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accident de travail et decision du medecin conseil

Question postée dans le thème Mon Employeur sur le forum Travail.

  1. #1
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    juin 2006
    Messages
    12
    bonjour,voici mon probleme
    Resumé du certificat etablit par mon orthopediste pour le medecin conseil vu y a 15 jours pour cloture de dossier A.T
    Suite a une chute de 5 metres novembre 2003 je suis en accident de travail, aprés une arthroscanner realiser sur le genou droit qui met en evidence une lésion chondrale pur du plateau esterne.en clair j'ai une fissure dans le cartillage.
    les sequelles actuelles sont un perimetres de marche de 200 metres avant l'apparition de douleurs.la station debout est de 10 minutes maximun ,la station assise est facilité uniquement les jambes en extensions les jambes en flexions il existe des zones douloureuse en regard de la zone traumatisée ainsi que des difficulté au passage de la station accroupie a la position debout.
    ma profession est electricien
    mon orthopediste avait demandé consolidation avec sequelles
    je recois la réponse y a 3 jours de la secu me disant que le medecin conseil estime que je peux reprendre une activé professionnelle a temps complet a la date du 19 juin 2006.

    la je comprends plus rien mon medecin traitant et mon orthopediste trouve que la décision est completement débile vu l'eat de mon genou (fracture dans le cartillage).

    meme la medecin conseil vu y a 15 jours m'avait dit que y aurait consolidation avec sequelles plus ip inferieur a 10 % ainsi qu'une proposition de reclassement. c'etait ecrit sur son ecran .en 15 jours la decision a changer .

    je ne comprends et je sais pas quoi faire.
    merci de m'aider

  2. #2
    Membre Junior
    Ancienneté
    avril 2006
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    92
    Citation Envoyé par Anthonybm
    je recois la réponse y a 3 jours de la secu me disant que le medecin conseil estime que je peux reprendre une activé professionnelle a temps complet a la date du 19 juin 2006.
    Vous etes donc consolider a partir du 19 juin? Qui ya-t-il marqué exactement sur cette lettre? L'avez-vous recu par courrier recommandé avec AR

    Citation Envoyé par Anthonybm
    la je comprends plus rien mon medecin traitant et mon orthopediste trouve que la décision est completement débile vu l'eat de mon genou (fracture dans le cartillage).
    Si vous estimez que la décision du medecin conseil n'est pas juste vous avez toujours demander la mise en oeuvre de la procédure d'expertise médicale fixés par l'article L-141-1 du code de la sécurité sociale. En clair, vous aller voir voir medecin et orthopédiste et demander a chacun d'eux de vous ecrire sur papier, une demande de contre expertise concernant l'avis ainsi qu'écrit le nom et l'adresse du medecin et de l'orthopédiste. Ensuite vous aller a votre centre de sécu et vous le déposer en main propre a l'accueil en demandant un récu (par exemple elle garde les originaux et vous fait la photocopie des écrits avec la date a laquelle vous les avez remis. (moi je me suis fait avoir comme ca, il avait perdu les ecrits). Sachez que c'est très long ensuite(1 à 2 mois) car , la sécu va leur écrire en demandant pkoi ils veulent une expertise médicale et ensuite vous serez convoquer par un medecin agréer sécu dans ce genre de litige et après la décision sera décidé

    Citation Envoyé par Anthonybm
    meme la medecin conseil vu y a 15 jours m'avait dit que y aurait consolidation avec sequelles plus ip inferieur a 10 % ainsi qu'une proposition de reclassement. c'etait ecrit sur son ecran .en 15 jours la decision a changer .
    pour demander des explications rapides, écrivez un courrier au service médical (c'est marqué en bas du courrier que vous avez recu normalement) ou déplacer vous directement (meilleur solution) en leur expliquant que vous comprenez pas les conclusions du medecin alors que lorsque vous l'aviez vu, le medecin avait dit ca et ca. (moi j'ai eu le meme soucis et j'ai été revu ensuite rapidement quitte a redemander un rdv avec le medecin conseil. Il peuvent pas vous le refuser. Apres tout depend des plannings qu'ils ont. Vous etes dans quel département?

