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Rtt,préavis pour apprentis Cfa en Cdd. y ai je droit? le dois je?

Question postée dans le thème Mon Employeur sur le forum Travail.

  1. #1
    Membre Junior
    Ancienneté
    juillet 2005
    Messages
    102
    RTT + PREAVIS +DEMISSION pour apprentis CFA en CCD. y ai je droit? que dois je faire?
    Voila suite a mon probleme se referer a ce topics: http://forum.net-iris.com/showthread...7&goto=newpost

    Voila je voudrais savoir si j ai droit au RTT? au RTT de 5semaines ou je ne sais trop quoi. qu est ce que c est a propos? est ce les conges acumulé que l on appel comme sa? car je n ai eu l année derniere que mes conges de 1mois (= 4semaines) que j avais acumulé et d eux meme pour cette année. Mais on me parle d une 5 semaines.

    ensuite pour partir de mon entreprise dois je donner un preavis? de combien de temps? Si je pars ma patronne devra t elle me verser l integralite de mes conges payes acquis mais non utilisé? je les ai posé pour 2semaines en aout et 2semaines en septembre. il me reste 1semaine. mais si je parts avant devra t elle me versé 1mois de conges payes, puisque je les aurais posé mais non utilisé? me devra t elle autre choses car moi je n en sais rien.

    Avez vous autres choses a me conseiller? Si je clos mon contrat avant comme il m est autorisé grace au conseil de pepelle que je remercie, aurais je droit a des indemnité de chomages ou autres? y aura t il une difference si je le clos de suite et si j attends la fin de mon contrat? mais de toute fason je pense clore le contrat, vu que je ne suporte plus l ambiance. Donc merci de me renseigner dans les demarches a faire et me dire ce que j aurais droit selon vous et ce que je n aurais pas de droit.

    toutes infos concernent mon contrat type durée et autres se trouve dans le lien situé en debut de cette page.

    vite fais: je suis en CDD de 11/2003 a 11/2005 avec les 39heures dans une entreprise en SAS de 15employés où je fais de la vente commercial dans le bricolage, quincaillerie,.... CDD+CFA= Contrat d apprentis. pour les details voir le lien comme je l ai deja dit. Mon CFA est terminé depuis juin avec obtention du diplome et certificat de CAP vendeur.

    merci beaucoup
    Dernière modification par Anonyms32 ; 22/07/2005 à 02h26.

  2. #2
    Pepelle
    Visiteur
    Bonsoir Gdidier2
    Je découvre ton message. Bon on va essayer de répondre à tes questions
    - laisse tomber les RTT: dans ton cas il n'y en a pas
    - tu as droit à 5 semaines de congé par an comme tout le monde ( 2.5 jours par mois de travail effectif) Lorsque tu pars, ton employeur te paie ce qui te restait comme congé à prendre. Par exemple, si à la date de ton départ il te restait une semaine, on te paiera une semaine.
    MAINTENANT LE PLUS IMPORTANT : si tu romps ton contrat ( comme tu en as le droit comme je te l'avais expliqué) la rupture est de ton initiative donc pas droit au chômage. Donc soit tu vas à terme soit tu négocies avec ton employeur UN AVENANT DE MODIFICATION DU TERME DU CONTRAT. Ainsi tu as droit au chômage ( exp ton contrat allait du 11/2003 au 11/20025 : tu négocies un avenant qui te fait un contrat du 11/2003 au 9/2005 ou 10/2005) Cela ne jouera pas sur ton indemnisation et sa durée car tu as plus de 14 mois de toute façon
    Amicalement

  3. #3
    Membre Junior
    Ancienneté
    juillet 2005
    Messages
    102
    merci pour ta reponse mais: Si je pars ma patronne devra t elle me verser l integralite de mes conges payes acquis mais non utilisé? je les ai posé pour 2semaines en aout et 2semaines en septembre. il me reste 1semaine. mais si je parts avant devra t elle me versé 1mois de conges payes, puisque je les aurais posé mais non utilisé? me devra t elle autre choses car moi je n en sais rien.

    et pourtant ma prof de vsp vie scocial et professionnel a declarer a une coiffeuse qu elle pouvait partir des l optention de son diplome et qu elle toucherais ses indemnité que s soit demision ou licenciement. où en es tu sur?

    Car sa patronne ne voulait plus d elle, elle voulait rompre avant la date de la fin du contrat. merci pepelle tu es le meilleur.

