanto).
Dernière modification par July ; 18/11/2019 à 16h04.
"Tout le monde savait que c'était impossible. Il est venu un imbécile qui ne le savait pas et qui l'a fait."
Marcel Pagnol
Les vignes ne sont pas traitées qu'avec le glyphosate, mais aussi et surtout avec des anti-fongiques et des insecticides. Et ces derniers flinguent tous les insectes, y compris les abeilles.
Gamin, quand j'allais à la chasse dans les vignes, je mangeais le raisin. Je ne m'y risquerait plus de la même faon, sans un bon lavage.
Il y avait de la faune et de la flore, mais aussi des pêchers partout avec des rosiers. Ils indiquaient à l'agriculteur quand traiter, car ils tombaient malades avant la vigne. Aujourd'hui, le traitement est systématique à titre préventif, surtout pour limiter les insectes qui s'attaquent au raisin, malheureusement.
Et arrêter d'en vouloir à Monsanto. Il ne produisait plus qu'une infime partie du glyphosate, car cette substance est dans le domaine public, sans brevet, depuis l'an 2000. Toutes les firmes industrielles en produisent. Le Round-up est un produit Monsanto; le glyphosate vendu, non, même si la paternité est Monsanto.
C'est comme si quand un type de 40 ans commet un méfait pénal, vous accusiez ses parents.
Enfin, sous entendre que le centre d'étude contre le cancer est financé par Monsanto, c'est un peu fort même si le lobbying doit certainement être présent.
Change ton regard et le monde changera
L'effondrement du pont me fait penser à un problème en lien avec le glyphosate et le désherbage, celui de l'entretien des voies de transport. Alors certes, cela ne concerne pas le pont, mais plutôt les murs de soutènement qui sont bouffés par la végétation tout comme les voies ferrées. La solution simple, pratique et efficace (point déterminant) est d'utiliser un produit type glyphosate.
A savoir que les herbes, arbustes et arbres qui poussent dans les interstices des murs de soutènement fragilise ce dernier. Le problème est très préoccupant dans les zones montagneuses. Les maires des communes de montagne n'ont pas les moyen d'entretenir correctement et à bas coût leurs ouvrages d'art. Cette interdiction va davantage les pénaliser. Pour avoir expertiser certains ouvrages dans un coin de France, celui des belges qui n'ont pas trouvé l'Espagne comme les appellent des toulousains, la situation est critique.
Qui attaquer alors quand le mur cédera avec des véhicules dessus ?
Enfin, juste pour information, la SNCF ne peut plus utiliser le glyphosate. Le coût des autres moyens qu'elle devra utiliser pour le remplacer va faire augmenter la facture de 300 millions d'euros. Alors déjà que la SNCF sans prendre le train nous coûte 300¤ annuel, nous allons donc payer davantage.
Tout comme les conseillers ne sont pas les payeurs, les politiques et extrémistes qui prennent des décisions comme cette interdiction sans avoir une réelle solution de remplacement sont des pyromanes. Et puis, au final, ce seront toujours les moins bien lotis, ceux qui touchent juste assez pour ne pas avoir d'aides, qui seront le plus dans la mouise. Vive les taxes supplémentaires !
Change ton regard et le monde changera
Je vous rappelle que nous sommes sur un forum juridique. L'utilisation du glyphosate est interdite pour les particuliers en France depuis le premier janvier 2019.
Elle le sera dans les prochaines années dans toute l'Europe quand Bruxelles le décidera. . .
Votre campagne pro Glyphosate est indécente.
Lier le dramatique effondrement du pont du Tarn à la prolifération des herbes non détruite par le Glyphosate, c'est du grand n'importe quoi.
Pour moi ce sera terminus sur le sujet.
"Tout le monde savait que c'était impossible. Il est venu un imbécile qui ne le savait pas et qui l'a fait."
Marcel Pagnol
Je ne suis ni pro, ni contre glyphosate et si c'est le seul argument que vous avez à avancer, c'est triste. Je mets juste des articles scientifiques en face de raisonnement de presse fait par des lobbyistes, bref, je joue l'avocat du diable. Et avant d'écrire, j'anayse, même si les conclusions qui s'imposent alors ne vont pas dans le sens de ma pensée.
J'ai juste dit que ce problème de pont m'avait fait penser à mon ancien poste où on s'étonnait entree collègues qu'il n'y ait pas plus d'accident que ça, pour ainsi dire aucun.
J'ai donc posé une question juridique, et ça tombe bien, comme vous le soulignez, nous sommes sur un forum juridique. Qui sera responsable quand un ouvrage d'art (pont ou mur de soutènement) s'écroulera car la végétation l'aura trop fragilisé ? Notamment si le problème a lieu sur une commune montagneuse ? Le maire est responsable de l'entretien de ses voies communales, mais pour ça, il faut des moyens financiers et techniques faciles à mettre en oeuvre. Le glyphosate répondait à cette problématique. Mais maintenant ?
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StéphaneB, sans vouloir m'immiscer dans votre différend avec July, la documentation sur le sujet fait état que "Les ponts sont soumis à un processus de vieillissement normal, régipar le rythme de dégradation des matériaux utilisés pour leur construction.La dégradation est généralement lente, les premiers désordres apparaissanten principe après une quinzaine d’années d’exploitation. Multiples, lesfacteurs de vieillissement dépendent principalement : des conditions environnementales, en particulier de l’action del’eau et de l’air - des conditions d’usage, en particulier du trafic routier et del’intensité et de la répétition des charges supportées par l’ouvrage - La durée de vie des ponts varie également en fonction de leurpériode de construction, de leur structure et des matériaux utilisés pour leurconstruction - Sont ainsi considérés comme étant à risques ou vulnérables aupremier chef les ponts en béton précontraint de la première générationconstruits avant 1975, du fait notamment de la corrosion des armatures enacier et des câbles.- 1Autre type de pont à risque, les buses métalliques, qui sontsoumises à des phénomènes de corrosion - le réchauffement climatique peut avoir desconséquences néfastes par la multiplication d’événements exceptionnels,dans la mesure où les ponts sont conçus pour résister à des amplitudesmétéorologiques acceptables. Ces événements peuvent fragiliser lesouvrages d’art, en sollicitant notamment les fondations etc...."
Bref, si je vous suivais dans un certain raisonnement sur le glyphosate, je trouve excessif sur le plan juridique votre question "Qui sera responsable quand un ouvrage d'art (pont ou mur de soutènement) s'écroulera car la végétation l'aura trop fragilisé ?" A ce que je comprends, lorsque la végétation envahit un ouvrage, c'est qu'il est déjà trop tard, les causes de la dégradation de ces ponts ne viennent pas de la végétation selon moi....
Et donc en toute courtoisie si nous devions avoir une action juridique, à engager, je ne miserai pas sur votre argument.....
En tout cas, l'utilisation du glyphosate pose probléme, en tout cas chez nous, mais comme je l'ai déjà dit, nos réunions nous permettent de trouver des solutions amiables avec les agriculteurs, qui par ailleurs expliquent comment ils procédent, dosage etc..... et je pense que c'est par compromis, dans chaque commune concernée, qu'on fera des avancées avant la fin d'utilisation de ce pesticide...
"Partager sa connaissance avec autrui,
c'est aussi aider un inconnu dans le souci."
