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alcool dépression licenciement

Question postée dans le thème Mon Employeur sur le forum Travail.

  1. #1
    Membre
    Ancienneté
    septembre 2003
    Messages
    1
    Voila le problème.
    J'ai récupéré mon frère qui vivait seul dans la région parisienne. Il a apparemment un problème avec l'alcool.

    Les faits maintenant :
    Le 18 aout, il se rend chez un médecin pour essayer de décrocher de l'alcool, ce dernier se rend compte d'un état dépressif, le soigne avec du valium en grande quantité et l'arrete.
    Mon frère arrive ensuite à son travail, qu'il a pris il y a 11 mois ou le mélange des deux (alcool et valium)ne lui permet pas de rester à son poste.

    Il s'est retrouvé seul ensuite dans l'incapacité totale de faire la moindre démarche administrative (envoi de l'arret de travail notamment). Cet état a duré jusqu'à ce qu'alertés par ses enfants nous allions le rechercher et le ramener dans un milieu ou il trouve plus d'assistance.

    Son employeur, suite à l'épisode du 18 aout, a intenté une procédure pour faute lourde.

    J'ai plusieurs questions :
    L'alcoolisme est-il reconnu comme maladie?
    Dans une procédure pour faute lourde, l'employeur a-t-il le droit de retenir les congés payés ?
    Mon frère n'a pas passé de visite médicale d'embauche. Y a-t-il une faille ? Si cette visite avait détecté ses problèmes le cours des évènements aurait pu être différent
    Il était en arret maladie le jour de sa convocation à l'entretien préalable Est-ce normal ?.
    Enfin dernière question pour l'instant, un empoyeur peut-il sans moyens médicaux déclarer que monsieur X est sous l'emprise de l'alcool sans pouvoir en apporter la preuve.


  2. #2
    Pilier Junior
    Ancienneté
    août 2003
    Localisation
    Ile de France
    Messages
    1 082
    Bonjour,
    Oui, l'alcoolisme est reconnu comme maladie, le problème est que la responsabilité du salarié qui va travailler en état d'alcoolémie est engagée, on considère qu'il commet une faute. Tout dépend de ce qui est indiqué comme motif dans la lettre de licenciement.
    Dans le cadre du licenciement pour faute lourde, l'employeur a le droit de retenir les congés payés, de ne pas accorder de préavis ni d'indemnité de licenciement. Par contre, le salarié conserve le droit aux Assedics.
    Effectivement, vous pouvez toujours tenter de faire valoir que l'une des raisons d'être du "service de la santé au travail" est notamment de prévenir l'aloolisme en particulier grâce aux visites médicales d'embauche, et systématiques, et que l'absence de visites, dont l'organisation est à la charge de l'employeur, a causé à votre frère un préjudice particulier.
    Vous pouvez aussi faire valoir que son état de santé ne lui permettait pas de se présenter à son entretien préalable au licenciement.
    Déclarer que Monsieur X était sous l'emprise de l'alcool sans preuves, peut être combattu en faisant valoir qu'il était plutôt sous l'emprise du valium ! C'est la juridiction prud'homale qui, si elle est saisie, appréciera souverainement.
    Vous pouvez aussi faire valoir que l'état dépressif dont souffrait votre frère était la cause première de ce qui est arrivé. Mais quelle est la cause de cette dépression ? Quelles étaient les conditions de travail dans l'entreprise ? Pas de surcharge de travail, ou de tension psychologique insupportable ? Ou l'origine serait dans la vie privée de votre frère ? Un soutien psychologique serait peut-être nécessaire, par un médecin psychiatre ou psychanalyste, qui l'aiderait et permettrait d'y voir plus clair.

  3. #3
    Cfa
    Cfa n'est pas en ligne
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    décembre 2002
    Messages
    13
    Bonjour,

    Ce qui m'etonne personnellement, c'est le motif du licenciement "pour faute lourde". La faute lourde implique l'intention du salarie de nuire a la societe. Un probleme d'alcoolisme ou de depression ne demontre en rien une intention de nuire.
    Enfin, je vous conseille de vous adresser a un avocat qui pourra etudier le cas de votre frere dans les details.
    Bon courage

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