  4. #4
    Pepelle
    Visiteur
    Bonsoir,
    On doit te payer les congés NON UTILISES ( même si tu les as posés du moment qu'ils n'ont pas été utilisés)
    J'ai rien contre ta prof ( je le suis moi-même ) mais dire qu'en cas de démission ou de licenciement on touche quand même les indemnités chômage, c'est un peu fort de café ( en plus on ne parle pas de licenciement pour un CDD)
    Je ne suis pas LE meilleur, loin de là et en plus je suis une femme !!!
    Amicalement

  5. #5
    Membre Junior
    Ancienneté
    avril 2005
    Messages
    202
    Bonjour,

    L'apprentissage a changé et depuis le 20 janvier 2005, il existe une nouvelle possibilité de terminer le contrat normalement le contrat après l'obtention du diplôme préparé. Il est considéré que le contrat n'a plus d'objet dès que le jeune à son diplôme en poche.

    Le contrat d'apprentissage peut être résilié :
    - à l'initiative de l'apprenti lorsqu'il a obtenu le diplôme ou titre préparé (il doit indiquer à l'employeur par écrit le motif et la date de la rupture) ;
    - par accord exprès entre l'employeur et l'apprenti.

    Compte tenu qu'un apprenti est un "salarié" à part entière et dépend de ce fait de la législation et/ou de la convention collective, toutes les sommes dues par les parties doivent être apurées avec le solde de tout compte dans la mesure où la rupture du contrat se trouve dans un cadre légal de cessation !

    Donc, s'il vous reste des Jrtt, des Cp ou autres avantages liés à votre convention collective, ils doivent vous être réglés, de même, si vous avez pris des jours par anticipation ou que vous devez des heures à votre employeur, ils doivent vous être retenus !

  6. #6
    Pepelle
    Visiteur
    Bonjour marie 1
    J'avais déjà indiqué cette possibilité à gdidier 2 le 17/007 lors de son premier post (faire recherche) Mais j'avais conseillé et je l'ai encore fait pour son deuxième post, un accord ( par un avenant qui modifie les termes) car il ne faut pas rupture à l'initiative du salarié car sinon, tu sais ce que cela entraîne.
    Amicalement

  7. #7
    Membre Junior
    Ancienneté
    juillet 2005
    Messages
    102
    merci a vous tous donc il faut faire avec le patron la demission sinon je n aurais rien. c est sa? si je le fais seul je n aurais rien. meme si jexplique la caue de mon depart?

  8. #8
    Pepelle
    Visiteur
    Gdidier, posez tout simplement la question à votre employeur de savoir si elle est d'accord pour modifier la fin du terme de votre contrat par un avenant et votre problème sera réglé!

  9. #9
    Membre Junior
    Ancienneté
    avril 2005
    Messages
    202
    Citation Envoyé par pepelle
    Bonjour marie 1
    J'avais déjà indiqué cette possibilité à gdidier 2 le 17/007 lors de son premier post (faire recherche) Mais j'avais conseillé et je l'ai encore fait pour son deuxième post, un accord ( par un avenant qui modifie les termes) car il ne faut pas rupture à l'initiative du salarié car sinon, tu sais ce que cela entraîne.
    Amicalement
    Coucou Pepelle,

    Ah oui, excuses moi, c'est un vrai roman feuilleton doublé d'un jeu de piste son histoire ! Et tout y a déjà été dit, rien à ajouter....


  10. #10
    Pepelle
    Visiteur
    Comment tu fais pour mettre ton gugusse marie ?

  11. #11
    Membre Junior
    Ancienneté
    juillet 2005
    Messages
    102
    merci pepele et tout les autres.

    Hé c est vrai c est drole ton pti guguse comment tu l as mis? où ta trouvé sa?

  12. #12
    Membre Junior
    Ancienneté
    avril 2005
    Messages
    202
    Je vais chercher l'adresse du l'image sur le site : propriétés, adresse URL, copier

    Puis, je colle cette adresse sur mon message, je fais un visu de mon message et je change les lettres url en img à l'intérieur des crochets qui apparaissent aux deux bouts de l'adresse

    Il existe plein de site de gilfs ou smileys gratuits et sans droits d'auteur... Pas de soucis donc, celui que je préfère est : http://www.yatoula.com/gif/smiles/smiles_20.gif !

    Dernière modification par Marie1 ; 28/07/2005 à 13h55.

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