Vos question à l'Avocat
Discussion fermée
Résultats 1 à 2 sur 2

Titre Repas

Question postée dans le thème Mon Salarié sur le forum Travail.

  1. #1
    Thierry L
    Visiteur
    Bonjour,

    Certains de nos salariés en prestation à l'extérieur, prennent leurs repas au sein des cantines de nos clients. Ces cantines n'acceptent pas toujours les titres restaurant dont bénéficient nos salariés.
    Est il possible dans ce cas, de remplacer l'attribution de ces titres par l'octroi d' une prime de repas équivalente à la part patronale de nos titres repas ? cette prime est elle soumise à cotisations ?
    Merci de vos réponses
    Cordialement

  2. #2
    B CLAVIER
    Visiteur
    Je suis très intéressé par le sujet bien que ne soit plus mon cas actuellement. Mais j'ouvre le débat sur la légimité des primes paniers (de trente francs) versés directement en complément de mon salaire.
    Je suis prestataire en informatique, je pensais avoir le droit des remboursements de frais jusqu'à hauteur de cinq fois le ticket journalier défini par l'URSSAF soit environ 90f/jour mais on dit qu'ayant des missions longues (supérieurs à trois mois) que le site de mon client était considéré comme mon lieu de travail quotidien donc je n'avais pas droit aux notes de frais.

    Sinon, pour répondre plus au moins à la question, sur un projet auquel j'ai participé, un accord étant envisageable entre mon ancienne société et le restaurant d'entreprise (dans ce cas la, la SODEHXO). L'accord aurai consité que ma société verse directement la part patronale au restaurant d'entreprise, avec comme conséquence si pour une raison ou une autre on ne mangeait pas au restaurant, nous étions perdant...

Discussion fermée
Interrogez un avocat via Wengo

Discussions similaires

  1. repas
    Par nathlamarseillaise dans le forum Travail
    Réponses: 6
    Dernier message: 09/03/2011, 14h44
  2. Pause repas
    Par Tigerness dans le forum Travail
    Réponses: 9
    Dernier message: 23/06/2009, 22h45
  3. Local Repas
    Par Lili18241 dans le forum Travail
    Réponses: 14
    Dernier message: 09/04/2008, 11h22
  4. titre repas
    Par Mcnc dans le forum Travail
    Réponses: 3
    Dernier message: 27/12/2007, 23h12
  5. repas
    Par Tatasl dans le forum Travail
    Réponses: 5
    Dernier message: 05/09/2004, 15h44

Règles de publication

  • Vous ne pouvez pas créer de nouvelles discussions
  • Vous ne pouvez pas envoyer des réponses
  • Vous ne pouvez pas envoyer des pièces jointes
  • Vous ne pouvez pas modifier vos messages

  • Règles du forum