    J'espere avoir repondu a vos interrogations

  3. #3
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    juin 2006
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    12
    oui j'ai bien recu le courier avec ar effectivement ca s'arrete le 19 juin mon at .j'ai fait aussi une demande d'expert medical avec ar.ce qui permet de suspendre mon at pour le moment mais aussi les indemnités.
    donc j'attends d'avoir une réponse a ce courrier.
    je voudrais savoir si des personne ont eu le meme désagrement c'est a dire consolidation sans sequelles alors qu'il y a inconstetablement sequelle.
    merci

  4. #4
    Membre Junior
    Ancienneté
    avril 2006
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    92
    Si vous dites que l'AT ce finit le 19 juin, vous serez payé jusqu'au 18 juin après vous n'aurez plus rien. Cela faisait combien de temps que vous étiez en arret sans indiscrétion? Sans vouloir vous faire peur sachez que l'on rentre dans les période de vacances et que ca risque de repousser a la rentrée. J'ai eu le meme cas moi , sauf que j'ai été consolidé le 26/04/2006 avec sequelles + ipp ou rentes avec reprise de travail sauf que quand j'ai voulu reprendre on m'a dit non vous pouvez pas. Résultat des courses j'ai donc fait une rechute le 26 avril car je ne pouvais toujours pas retravailler. J'ai enfin pu retravailler ya 2 semaines mais conditions de travail trop pénible donc re arret depuis lundi et depuis les courriers d'expertise etc... je suis reconvoqué pour ma rechute le 27 juin soit 2 mois apres donc pour le temps d'attente vous avez vu cela fait 2 mois. En tout cas, faites faire des écrits par vos medecins qui vous suivent et battez-vous pour la reconnaissance.

    Bon courage

  5. #5
    Membre Exclu des Forums
    Ancienneté
    avril 2006
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    416
    il faut tous simplement demander le recalcuel du au prejudice professionel certain aspect du code leur permaite de zaper cette chose et comme ces ce qui va vous raporter on zape ;personellement se que vous aver ces ce qui chez moi a eter declare le moin grave (au genoux droit en se qui me conserne il a fallus toutefois m'opere ne pouvant plus tenir), je ne vous parlle meme pas de l'eta de la colonne vertebral ces un coup a faire des cauchemards et bien entendus on zape royalement a chaque fois le prejudice de l'emplois au meprit notament de la procedure stipuler a R434-34 & R434-35 du code secu ou notament le medecin conseil a 15 jours pour statuer sur votre sort si agravation ,don la demande de recalcul pour prejudice du a perte de l'empois fait forcement partie , vous pouver demander vous meme toutefois tous les courier en AR avec acuser de reception il y a plaitor de temps a respecter et cella coince la secue qui ne les respecte jamais me joindre en priver pour plus d'infos salutation

  6. #6
    Pilier Junior
    Ancienneté
    juillet 2005
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    à l'ouest
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    2 226
    Citation Envoyé par Anthonybm
    bonjour,voici mon probleme
    Resumé du certificat etablit par mon orthopediste pour le medecin conseil vu y a 15 jours pour cloture de dossier A.T
    Suite a une chute de 5 metres novembre 2003 je suis en accident de travail, aprés une arthroscanner realiser sur le genou droit qui met en evidence une lésion chondrale pur du plateau esterne.en clair j'ai une fissure dans le cartillage.
    les sequelles actuelles sont un perimetres de marche de 200 metres avant l'apparition de douleurs.la station debout est de 10 minutes maximun ,la station assise est facilité uniquement les jambes en extensions les jambes en flexions il existe des zones douloureuse en regard de la zone traumatisée ainsi que des difficulté au passage de la station accroupie a la position debout.
    ma profession est electricien
    mon orthopediste avait demandé consolidation avec sequelles
    je recois la réponse y a 3 jours de la secu me disant que le medecin conseil estime que je peux reprendre une activé professionnelle a temps complet a la date du 19 juin 2006.

