Mise en demeure avec VosLitiges
Discussion fermée
Résultats 1 à 9 sur 9

Stagiaires et non concurrence

Question postée dans le thème Mon Employeur sur le forum Travail.

  1. #1
    Pilier Cadet Avatar de Catala
    Ancienneté
    juin 2005
    Messages
    511
    Bonjour,

    Je viens à vous avec une question toute bête : une amie travaille pour une association d'aide à domicile (loi 1901), et est très embêtée car elle passe son temps à former des stagiaires (donc sous couvert d'une convention classique) en vue des remplacements d'été, mais ces stagiaires, une fois formé(e)s, la plantent systématiquement sur place et filent vers une autre asso qui visiblement rémunèrerait mieux les stages...

    Ma question est donc, une convention de stage peut-elle comporter une sorte de clause qui obligerait le stagiaire à effectuer un nombre d'heures minimum pour le compte de l'asso qui l'a formé(e) ?

    Merci de vos réponses !

  2. #2
    Yaka
    Visiteur
    Mais pourquoi cette association ne forme t-elle pas exclusivement les personnes qui effectueront des remplacements d'été pour le seul compte de cette association ?

  3. #3
    Pilier Cadet Avatar de Catala
    Ancienneté
    juin 2005
    Messages
    511
    Ben justement parce que ces stagiaires une fois formées vont ailleurs car rien ne les oblige à travailler "exclusivement" pour cette asso !!!!!
    Par manque de moyen les remplacements sont effectués sous forme de stages !

  4. #4
    Yaka
    Visiteur
    On ne s'est pas compris. L'association devrait engager des stagiaires pour des remplacements, leur faire donc signer une convention de stage stipulant qu'ils seront employes par l'association, et les former ENSUITE.

  5. #5
    Pilier Cadet Avatar de Catala
    Ancienneté
    juin 2005
    Messages
    511
    Eh bien c'est je crois par manque de temps et de moyens, elles ne sont pas assez nombreuses pour former plusieurs personnes au "dernier moment".

  6. #6
    Yaka
    Visiteur
    Dasn ce cas, je ne vois pas pourquoi cette association ne pourrait pas inclure un paragraphe stipulant que "cette formation donnée à titre gracieux ( c'est le cas non ?), est subordonnée à l'obligation pour le stagiaire à n'effectuer , la même année, des remplacements d'été que pour le seul compte de cette assocation".

  7. #7
    Pilier Cadet Avatar de Catala
    Ancienneté
    juin 2005
    Messages
    511
    La base de ce topic était en l'occurrence bien de savoir si ce type de clause dans une convention de stage était légale ou non... ça me fait plaisir de savoir qu'à votre avis oui, mais j'aimerais une réponse exacte, et si possible avec des reférences juridiques...

  8. #8
    Yaka
    Visiteur
    Les personnes qui repondent sur ce forum le font bénévolement et ds la mesure de leur connaissance. Votre ton est tt à fait inadapté, donc attendez que qqun d'autre vous reponde !!!

  9. #9
    Pilier Cadet Avatar de Catala
    Ancienneté
    juin 2005
    Messages
    511
    Oh là on se détend Yaka ! Je vous remercie de me rappeler le fonctionnement du forum mais ce n'était vraiment pas nécessaire !

    Je sais que les gens qui répondent le font bénévolement et dans la limite de leurs connaissances, ce que j'essayais simplent de vous dire c'est qu'il y a une différence entre essayer de répondre à une question, et paraphraser le topic parce qu'on ne l'a pas bien lu !

    Quoi qu'il en soit, je vous remercie du temps que vous avez passé à essayer de m'aider et vous présente mes excuses si je vous ai véxé(e).

Discussion fermée
Interrogez un avocat via Wengo

Discussions similaires

  1. rémunération des stagiaires du notariat
    Par Laenhil dans le forum Entraide aux étudiants en droit
    Réponses: 4
    Dernier message: 13/09/2010, 10h11
  2. Rémunération des stagiaires
    Par Solo dans le forum Travail
    Réponses: 5
    Dernier message: 20/10/2007, 19h22
  3. Reforme des stagiaires
    Par Persig dans le forum Travail
    Réponses: 2
    Dernier message: 25/07/2006, 16h38
  4. droit des stagiaires
    Par Je-pige-po dans le forum Travail
    Réponses: 4
    Dernier message: 24/06/2006, 20h26
  5. question sur les stagiaires
    Par Funkylion dans le forum Travail
    Réponses: 2
    Dernier message: 19/05/2006, 08h47

Règles de publication

  • Vous ne pouvez pas créer de nouvelles discussions
  • Vous ne pouvez pas envoyer des réponses
  • Vous ne pouvez pas envoyer des pièces jointes
  • Vous ne pouvez pas modifier vos messages

  • Règles du forum