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Tgi

Question postée dans le thème Mon Employeur sur le forum Travail.

  1. #1
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    novembre 2004
    Messages
    10
    Bonjour,
    Je faisais parti d'une Société de Service en Ingénierie en Informatique (SSII) de septembre 2002 à décembre 2004 je vais nommer cette société XXX. La société XXX m'a prêté à une autre société YYY qui est aussi une SSII j'ai intervenu pendant 14 mois chez l'un des clients de YYY à paris sachant que YYY payait à XXX 400€ H.T par jours et que XXX me paye 115€ par jour. En refusant ces pratiques qui découlent du délit de marchandage et du prêt illicite de main d’œuvre ainsi que d'autres pratiques illégales de la société XXX(logiciels piratés, sous payements,harcelements ....)
    j'ai décidé de déposer ma démission le 22 septembre 2004 et j'ai fais 3 mois de préavis (i.e jusqu'au 31 décembre 2004) durant cette période j'ai été contacté par plusieurs ssii et notemment la société YYY qui m'a fait un contrat sauf que j'ai refusé par respect de la clause de non concurence qui me relie avec XXX malgrés qu'il n'ya pas de contre parties financières et qu'elle n'est pas limité dans l'espace. En fin de compte j'ai été recruté par une autre ssii ZZZ qui m'a mis à la disposition du même client là où j'étais avec YYY sauf que maintenant XXX m'a assigné en TGI pour le 25 Mars 2005 et me réclame 35000€ de domage et intéret prétandant que j'ai enfreins la clause de non concurence qui me lie avec elle en un mot j'ai pas le droit d'aller travaillé chez YYY et aussi chez les clients de YYY rajouté à ça les clients de XXX !!!!
    le pire c'est que mon employeur actuel ZZZ a pris connaissance de cet affaire et que je risque sérieusement de perdre mon emploi.
    Quelqu'un peut me venir en aide svp !!!

  2. #2
    Pilier Cadet Avatar de Coquillette
    Ancienneté
    août 2003
    Localisation
    28
    Messages
    733
    votre clause de non concurrence était de combien de temps ?
    rémunérée ou pas ?

  3. #3
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    novembre 2004
    Messages
    10
    Voici la clause de non concurence que j'avais :

    Sauf accord entre les deux parties, Monsieur AAAA s'engage à respecter le principe de non-concurence étroitement lié à la nature de nos métiers. Il s'interdit expressément d'intervenir directement ou indirectement, et ce à quelque titre que ce soit, y compris en qualité de salarié et/ou indépendant, au profit d'un client de la Société XXX pour lequel il a effectué des prestations dans le cadre de l'exécution de son contrat de travail avec XXX. Cet engagement est valable pendant une période d'une année à compter de la rupture du contrat de travail et/ou dans un délai d'un année à compter de la date de fin de sa mission chez le client. Ces engagements ne feront l'objet d'aucune contrepartie financière.
    Cet article s'applique sauf accord dégoratoire et écrit par notre société

  4. #4
    Pilier Cadet Avatar de Coquillette
    Ancienneté
    août 2003
    Localisation
    28
    Messages
    733
    faites une recherche sur le forum, il me semble qu'il y a eu beaucoup de posts à ce sujet.

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