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CP et congés sabatique

Question postée dans le thème Mon Employeur sur le forum Travail.

  1. #1
    Membre Cadet
    Ancienneté
    juillet 2006
    Messages
    23
    Bonjour,

    Je possède un gros reliquat.
    Est ce que le fait de demander un congé sabatique sous entend que je jouisse d´abord de mon relicat de CP.
    Ayant 3 mois de reliquat, je les predrai d´abord avant de commencer 11 mois de congés sabatiques.
    Total 14 mois de congés. C´est ce qui m´intérrèsse dans l´histoire.
    L´employeur peut il s´y opposer ?

  2. #2
    Membre Cadet
    Ancienneté
    juillet 2006
    Messages
    23
    J´ai lu dans une autre discussion de ce forum, que la période de préavis de peut être confondue avec la périoide de CP.
    Sauf si ce préavis résulte d´une démission.
    Dans ce cas puis faire un enchainement CP + Congés sabatique + démission sans que mon employeur puisse s´y opposer ?

  3. #3
    Pepelle
    Visiteur
    Citation Envoyé par Triac
    J´ai lu dans une autre discussion de ce forum, que la période de préavis de peut être confondue avec la périoide de CP.
    Sauf si ce préavis résulte d´une démission.
    Dans ce cas puis faire un enchainement CP + Congés sabatique + démission sans que mon employeur puisse s´y opposer ?
    1/ vous avez mal lu ou mal compris
    2/ un congé sabbatique peut se prendre après une période de congés payés MAIS votre employeur a le droit de différer ou de refuser ce congé sabbatique
    ( voir le lien suivant pour connaître les conditions d'un congé sabbatique)
    http://www.pratique.fr/vieprat/emplo...es/daf3303.htm
    3/ comment avez vous pu cumuler 3 MOIS de congés payés ?!

  4. #4
    Membre Cadet
    Ancienneté
    juillet 2006
    Messages
    23
    pepelle,

    Je suis marin et travaille en rotations 50 jours / 50 jours a l étranger.
    Comme ma societe n´arrive apas a faire face ce 50 / 50 se transforme plus ou moins en 80 / 40.
    Donc le reliquat gonfle.
    Comme la société pour laquelle je travaille n´arrive pas a faire face il est evidement hors de question de pouvoir jouir de mon reliquat.

    Ou bien, si ma société acceptait de me donner mes CP, à mon retour je serai embarqué ailleurs, das un pays probablement plus dangereux, et de moins bonne conditions de travail ( pas une punition, mais presque ).

    C´est un cercle vicieux.

    Je projete de partir, mais j´aimerai prendre mon reliquat d´abord et enchainer avec une année sabatique ensuite.
    Histoire d´avoir le maximum de temps avec couverture sociale pour chercher qutre chose ailleurs, tout en me réservant le droit de reintégrer l´entreprise si je ne trouvait rien de mieux.

    Au pire je prendrai un congés sabatique normal.
    Donc avec préavis de 3 mois repoussable une fois par la société.
    Puis je faire un prévais de 6 mois, non repoussable ?

    Voila ma situation Pepelle,
    Je navigue sur les sites, éssaye de m´informer, mais je ne "cadre" pas et ma profession est peut syndiquée, beaucoupo d´eloignement, etc...

    Si tu arrive à comprendre je te remercie.

  5. #5
    Membre Cadet
    Ancienneté
    juillet 2006
    Messages
    23
    Bonjour,

    Je voudrais savoir si un congé sabbatique peut être, une fois demandé ou commencé, être requalifié en Congés sans solde.

    Je ne peut pas demander de congé sans solde car il sera refusé ( pas d´obligation de l´employeur ).
    Je vais donc demander un congé sabbatique avec un préavis de 6 mois ( pour qu´il ne soit pas reportable ).

    J´aimerai malgré tout me réserver le droit de revenir travailler avant son terme, après bien sur demande de l´employeur.

    Merci,

  6. #6
    Pepelle
    Visiteur
    Ou avez vous lu que le congé sabbatique n'était pas reportable ou ne pouvait pas être refusé ?

  7. #7
    Membre Cadet
    Ancienneté
    juillet 2006
    Messages
    23
    Dans les sites et forums il m´à semblé que suite à une demande de congé sabbatqiue l´employeur peut :
    1. Refus si je n´ai pas les conditions ( je les ait )
    2. Reporter de 3 mois le départ en congé suite a un premier préavis de 3
    mois ( donc 6 mois ) quand l´entreprise a plus, je crois, de 200
    employés.

    Ce n´est pas ça ?

  8. #8
    Pepelle
    Visiteur
    Pour les entreprises d'au moins 200 salariés, en effet il ne peut refuser et ne peut que reporter ( 6 mois maximum)
    Si vous avez bien demander dans votre lettre un congé sabbatique, vous aurez une réponse vous parlant de votre congé sabbatique. Donc l'employeur ne peut ensuite le requalifier de congé sans solde
    Un petit site pas mal pour discuter du congé sabbatique
    http://www.lemoneymag.fr/Kalideo/Sit...-0-DOS,00.html

  9. #9
    Membre Cadet
    Ancienneté
    juillet 2006
    Messages
    23
    Pepelle,
    Seconde partie de ma question.
    Je remet mon préavis de CS, OK.
    Le CS ne peut ensuite plus être requalifié. OK.
    Donc si je revient avent son terme, sur la demande de l´employeur, je perd toute possibilité d´en redemander un autre, OK.

    Par contre,
    J´aurai, au moment probable du départ en CS un reliquat d´environ 150 jours de CP non prits.
    J´ai envoyé un autre mail à ce sujet il y à un ou 2 jours.

    J´aimerai jouir de de ces CP, donc faire 150 j + 11 mois d´affilée.

    Je ne veut pas recevoir d´indemnités de CP, et de toute façon il n´y aura pas rupture du contrat ni solde de tous compte, et de toutes façon la direction refuse.

    Ma direction dira probablement qu´elle ne peut m´en faire jouir, pas assez de monde, etc...
    Donc rien ne la forcera.

    Suis donc condamné à garder ce reliquat d´année en années jusqu´à ce que je parte de la société, ou que j´aille en retraite ?

  10. #10
    Membre Cadet
    Ancienneté
    juillet 2006
    Messages
    23
    Bonjour,

    Je vais partir en congé sabbatique.
    Il me restera des jours de CP à prendre au moment de mon départ.

    1. L´employeur est-il obligé de me donné une Indemnité de CP au moment
    de mon départ ?
    Si oui, quel est le texte le stipulant ?

    2. Si après accord entre moi et mon employeur ont tombe d´accord pour
    qui il me donne les jours de CP.
    Cela repousse-t-il le début de mon Congé Sabbatique ?
    Là sussi, quel est le texte de bréférence ?

    Merci,

  11. #11
    Membre Cadet
    Ancienneté
    juillet 2006
    Messages
    23
    Bonjour,

    Je voudrais savoir si :

    1. Lors d´un départ en congé payé l´employeur est tenu de me verser une indemnité de congés payés ?

    2. Si je peut choisir de ne pas la recevoir ? Ou de n´en recevoir qu´une partie sulement ?

    merci,

    Triac

  12. #12
    Pilier Junior
    Ancienneté
    février 2004
    Messages
    1 257
    Bonjour,

    Merci de préciser votre question : faut-il comprendre "Lors d´un départ en congé sabbatique (à la palce de 'payé'?) l´employeur est tenu de me verser une indemnité de congés payés ?"

    Cordialement

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