le maire ne veut plus accepter mes enfants à la cantine

[Lag0]

Le "scandaleux" ne se situe pas là, relis certaines interventions qui disent carrément à la maman que, puisqu'elle ne travaille pas, elle peut tout aussi bien garder ses enfants. Et, à aucun moment Lilou ne dit qu'elle n'a rien à faire de ses journées à part garder ses enfants. D'autres interventions encore qui lui conseillent d'aller aux resto du coeur...

Puant et scandaleux !

C'est normal dans une discussion qui dure et pour laquelle il n'y a pas trop à dire. Comme je le remarquais plus haut, la réponse juridique a du être donnée très vite, après on brade et on sort du juridique. Peut-être faudrait-il fermer pour éviter ce genre de dérive ?

[Nrota]

JE peux comprendre que devant cet affront Lilou veuille attaquer le maire, sa fierté c'est la seule chose qui lui reste.

Je pense que la meilleur solution est de lui dire en tant que famille monoparentale de quelle aide elle a le droit, et peut etre de lui proposer de l 'aide dans ses démarches. Une personne seule, et désemparée est toujours plus vulnérable devant un groupe de personnes que si elle est accompagnée.

Alors plutot réflechir et essayer sur une base légale de l'aider à diminuer sa dette.

---------- Message ajouté à 18h39 ---------- Précédent message à 18h37 ----------

C'est normal dans une discussion qui dure et pour laquelle il n'y a pas trop à dire. Comme je le remarquais plus haut, la réponse juridique a du être donnée très vite, après on brade et on sort du juridique. Peut-être faudrait-il fermer pour éviter ce genre de dérive ?

Les commentaires sont des dérives, l'aider, c'est être humain, et ce n'est pas parce que l'on est derrière un pc que le coté humain doit disparaître

[Rosalina]

Il n'y a aucune dérive ni brodage, à part ceux que j'ai déjà noté...

Maintenant, attendons des nouvelles de l'intervenante, je pense qu'il y a certainement une (vraie) aide à lui apporter.
Nous ne connaissons pas les circonstances des ses impayés, ni depuis quand elle rembourse, si elle a demandé remise gracieuse de la dette et/ou des frais qui ont du s'imputer sur le principal...

[Lag0]

Les commentaires sont des dérives, l'aider, c'est être humain, et ce n'est pas parce que l'on est derrière un pc que le coté humain doit disparaître

Sauf que la vocation de NI est uniquement le juridique. Donc aider bien sur mais pour des problèmes juridiques. Je pense que cette personne a probablement besoin d'aide à d'autres niveaux aussi (social par exemple).

[Sardineb]

Elle a tout de même assigné la Mairie pour obtenir un tarif réduit.

Ce n'est pas exactement l'idée que je me fais d'une pauvre fleur à la merci des tempêtes.

[Shintoku]

Vous avez raison. Si c'est une honte d'aller aux restos du cœur ou de voir une AS, alors oui, vous avez raison.
Et oui, Nrota, je connais, contrairement à certaines personnes sur ce site. Mais si l'on commence à parler de honte parce que l'on veut donner à manger à ses enfants,, alors effectivement, nous ne jouons plus dans la même cour. Pour moi, la honte, elle est ailleurs.............
Les réponses juridiques ayant été données je me retire de cette discussion.

[Azukiyo]

[QUOTE=Anissa;934435D'autr es interventions encore qui lui conseillent d'aller aux resto du coeur...

