Vos question à l'Avocat
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Cdd

Question postée dans le thème Mon Employeur sur le forum Travail.

  1. #1
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    juillet 2005
    Messages
    8
    Bonjour,

    Mon ancien employeur m'avait fait des CDD sur 3 ans à mi-temps alors qu'il me faisait travailler à plein temps.

    Que puis-je réclamer et comment?

    Merci pour votre aide.

  2. #2
    Membre Junior Avatar de Margaux
    Ancienneté
    septembre 2004
    Messages
    198
    vous étiez payé comment ? à mi temps ou à temps complet?

  3. #3
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    juillet 2005
    Messages
    8
    J'étais payé à mi-temps.

    Un récapitulatif de mes contrats CDD: 3 contrats en 2002 (3mois, 3 mois, 6mois), 1 contrat en 2003 (1an), 1 contrat en 2004 (1an). Donc au total, j'ai eu droit à 5 contrats de CDD en 3 ans.

  4. #4
    Membre Junior Avatar de Margaux
    Ancienneté
    septembre 2004
    Messages
    198
    excusez moi mais comment avez vous pu travailer pendant 3 ans à temps complet et être payé à mi temps.
    il y a quelque chose que vous ne voulez pas dire ?
    dans ce cas là je ne peux rien faire pour vous aider.

  5. #5
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    juillet 2005
    Messages
    8
    Sous la pression

  6. #6
    Membre Junior Avatar de Margaux
    Ancienneté
    septembre 2004
    Messages
    198
    Citation Envoyé par brevet_blem
    Sous la pression
    désolée pour vous mais vous cachez quelque chose et si vous ne voulez pas en dire plus tant pis.

  7. #7
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    novembre 2004
    Messages
    7
    Sur le cumule et enchainements des contrats, vous pouviez faire une demande de requalification en CDI .Maintenant ?
    Avez des preuves pour faire une demande en rappels de salaire ?

  8. #8
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    juillet 2005
    Messages
    8
    Si vous parlez des preuves sur mon temps de travail, je peux demander à mes ex collègues de travail pour témoigner. En plus j'avais un badge que je passais en entrant et en quittant le travail.

  9. #9
    Pilier Sénior Avatar de Rosalina
    Ancienneté
    novembre 2004
    Messages
    22 873
    Bonjour,

    Vos contrats se sont-ils suivis, ou y a-t-il eu une période de carence entre chaque ? C'est un élément important pour vous apporter une réponse utile. Peut être que le mieux est que vous donniez un descriptif détaillé de votre affaire (chronologie, temps de travail, preuves...etc...) afin que les intervenants puissent comprendre.

    Cordialement

    Anissa

  10. #10
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    juillet 2005
    Messages
    8
    Merci Anissa pour ta réponse.

    Mes 5 contrats se sont suivis sans aucune période de carence entre chaque. Je travaillais à temps complet mais les fiches de paie m'attire mon attention.
    - pour les années 2002-2003, il n'y a pas de traces sur le nombre d'heures voire la quotité sur les fiches de paie
    - pour l'année 2004, je trouve 50% dans la case quotité et 84.5h (parfois 75.835) dans la case Nb. heures.

    Merci pour votre aide.

  11. #11
    Pilier Sénior Avatar de Rosalina
    Ancienneté
    novembre 2004
    Messages
    22 873
    Désolée, j'ai besoin d'un maximum de détail, sinon, je risque de vous donner de fausses info ; merci de préciser :
    date de contrat + durée prévue + motif de recours au CDD + nbre d'heure prévue au contrat + dire si renouvellement ou nouveau contrat et si paiement de la prime de précarité....si vous voyez d'autres détails, n'hésitez pas à en faire part.

  12. #12
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    juillet 2005
    Messages
    8
    date de contrat + durée prévue
    ------------------------------
    3 contrats en 2002 (3mois, 3 mois, 6mois), 1 contrat en 2003 (1an), 1 contrat en 2004 (1an).


    motif de recours au CDD
    -----------------------

    Travaux de recherche.


    nbre d'heure prévue au contrat
    ------------------------------

    Pour l'accomplissement d'un service correspondant à 50% d'un temps complet.


    renouvellement ou nouveau contrat
    -----------------------------------
    Dans chacun de ces contrats il y a cette phrase: "Il ne constitue aucun engagement de la part de XXX de recruter le titulaire du présent contrat parmi son personnel soit comme titulaire, soit comme agent contractuel.



    paiement de la prime de précarité
    ---------------------------------

    Rien

    Status
    ------
    C'est marqué: Monsieur YYY est engagé en qualité d'agent contractuel

    Merci Anissa de votre aide

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