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travail au noir

Question postée dans le thème Mon Employeur sur le forum Travail.

  1. #1
    Membre
    Ancienneté
    août 2006
    Messages
    1
    bonjour,

    Je vais peut etre passer au tribunal pour travail dissimuler. Explication : dans une durée où je n'avais pas de travail j'ai accepté de faire quelques rendez vous en tant que commercial pour une entreprise qui vend des vérandas. Lors de c'est rendez vous test une véranda a été vendu pour 22 000 euros et j'ai recu 1 000 euros de commission. Je n'ai pas continué ce travail. L'employeur ne m'a pas déclaré et j'ai omis de me déclarer aussi.
    A quoi puis je etre condanné ( amende, prison avec sursis....)
    merci
    matt

  2. #2
    Membre Junior Avatar de Djidane064
    Ancienneté
    février 2006
    Messages
    59
    De quelle manière avez vous reçu ce montant ? (Chèque, ou en liquide). Si c'est en liquide vous le gardez pour vous et pi c'est tout (pas vu pas pris dit le proverbe)!!. Si c'est un chèque (ce qui serait étrange venant d'une entreprise car elles doivent justifier toutes leurs sorties d'argent comment aurait elle pu justifier ce qu'elle vous a payé ?) dans ce cas, je ne sais pas, mais peut être qu'un autre internaute pourra vous éclairer.
    Et Comment ça "peut être" passer au tribunal, que s'est il passé ?

    Cdlt,
    Dji

  3. #3
    Yaka
    Visiteur
    Matt, croyez vous vraiment que vous allre être inquiété pour 1000 euros?
    Votre employeur ne se vantra pas, donc qui pourrait rapporter ce fait à quiconque?

  4. #4
    Pilier Cadet Avatar de Catala
    Ancienneté
    juin 2005
    Messages
    511
    Rassurez-vous !!! Votre employeur a très bien pu être dénoncé par un tiers (mécontent de la véranda posée ?!) comme employant des travailleurs dissimulés mais rassurez-vous, le 1er lésé dans l'histoire, c'est quand même vous car pour ces quelques rendez-vous non déclarés, vous auriez pu "gagner" quelques points pour votre retraite, continuer d'avoir une bonne couverture sociale bref... Tout cela pour dire que celui qui risque quelque chose dans le cadre du travail dissimulé, c'est l'employeur ! Surtout que d'après ce que je comprends, ça n'a pas duré et vous n'avez pas donné suite... Donc si quelqu'un vous pose la question, vous ne saviez pas que vous n'étiez pas déclaré, le travail ne vous convenant pas vous n'avez pas cherché et pas donné suite point barre !
    La seule administration qui pourrait vous demander des comptes, ce sont les impôts , mais de la à ce que ces 1 000 € perçus vous fassent passer dans la tranche supérieure, ça ne serait quand même pô d'chance !!!

  5. #5
    Administrateur du Forum Avatar de JNG Net-iris
    Ancienneté
    janvier 2001
    Localisation
    Clermont-Fd
    Messages
    5 330
    Citation Envoyé par Djidane064
    De quelle manière avez vous reçu ce montant ? (Chèque, ou en liquide). Si c'est en liquide vous le gardez pour vous et pi c'est tout (pas vu pas pris dit le proverbe)!!.
    En tant qu'éditeur des forums, je ne cautionne pas les solutions façon "Huggy les bons tuyaux", si vous me permettez l'expression !
    Jean-Nicolas Girard - Fondateur de Net-iris.fr

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