Puant et scandaleux ! [/QUOTE]

ah bon il est donc plus scandaleux de dire a une personne dans le besoin que les services sociaux existent plutot que de la soutenir dans le fait qu'elle veuille continuer a envoyer gratuitement ses enfants a la cantine et au centre aéré au detriment des autres familles qui elles par contre payent!! et souvent elles aussi sont dans le besoin.

oui je trouve cela revoltant et puant comme vous dites mais pas pour les memes raisons que vous

de plus oui le cinéma est un plaisir... tout comme les centres aérés.

au fait le RSA avec 2 enfants c'est 738 e! pas 550!! et les alloc??? il n'y en a pas? il n'y a aps non plus d'aides pour la cantine? ou pour les centres aérés?

cette maman se bougent.. oui pour assigner le maire, .. la nous sommes d'accord

[Lalou-lalou]

Bonsoir,
Je réponds car je ne suis pas du genre à faire l' autruche, et je veux prouver ma bonne foi.

Je touche bien environ 550e/mois ( rsa+af+asf) comme noté plus haut.
Patoupaco, expliquez- moi comment toucher les 738e/mois dont vous parlez ??
J' ai fait appel à l' aide sociale pour avoir la banque alimentaire, car impossible de finir les mois sans nourrir mes enfants, depuis ce mois de mars 2010, et croyez que ce n' est pas facile. Mais heureusement que ces associations existent. Sachez meme que certaines denrées distribuées ne viennent que de l' aide de la Communauté Européenne!

Si je souhaite que mes enfants mangent à la cantine, c' est , comme certains l' ont dit plus haut, parce que c' est le seul repas équilibré de la journée. Meme avec la banque alimentaire, il manque toujours quelque chose.

Par ailleurs, loin de moi l' idée de les faire manger gratuitement!

Sardineb, n' ai-je pas le droit de me défendre si je sens l' injustice pointer? Meme si je suis "pauvre", vive la démocratie!
La preuve, j' ai gagné mon procès.

Ce que je rembourse d' arriéré, c' est 2300e, qui sont retombé à 1700e après jugement, mais ma saisie est toujours de 2300e, la mairie n' ayant pas appliqué le jugement. Dois- je réassigner en justice?!
Et si je fais le calcul, il ne me reste plus que 700e à remboursern sur l' arriéré.

Par contre, personne ne m' a répondu, et si quelqu' un le sait merci de m' en informer, sur le fait que cette décision du maire ne doit-t- elle pas etre votée en conseil municipal ?

Anissa, je n' ai pas demandé de remise gracieuse, à qui s' adresser?

Je n' ai pas de pension alimentaire du papa qui a disparu depuis 6 ans, introuvable.

Maintenant, sachez que je me suis déplacée en mairie pour faire une proposition au maire:
Je lui prose en plus des 45e/mois, un versemnt de 35e/mois, soit au total 80e/mois.
Je m' engage à mettre en place un échéancier avec le Trésor Public.
Et je m' engage à payer mes factures mensuelles dès maintenant en optant pour le prélevement automatique.
Pour un total d' environ 120e.
Tout cela me parait beaucoup, et je pense qu' un avocat saurait me dire, qu' on ne paye pas 2 fois au meme créancier... C' est d' ailleurs ce que j' envisage de faire si le maire refuse ma proposition.

Mais j' ai de la chance, ce soir, mes enfants sont en vacances, donc fini pendant 15j ces problèmes de cantine.
Pour le centre aéré, j' attends la réponse du maire.
Merci à ceux qui m' apportent leur soutien.

[Azukiyo]

RSA + allocations familiales sans aucun revenus c'est entre 700 et 750 ( voir site de la caf)



Si je souhaite que mes enfants mangent à la cantine, c' est , comme certains l' ont dit plus haut, parce que c' est le seul repas équilibré de la journée.

allez un jour manger a la cantine et vous dechanterez tres vite!!!!sur ce point, il y a une différence entre proposer equilibré et manger equilibré..
si vous avez un jugement faites le signifier, la saisie est toujours active car la dette est toujours la mais moindre donc c'est normal

de plus vous parlez d'injustice, quelle injustice?

