Vos question à l'Avocat
Discussion fermée
Résultats 1 à 8 sur 8

Elevage de lapins nains

Question postée dans le thème Mon Employeur sur le forum Travail.

  1. #1
    Membre Cadet
    Ancienneté
    juin 2006
    Messages
    37
    Bonjour,


    Avec mon amie, nous faisons un élevage de lapins nains, nous avons une quarantaine de reproducteurs (mâles et femelles).
    Nous avons régulièrement des portées, et vendons les bébés à des particuliers ou à des éleveurs comme nous.
    Les fruits de la vente nous permettent de vivre notre passion "gratuitement", mais cela nous permet pas de vivre.
    Ce que j'aimerais savoir, ce sont mes droits et mes devoirs.


    Dois-je déclarer mon élevage à un ou des organisme(s)?
    Suis-je limité en nombre de reproducteurs?
    Je me fais régulièrement payer par chèques, en ai-je le droit, et puis-je les mettre sur mon compte courant, ou faut-il un compte spécial?
    Quels sont mes devoirs envers l'acheteur (factures, garanties, vaccination...)?
    D'autres questions me viendront au fil des messages.

    Je vous remercie.

  2. #2
    Administrateur du Forum Avatar de JNG Net-iris
    Ancienneté
    janvier 2001
    Localisation
    Clermont-Fd
    Messages
    5 330
    Bonjour
    J'ai déplacé votre message sur le forum le plus approprié, soit :
    "Social et Travail"
    Jean-Nicolas Girard - Fondateur de Net-iris.fr

  3. #3
    Membre Exclu des Forums
    Ancienneté
    décembre 2005
    Messages
    1 016
    Bonjour,
    vous pouvez vous renseigner auprès de la Chambre d'Agriculture de votre département.

  4. #4
    Pilier Junior Avatar de Grishnak
    Ancienneté
    novembre 2004
    Messages
    1 448
    Bonjour,

    A partir du moment où votre activité est plus ou moins régulière, vous devrez déclarer tout ce que vous ferez et vous aurez un statut de commerçant avec tout ce qui s'en suit derrière.

    Mais comme le dit Bill, allez voir la Chambre d'Agriculture qui pourra vous apporter toute l'aide nécessaire pour mettre votre activité aux "normes"

  5. #5
    Pilier Junior Avatar de Alpha-fox
    Ancienneté
    février 2006
    Messages
    1 058
    Bonjour,

    Voir aussi la CCI, une EI sous régime fiscal " micro entreprise " devrait pouvoir être possible.

    Salutation.
    Le lieu le plus obscur, dit le proverbe Chinois,est toujours sous la lampe...

  6. #6
    Membre Exclu des Forums
    Ancienneté
    décembre 2005
    Messages
    1 016
    La CCI n'as aucune compètance en matière d'élevage.
    Seule la Chambre d'Agriculture, à travers le SUAD et l'EDE peuvent répondre aux questions du primo demandeur.

  7. #7
    Pilier Junior Avatar de Alpha-fox
    Ancienneté
    février 2006
    Messages
    1 058
    Merci, de la précision Bill,

    Je n'y connait rien en matiere d'élevage de lapins ou chichilas

    Mais quels conseils relatifs a la demande du primo-demandeur en terme de déclarations fiscales d'activités et status à déclarer aux differents régimes pourrait tu donner ?

    Salutation.
    Le lieu le plus obscur, dit le proverbe Chinois,est toujours sous la lampe...

  8. #8
    Membre Exclu des Forums
    Ancienneté
    décembre 2005
    Messages
    1 016
    Comme je l'ai déjà dis, je lui conseille de prendre contact avec la Chambre d'Agriculture...

Discussion fermée
Interrogez un avocat via Wengo

Discussions similaires

  1. élevage canin
    Par Marc2b dans le forum Finances, Fiscalité et Assurance
    Réponses: 2
    Dernier message: 21/02/2009, 20h50
  2. elevage de caille
    Par Gaelle02 dans le forum Rapports à la société
    Réponses: 5
    Dernier message: 24/06/2008, 23h51
  3. nuisances poules et lapins
    Par Mymi77 dans le forum Immobilier
    Réponses: 1
    Dernier message: 20/05/2008, 20h25
  4. Elevage de lapins nains
    Par Benoittk dans le forum Rapports à la société
    Réponses: 1
    Dernier message: 01/11/2007, 23h08

Règles de publication

  • Vous ne pouvez pas créer de nouvelles discussions
  • Vous ne pouvez pas envoyer des réponses
  • Vous ne pouvez pas envoyer des pièces jointes
  • Vous ne pouvez pas modifier vos messages

  • Règles du forum