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RTT payés et demission

Question postée dans le thème Mon Employeur sur le forum Travail.

  1. #1
    Membre
    Ancienneté
    septembre 2001
    Messages
    4
    Bonjour à tous.

    J'ai donné ma demission le 3/10/03 à mon ancien employeur aprés 3 ans de presence (CDI, convention de la métallurgie) en lui fasant signé un protocole d'accord precisant que dans mon solde de tout compte devait inclure les RTTs acquis jusqu'a la date de départ.

    j'ai pris 3 jours de RTT durant 2003 et ayant droit à 9 jours de RTT par ans, mon ancien employeur ma indemnisées de 9*9/12-3=3.75 soit 3 jours de RTT .

    je me demandais si comme pour les congés payés il ne devait pas m'indemnisée à la fois des RTTs aquis pendant l'année 2003 mais aussi de ceux cumulés pendant l'annee 2002? (9 jours que j'aurais pu prendre au debut d'annee 2003 avant de poser ma demission)

    ce qui correspondrait a une indemnisation de 12 jours au lieu de 3.

    est ce que je suis en droit de reclamer les 9 jours de RTT acquis pendant l'année 2002 en plus de ceux de l'annee 2003 ?


  2. #2
    Membre Junior
    Ancienneté
    octobre 2003
    Messages
    55
    bonsoir

    Normalement les RTT doivent être pris au moment oû ils ont été acquis... il faut donner la raison pour laquelle vous n'avais pas pris ces rtt
    le principe est que les rtt qui n'ont pas été pris dans l'année de référence sont perdus... tout comme les congés payés, si non pris avant le 31 mai, sont considérés comme perdu... ensuite tout dépennd ce qui est prévu entre l'employeur et vous meme... il ne faut pas non plus avoir été dans l'impossibilité de prendre vos rtt... il faut recadrer votre situation... bon nombres d'entreprises règlent le solde de rtt restant des années antérieures...
    vous pouvez toujours les réclamer, vous ne perdez rien !!!

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