vous avez 2 enfants et compte tenu du prix de la cantine, je doute que vous ne parveniez pas a les faire manger tous les 2 pour le meme prix ( environ 7 e ) plus les aides des banques alimentaires

a titre d'exemple:
8 steaks hachés de marque ce soir dans un hyper a moins de 0.50 cts l'un
de la salade ou des carottes rapées etc.. environ 0.30 cts
des conserves de legumes( ne me parlez pas de produits frais a la cantine il n'y en a pas!) moins de 0.50 cts ou des frites de la purée du riz des pates etc..
1 fruit et 1 laitage maximum 1 e les 2
on arrive en rajoutant pain beurre etc.. a moins de 2.5 e donc pour 2 enfants 5 e bien moins cher qu'a la cantine

alors oui moi aussi je suis scandalisée que l'on nous sorte des prétextes totalement erronés et que l'on nous traite de harpies

vous voulez que vos enfants aillent a la cantine pour x raisons mais pas celui de " au moins la ils mangent equilibré et a leur faim!!)

vous vous battez pour quoi exactement en ce moment? envoyer vos enfants en centre aéré?
vous dites que vous etes prete a payer ? il faut etre réaliste, vous allez dire au maire que vous ne n'avez pas les moyens par contre vous demander a payer pour un centre aéré.......

aujourd'hui ce qui compte pour vous c'est est ce que le maire a le droit, oui il l'a on vous a deja répondu sur ce point

[Rosalina]

RSA + allocations familiales sans aucun revenus c'est entre 700 et 750 ( voir site de la caf)

Renseignez vous sur le calcul du RSA bon sang !!!!!!!!!!
Les AF, ou tout autre aide, sauf les APL sont déduites du RSA. Pour une personne seule avec deux enfants sans aucun revenu, le RSA + AF + ASF font environ 690 euros, auquel s'ajoute l'APL.

vous voulez que vos enfants aillent a la cantine pour x raisons mais pas celui de " au moins la ils mangent equilibré et a leur faim!!)
vous vous battez pour quoi exactement en ce moment? envoyer vos enfants en centre aéré?

Manger tout court !!!!!!

aujourd'hui ce qui compte pour vous c'est est ce que le maire a le droit, oui il l'a on vous a deja répondu sur ce point

Non, la réponse n'a pas été apportée.

[July]

A la question le maire peut-il décider seul sans réunir le conseil municipal, je réponds oui. S’agissant d’une cantine municipale, il est l’ordonnateur de ce service public et il peut prendre seul la décision.
Mais comme je vous l’ai déjà indiqué il existe d’autres méthodes pour recouvrir les dettes : le trésor public. A priori il en use déjà, mais il veut que ça aille plus vite…
S’il envisage de donner l’ordre de refuser l’accès à la cantine pour vos enfants, il ne respecte pas le protocole. Un peu comme un locataire qui n’arrive pas à payer le loyer, et qui se fait mettre à la porte du jour au lendemain. Il y a aussi une procédure à respecter, on ne met pas les gens à la rue comme ça.
Faites vous aider, allez voir une assistance sociale.
Et s’il prenait une telle décision, n’hésitez pas à le faire savoir, cela ne devrait pas pouvoir rester sans réactions…

[Azukiyo]

690!!!! oui je disais entre 700 et 750!! par contre nous sommes loin des 550 indiqués

[Just1justice]

Bonsoir,

Moi il me semble que la réponse a été donnée. Oui un maire peut refuser que les sommes dues continuent à s'accumuler. Il est d'ailleurs surprenant qu'il ait accepté un tel montant. Je ne sais s'il s'agit d'une petite commune ou non mais s'il y a 4 ou 5 foyers qui font la même chose, pas simple!

Sur les factures de cantine (du moins certaines), il est spécifié que des aides sont octroyées en cas d'impossibilité de payer.

Il faut savoir aussi que lors de conseils municipaux, les avis des membres comptent aussi. D'autres parents peuvent se sentir "lésés" (à juste titre non?) lorsqu'une maman estime qu'elle ne doit pas payer les centres de loisirs et cantine pendant des mois sous prétexte du droit fondamental de ses enfants et d'"égalité". Qu'en est-il de l'égalité lorsque d'autres parents galèrent pour payer?... Tout cela a un coût et il faut bien qu'il soit amorti quelque-part. Le maire n'est sans doute pas seul à avoir pris la décision.

