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Résultats 1 à 7 sur 7

Agression et accident du travail

Question postée dans le thème Mon Employeur sur le forum Travail.

  1. #1
    Membre Junior
    Ancienneté
    juin 2015
    Messages
    100
    L'amie dont je vous ai parlé (qui travaille de nuit comme distributrice de journaux) a appris que la personne qu'elle remplace est en arrêt pour avoir été agressée lors d'une de ses tournées (avec hospitalisation, ITT etc...)

    Comme elle commence très tôt le matin et que ni le DRH ni d'autres responsables ne sont présents, elle n'a pas pu en savoir plus.

    Sa question est simple : ce genre d'accident, survenu pendant une tournée, est-il un accident du travail ?

  2. #2
    Pilier Junior
    Ancienneté
    décembre 2008
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    1 316
    BONJOUR,

    je ne comprends pas votre demande.
    Ce n'est pas votre amie qui a été agressée mais la personne qu'elle remplace ?
    Si oui, quel interêt pour elle de savoir si c'est ou pas un AT ?

  3. #3
    Pilier Junior
    Ancienneté
    novembre 2014
    Messages
    1 588
    Peut importe la personne concernée je trouve pour répondre à la question, il n'y a pas de mais.
    Si c'est durant l'exercice de ses fonctions alors oui c'est un accident du travail et doit être déclaré à la CPAM.

  4. #4
    Pilier Junior
    Ancienneté
    décembre 2008
    Messages
    1 316
    Bonjour
    Perso, je considère qu'une question motivée permet de donner une réponse plus argumentée.
    Mais comme vous avez commencé à répondre, je vais continuer.
    OK donc avec la réponse de xGTx.
    Ensuite si le tiers est identifié, l'employeur doit l'indiquer sur la déclaration d'AT ce qui permet à la CPAM dans le cadre du recours contre tiers de récupérer les sommes versées auprès de l'agresseur ou de son assurance.
    Par ailleurs le salarié agressé peut également intervenir auprès de l'agresseur ou son assurance pour obtenir une réparation intégrale de son préjudice, supérieure à la réparation forfaitaire de la CPAM

  5. #5
    Pilier Sénior Avatar de Rosalina
    Ancienneté
    novembre 2004
    Messages
    23 544
    Un accident survenu pendant le temps de travail est présumé être un accident du travail.
    "Jusques à quand abuseras-tu de notre patience, Cati­lina ?"
    Cicéron, première Catilinaire.

  6. #6
    Membre Junior
    Ancienneté
    juin 2015
    Messages
    100
    Merci beaucoup

    A Patjer : ce n'est en effet pas mon amie qui a été agressée mais ce genre "d'incident", de nuit et dans des quartiers peu fréquentés, pourrait lui arriver. Donc elle voulait se renseigner. Voilà.

  7. #7
    Pilier Sénior Avatar de Solitrid
    Ancienneté
    février 2006
    Localisation
    Dans le Nord.....
    Messages
    14 986
    Bjr
    Et c'est une question qui doit tracasser de nombreuses personnes qui travaillent la nuit.
    Elle est donc utile, de même que la réponse.
    " Tant que nous sommes des Hommes, pratiquons l'humanité "
    Sénèque


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