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Recherche circulaire

Question postée dans le thème Mon Employeur sur le forum Travail.

  1. #1
    Membre Sénior Avatar de A.mon
    Ancienneté
    avril 2005
    Localisation
    Rodez
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    332
    Je suis à la recherche d'une circulaire Arrco-Agirc 2004-25 du 14 octobre 2004 ayant trait à la répartition des cotisations de retraite complémentaire entre part patronale et part salariale.

    Je viens de [rechercher sur internet] pendant une heure sans succès
    Quelqu'un aurait il une piste pour m'aider à trouver ça, svp?
    Dernière modification par JNG Net-iris ; 24/05/2005 à 15h12. Motif: anonymisation
    A.mon
    Courtier en assurances et protection sociale

  2. #2
    Membre Junior Avatar de Ninou83
    Ancienneté
    mai 2005
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    51
    Bonjour,

    Voici une page web:


    http://revuefiduciaire.grouperf.com/depeches/06948.html

    J'espere que c'est cela

    Ninou83

  3. #3
    Pilier Sénior Avatar de Jean-louis52
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    mai 2004
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    Ile de France
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    5 779
    Qui est l'auteur de cette circulaire ? Peut-être a-t-elle été publiée au Bulletin Officiel d'un ministère, dont certains sont en ligne sur le site de Légifrance.

  4. #4
    Membre Sénior Avatar de A.mon
    Ancienneté
    avril 2005
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    Rodez
    Messages
    332
    Ninou : oui c'est sur ce thème. Toutefois j'aimerais trouver le texte original de la circulaire...
    Mais ça m'avance déjà un peu

    Jean Louis : hélas je ne sais pas de qui elle émane...
    J'ai fait des recherches avec la date et des mots clés sur legifrance, sans succès.

    Toutes les infos que j'ai m'emmènent vers la revue Fiduciaire, et j'aurais aimé, justement, avoir un autre son de cloche et l'original en vue d'un questionnement sur l'interprétation par les Urssaf.

    En tout cas merci
    A.mon
    Courtier en assurances et protection sociale

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