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TNS : Rémunération et Charges Sociales

Question postée dans le thème Organismes Sociaux sur le forum Travail.

  1. #1
    Membre Cadet
    Ancienneté
    septembre 2007
    Messages
    35
    Bonsoir,

    Je vais vous poser une question qui va surement paraitre bête à pas mal d'entre vous ... mais je n'arrive pas à comprendre !

    Salarié depuis toujours, je connais les charges sociales salarié (env 25% du brut) et patronale (Env 50% du brut) ... dans le cas d'un gérant majoritaire d'un EURL c'est différent car celui ci est considére comme un Travailleur Non Salarié (charges environ 47%) ... jusque là c'est bon j'ai compris ...

    Concernant la rémunération de ce gérant ... dans les premières années des forfait sont appliqués car la rémunération du gérant n'est pas connu de l'urssaf ... j'ai été faire le calcul sur le site de l'URSSAF ... mais je ne sais pas ce qu'il entende exactement par 'Revenus d'activité' : La rémunération que le gérant ce verse brut (toute charges comprise) ou alors la rémunération Nette (dans la poche du gérant !)

    J'ai donc du mal à comprendre ... si je veux me verser par exemple 2000 euros Net ... Le calcul est :
    1. Salaire Brut : 3800 euros - 47% de charges sociales 1800 = 2000 Net ?
    2. Salaire Net : 2000 euros + 47% de Charge Sociale 940 = 2940 Brut ?
    J'ai pris 47% car il me semble que c'est actuellement le taux des Charges Sociales appliqués pour les TNS ?

    Merci pour vos réponses !

  2. #2
    Membre Cadet
    Ancienneté
    septembre 2007
    Messages
    35
    Un petit Up ! Au cas ou quelqu'un aurait une réponse

  3. #3
    Membre Cadet
    Ancienneté
    mai 2007
    Messages
    44
    Bonjour,

    En tant que TNS, vous devez déclarer votre rémunération nette (ce que vous ponctionnez réellement) + les charges sociales TNS - les charges sociales TNS non déductibles du revenu du gérant. (ex: CSG non déductible)

    Je ne sais pas si j'ai le droit de vous donner ce lien d'un autre forum basé plus sur la comptabilité: Kitou parait avoir donné la bonne solution.

    Cotisations organic d'un gérant majoritaire de sarl -> forum expert comptable

    Salutations,




  4. #4
    Membre Cadet
    Ancienneté
    septembre 2007
    Messages
    35
    Merci pour cette réponse !

    Bon, donc si je comprend bien ... si je me verse 1000 euros de salaire NET, je calcul 47% de charges social des TNS soit 470 euros. A ces 470 euros je retire les montant non déductible (CSG ...) et c'est ce montant que je retire de mon IS.

    Mais concrètement 1000 de salaire net pour le gérant, coûte 1470 euros à la société.

    Enfin le calcul de l'URSAFF: https://www.calcul.urssaf.fr/ti.htm ... quand il faut 'indiquer vos revenus d'activité prévisionnels pour les 3 années suivantes' ... quel montant doit-on saisir ? salaire net ou le salaire brut ?
    Si c'est le brut cela veut dire qu'on prend 2 fois les charges ... aie je m'embrouille

    Je ne sais pas si mes questions sont très claires ... merci à ceux qui tenteront de répondre

  5. #5
    Membre Cadet
    Ancienneté
    mai 2007
    Messages
    44
    Re bonjour,

    La CSG non déductible est déductible de l'IS mais pas de vos revenus imposable.

    Dans votre exemple, vous prenez 1000 net, vos charges sociales sont de 470 dont 40 de CSG non déductible.

    1470 sont déductibles pour le calcul de l'IS.
    Par contre vous serez imposé dans le cadre de l'IR sur 1000+470-(470-40)=
    1040.

    Pour le calcul de l'URSSAF, vous indiquez vos revenus net + cotisation non déductible.

    Je vous invite à voir ce lien qui est une mine d'informations:

    RSI - Affiliation et cotisations

    Salutations,

  6. #6
    Pilier Junior Avatar de Alpha-fox
    Ancienneté
    février 2006
    Messages
    1 034
    Bonjour,

    Nous sommes ici dans le cadre de comptes prévisionnels a la création d'entreprise.

    Il serait judicieux de déplacer cette discution sur le forum plus approprier.

    Cordialement.
    Dernière modification par Alpha-fox ; 18/09/2007 à 19h25.
    Le lieu le plus obscur, dit le proverbe Chinois,est toujours sous la lampe...

  7. #7
    Membre Cadet
    Ancienneté
    septembre 2007
    Messages
    35
    Merci pour ces réponses très instructives !

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