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Lettre d'embauche

Question postée dans le thème Mon Employeur sur le forum Travail.

  1. #1
    Membre Cadet
    Ancienneté
    juin 2005
    Messages
    49
    Bonjour à tous,

    Je viens de signer une lettre d'embauche avec ma future société, j'aimerais savoir si je peux encore changer d'avis ou si cette lettre était un contrat de part et d'autre. Merci par avance pour vos réponses.

  2. #2
    Pepelle
    Visiteur
    Bonjour zipettom,
    S'il s'agit bien d'une lettre d'embauche ( c'est à dire avec engagement RECIPROQUE nécessitant votre signature) vous êtes en effet tenu par cette lettre comme pour un contrat.
    Si donc, vous ne respectez pas votre engagement, vous pouvez être condamné à verser à votre futur employeur des dommages et intérêts ( cassation 29/03/1995 n°1429D)
    Vous ne pouvez vous libérer que si vous justifiez d'un cas de force majeure ou d'un motif légitime, qui ne sont que rarement reconnus par les tribunaux.
    Tout ce que je viens de vous dire est valable aussi dans l'autre sens, c'est à dire que votre futur employeur est aussi lié par cette lettre d'embauche
    Amicalement

  3. #3
    Membre Cadet
    Ancienneté
    juin 2005
    Messages
    49
    Bonjour Pepelle,

    Merci beaucoup pour votre réponse. Je vais exposer un peu plus en détail mon problème car je souhaiterais trouver un solution.
    J'ai décidé de quitter ma société car j'ai trouvé un poste via une société de service dans une grosse société française qui me plait beaucoup et qui est proche de chez moi (actuellement je travaille à 600km de mon domicile). J'ai donc signé ma lettre d'embauche et envoyé ma lettre de démission à ma société actuelle, elle aussi société de service.
    Ma société ayant su pour quel client j'allais maintenant travailler avec ma nouvelle société, elle m'a proposé exactement le même poste chez le même client et au même endroit. En effet, ma société actuelle travaille pour ce même client depuis un an, chose que je ne savais pas.
    En ce qui me concerne, j'ai tout intérêt à rester dans ma société actuelle. En effet, je suis en CDI alors que ma future société me propose un CDI de chantier, c'est à dire un emploie précaire je trouve. D'autre part, je renégocie mon salaire pour gagner plus que ce que je gagnerai. Dernièrement je conserve mon ancienneté.
    Quelqu'un aurait-il une idée. Est-ce faisable ou mieux vaut rejoindre la société avec laquelle j'ai signé une lettre d'embauche? Merci par avance pour vos réponses.

  4. #4
    Pepelle
    Visiteur
    Bonsoir Zipettom,
    Vu ce que vous exposez, vous avez plutôt intérêt à rester dans votre entreprise. Maintenant, votre nouvelle entreprise vous attaquera pour non respect de la lettre d'embauche que si elle prouve qu'elle a réellement subi un préjudice du fait de votre désaffections. Donc maintenant tout dépend quand devait ce faire cette embauche ( aura t'elle le temps de trouver quelqu'un d'autre?) . De plus des frais ont-ils été engagés pour ce recrutement ?( par exemple un cabinet de recrutement) etc ...etc...
    Ne pourriez vous " tâter le terrain" en contactant votre nouvel employeur et en lui exposant le fait que vous ne pourrez pas venir chez lui pour voir sa réaction ?
    A+

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