    la je comprends plus rien mon medecin traitant et mon orthopediste trouve que la décision est completement débile vu l'eat de mon genou (fracture dans le cartillage).

    meme la medecin conseil vu y a 15 jours m'avait dit que y aurait consolidation avec sequelles plus ip inferieur a 10 % ainsi qu'une proposition de reclassement. c'etait ecrit sur son ecran .en 15 jours la decision a changer .

    je ne comprends et je sais pas quoi faire.
    merci de m'aider
    Bonsoir,
    Tout parait assez clair.
    A 18 mois d'un traumatisme du genou, votre état parait consollidé (ce qui signifie qu'il y a des séquelles). Les IJ cessent d'être versées. Le relais sera pris par la rente AT (si IPP supérieure à 10% ou versement d'un capital). Le médecin conseil vous aurait adressé sa décision d'IPP, qui tient compte de l'éventuel retentissement professionnel.
    Mais vous semblez avoir contesté la consolidation (peu de chances de succès, sauf si on doit vous opérer rapidement). Le dossier est donc suspendu dans l'attente de l'expertise.
    Après consolidation, le médecin du travail donne son avis en ce qui concerne votre poste (le médecin conseil ne tient pas compte du travail effectué mais de la capacité à exercer "un" travail, même à temps partiel, et peut estimer que vous êtes à exercer une activité professionnelle). Le médecin du travail se prononce sur votre aptitude (reclassement, adaptation du poste, inaptitude à tous postes...). L'employeur doit suivre ses recommandations, éventuellement les solliciter. S'il lui est impossible de vous fournir un poste, ce qu'il devra prouver, le licenciement interviendra avec les indemnités en cas d'inaptitude secondaire à un accident de travail.
    Cordialement.
    ml44

  7. #7
    Membre Benjamin
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    juin 2006
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    je conteste la consolidation sans sequelles, alors que j'ai une fracture dans le cartillage si avec ca c'est pas des sequelles je ne sais pas se qui leur faut.
    Dernière modification par Anthonybm ; 15/06/2006 à 19h24.

  8. #8
    Pilier Junior
    Ancienneté
    juillet 2005
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    Citation Envoyé par Anthonybm
    je conteste la consolidation sans sequelles, alors que j'ai une fracture dans le cartillage si avec ca c'est pas des sequelles je ne sais pas se qui leur faut.
    Bonsoir,
    Vous n'aviez pas noté dans votre post initial que votre contestation portait sur l'existence ou non de séquelles. Ce n'est pas l'expertise médicale qui règlera ce litige mais le Tribunal du Contentieux de l'Incapacité.
    Cordialement.
    ml44

  9. #9
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    juin 2006
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    bonjour
    mais a quoi va servir l'expertise medicale ?

  10. #10
    Pilier Junior
    Ancienneté
    juillet 2005
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    Citation Envoyé par Anthonybm
    bonjour
    mais a quoi va servir l'expertise medicale ?
    Bonjour,
    Cela dépendra des questions posées et de l'examen de l'expert. Il lui sera sans doute demandé de fixer la date de consolidation et de dire si vous êtes apte à un travail (il confirmera sans doute l'avis du médecin conseil).
    Mais, si son examen montre l'existence de séquelles, il faudra lui demander de bien le préciser dans son rapport, que vous pourrez utiliser ensuite devant le TCI.
    Cordialement.
    ml44

  11. #11
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    juin 2006
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    12
    de toute facon je serais accompagné d'un medecin, je vois pas comment l'expert va pas voir la fracture sur les clichés ou alors ils le font exprés pour les nouvelles economies secu.

  12. #12
    Pilier Junior
    Ancienneté
    juillet 2005
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    Citation Envoyé par Anthonybm
    de toute facon je serais accompagné d'un medecin, je vois pas comment l'expert va pas voir la fracture sur les clichés ou alors ils le font exprés pour les nouvelles economies secu.
    Bonjour,
    Ce n'est pas la fracture qui compte, mais les limitations de l'articulation qui restent au moment de la consolidation.
    Cordialement.
    ml44

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