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Cumul d'emplois

Question postée dans le thème Mon Employeur sur le forum Travail.

  1. #1
    Thibaut
    Visiteur
    Bonjour,
    Je suis employé en tant que cadre dans une entreprise à temps complet.
    Puis-je donner des cours dans une association à 5h/semaine (rénuméré)?


    Est-ce que l'un de mes deux employeurs devra me déclarer en heures supplémentaires ?
    Si je fais 37 heures dans mon emploi principal puis-je donc donner 5 heures de cours sans soucis ?
    Comment ça se passe pour les déclarations de mes employeurs (ursaff, ...) ?
    Suis-je tenu de prévenir mes deux employeurs même si l'activité n'a rien en commun ?

  2. #2
    gingko
    Visiteur
    je t'ai déjà répondu sur un autre site . Ma foi, tu arroses!

  3. #3
    thibaut
    Visiteur
    Oui, c'est vrai.
    J'avais peur de ne pas avoir de réponse sur l'un ou l'autre de ces sites.
    Merci encore !

  4. #4
    audrey
    Visiteur
    et pour les autres qui aimeraient bien connaître la réponse, mais n'ont pas été sur cet autre site ???

  5. #5
    Gérald
    Visiteur
    Pourriez-vous m'envoyer votre réponse concernant la question sur le cumul d'emploi. Merci

  6. #6
    GM
    Visiteur
    Pouquoi ne pas en faire profiter les ... copains

  7. #7
    gingko
    Visiteur
    Pour les autres internautes.
    Le cumul d'emploi est possible dès lors que le contrat ne comporte pas de clause d'exclusivité et que l'on ne dépasse pas les horaires maximaux hebdomadaires (48h sur la semaine, 44h en moyenne sur 12 semaines consécutives)
    Il y a lieu de prévenir et d'avoir l'accord de l'employeur initial s'il y a activités concurrentes.
    Sinon chaque employeur fait ses propres déclarations; il n'y a pas d'heures sup., celles-ci se calculant pour un employeur donné.

  8. #8
    thibaut
    Visiteur
    J'ai appris qu'il convient également d'avoir l'accord de l'employeur même si les activités sont différentes à partir du moment où il y a sur mon contrat une clause d'exclusivité (différent d'une clause de non courrence).
    Merci encore à ****** !

  9. #9
    gingko
    Visiteur
    Ecoute, dans ton cas je n'ai pas supposé une seconde qu'il y avait une clause d'exclusivité dans ton contrat, car j'ai pensé que tu l'aurais alors mentionné!
    Dans la réponse générale demandée, par contre, j'ai fait la réserve sur l'existence d'une telle clause!
    Par ailleurs l'obligation de non-concurrence à l'employeur fait partie du "devoir de loyauté des contractants" et n'a pas besoin d'être stipulée pour exister. Ce qu'on appelle clause de non-concurrence est différent et concerne la période après rupture du contrat.

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