Maintenant effectivement, refuser un enfant à la cantine fait mal au coeur pour ces gamins. C'est pour cela qu'il ne faut peut-être pas compter que sur les autres mais tout faire de son côté pour essayer de leur offrir une vie décente. Je rejoins patoupaco sur le calcul d'un repas à la maison.

Bien cordialement,

Just.

[Lag0]

S’il envisage de donner l’ordre de refuser l’accès à la cantine pour vos enfants, il ne respecte pas le protocole. Un peu comme un locataire qui n’arrive pas à payer le loyer, et qui se fait mettre à la porte du jour au lendemain. Il y a aussi une procédure à respecter, on ne met pas les gens à la rue comme ça.
Faites vous aider, allez voir une assistance sociale.
Et s’il prenait une telle décision, n’hésitez pas à le faire savoir, cela ne devrait pas pouvoir rester sans réactions…

July, je ne sais pas si vous avez lu le message que j'avais passé pour une histoire similaire dans mon ancien village. J'ai oublié de dire que la mairesse a été attaquée de partout. Mais elle n'a pas été jugée en faute. Comme je l'expliquais, elle a joué sur le fait qu'il y avait juste le nombre de repas commandés par enfant inscrit et ayant payé la cantine et que donc il n'était pas possible de fournir des repas aux autres. Les enfants en question ont, en revanche, toujours été accueillis et gardés le midi car les parents refusaient de venir les chercher comme ils y avaient été invités et nourris avec les moyens du bord (sandwichs improvisés, chocolat ou confiture).

[Didy]

J'ai lu votre discussion depuis le début, mais sur cette phrase je ne comprends pas du tout!!!
"Mais j' ai de la chance, ce soir, mes enfants sont en vacances, donc fini pendant 15j ces problèmes de cantine."
Si c'est un problème pour vous, garder vos enfants les autres jours de la semaine, comme çà vous aurez de la chance toute l'année!!!!!!!

[Sardineb]

Elle habite peut être loin de l'école...enfin depuis le temps, on peut penser qu'elle l'aurait dit.

[Azukiyo]

ce sont des primaires donc ecole forcement proche ou bien ramassage scolaire en campagne

[Sardineb]

ce sont des primaires donc ecole forcement proche ou bien ramassage scolaire en campagne

oui mais le ramassage scolaire, c'est matin et soir.
Ce doit être un peu payant, non?

[Azukiyo]

oui mais le ramassage scolaire, c'est matin et soir.
Ce doit être un peu payant, non?

oui c'est vrai mais est ce le cas?

par contre non c'est gratuit

[Mumuseb]

Chez nous, le ramassage scolaire est pris en charge par la région.

[Maria-c]

ce sont des primaires donc ecole forcement proche ou bien ramassage scolaire en campagne

Rammassage gratuit en général sous condition de distance dans la plus part des endroits.
A la campagne, si vous êtes à 2 ou 3 km de l'arrêt de bus, combiné aux horaires particuliers du bus, il est posible que vous deviez repartir de chez vous avant d'y être arrivé le midi. Qu'il y ait une possibilité pour l'enfant de manger le repas ramené de la maison à l'école et à l'abris (dans une pièce chauffée l'hiver) doit par contre être une chose négociable.

Mais effectivement, Lalou-lalou, si vous avez autre chose à mettre dans la balance que "je ne travaille pas mais je veux que mes enfants mangent équilibré aux frais de la collectivité au lieu de rentrer manger à la maison", si vous avez une impossibilité que vos enfants rentrent chez vous (ne serait-ce que 2 aller retour le midi pour un trajet de 3 km revient à 6€ environ), alors oui, vous avez une base de négiciation avec la mairie et l'administration.

[JNG Net-iris]

Bonjour,

Il est intéressant d'avoir l'opinion de chacun sans oublier de répondre à la question posée.

- Qui a raison ?
- Qui a tort ?
ça c'est comme en politique, nous ne le saurons pas.

Mis à part le côté juridique de la question, je me demande bien ce que cela peut faire ou si Lalou a raison ou non de mettre ses enfants à la cantine
En aucun cas les intervenants répondeurs sont là pour juger une situation

Merci à vous

[Shintoku]

Je pense pour ma part qu'il s'agit d'un gros poisson d'avril !!
- Je connais peu de mairie qui laissent trainer une dette sur plusieurs années et pour un montant si élevé !
- Je connais peu de personnes qui avec 550 euros mensuel pour vivre à trois, peuvent se permettre d'acheter un ordinateur et payer un abonnement internet !
- je connais peu de personnes qui gagnent un procès mais qui sont condamnées
- je connais peu de personnes dans une situation si précaire qui parlent de "droit fondamental"
- je connais peu de personnes avec 550 euros mensuel et deux enfants qui n'ont pas droit à la carte ALSH (accueil de Loisirs Sans Hébergement)
- je connais peu de personnes qui ne perçoivent pas l'allocation de soutien familial quand le père est absent

Nous n'avons jamais pu obtenir les renseignements demandés :
- s'agit-il d'une commune de 50 habitants ou d'une ville de 150 000 ??
- s'agit-il d'une cantine municipale ou d'une entreprise de restauration ?
- depuis quand la mairie demande-t-elle le paiement de cette dette ?
- quel est exactement le résultat du procès ?
- pourquoi la maman insiste-t-elle tant pour que ses enfants mangent à la cantine ?
- y a-t-il un règlement intérieur et si oui, que dit-il ?

Répondre de façon juridique, oui, mais encore faudrait-il avoir tous les éléments en main et entendre autre chose que : "c'est le droit fondamental de mes enfants de manger à la cantine" !!

[Maria-c]

Nous n'avons jamais pu obtenir les renseignements demandés :
- s'agit-il d'une commune de 50 habitants ou d'une ville de 150 000 ??
- s'agit-il d'une cantine municipale ou d'une entreprise de restauration ?
- depuis quand la mairie demande-t-elle le paiement de cette dette ?
- quel est exactement le résultat du procès ?
- pourquoi la maman insiste-t-elle tant pour que ses enfants mangent à la cantine ?
- y a-t-il un règlement intérieur et si oui, que dit-il ?

Il y a tout de même des éléments de réponse.
La présence d'un centre de loisir en plus d'une cantine exclut un village. Le fait qu'il n'y ait pas de tarifs en fonction des revenus, exclut une ville plus ou moins importante. On doit se situer dans un gros bourg de 2.000 à 10.000 habitants.

Le résultat du procès est le suivant :

Si il faut se justifier ici, j' ai assigné le maire de ma commune il y a quelques années pour obtenir un tarif réduit, procès que j' ai gagné, mais que la commune n' applique pas.

Sur ce point là, il est certain que Lalou-lalou pourrait obtenir satisfaction, encore faut-il déjà faire signifier le jugement à la mairie.

Mais telle qu'est posée la question initialement :

Savez- vous si le maire à le DROIT de sanctionner les enfants à cause de ma dette?

, sous entendu, en les empêchant de rentrer dans la cantine, la réponse est, si l'enfant n'a pas en poche le prix du repas ou le ticket de cantine lui permettant l'accès au lieu, oui le maire peut empêcher l'enfant de manger à la cantine. Déjà au motif premier que repas non budgété, repas non prévu, repas non préparé.

[Mumuseb]

La présence d'un centre de loisir en plus d'une cantine exclut un village

Faux, j'habite un village de 1300 habitants, et il y a cantine+garderie+centre de loisirs.