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prestations jeune enfant

Question postée dans le thème Mon Employeur sur le forum Travail.

  1. #1
    Membre Junior Avatar de Ninnou06
    Ancienneté
    février 2006
    Messages
    92
    bonjour,

    dans le cadre d'une declaration de grossesse,l'organisme des prestations familiales (MSA) me demande de remplir declaration de ressources 2005.

    mon cas est le suivant;

    nous nous sommes mariés en juillet 2005, nous avons établi 3 déclaration d"'impot (2 individuelles, 1 commune) quelles sont les ressources à déclarer celles du foyer (date du mariage) ou la totalité depuis janvier à décembre?
    Je suis actuellement au chomage et mon mari sera l'allocataire du fait qu'il est affilié au régime agricole.

    Comment seront calculées nos ressources? Tiennent ils compte de la situation du ménage actuelle?

    Merci de vos reponses car du coté des organismes on m'explique vaguement mais je ne voudrais perdre mes droits

  2. #2
    Membre Junior
    Ancienneté
    avril 2006
    Messages
    238
    Bonsoir. Si l'on vous demande les revenus 2005, ce sont tous les revenus (salaires, traitements, etc) maais aussi des revenus immobiliers, financiers ou autres.
    Pour la situation, effectivement la MSA ne travaille pas avec le passé, mais avec la situation actuelle. La deamnde des revenus de 2005 sert pour calculer la base financière sur laquelle elle va payer.

  3. #3
    Membre Exclu des Forums
    Ancienneté
    avril 2006
    Messages
    416
    Citation Envoyé par Ninnou06
    bonjour,

    dans le cadre d'une declaration de grossesse,l'organisme des prestations familiales (MSA) me demande de remplir declaration de ressources 2005.

    mon cas est le suivant;

    nous nous sommes mariés en juillet 2005, nous avons établi 3 déclaration d"'impot (2 individuelles, 1 commune) quelles sont les ressources à déclarer celles du foyer (date du mariage) ou la totalité depuis janvier à décembre?
    Je suis actuellement au chomage et mon mari sera l'allocataire du fait qu'il est affilié au régime agricole.

    Comment seront calculées nos ressources? Tiennent ils compte de la situation du ménage actuelle?

    Merci de vos reponses car du coté des organismes on m'explique vaguement mais je ne voudrais perdre mes droits
    normalement vous aver eu trois reponse de ma part vous trouvere calcul et feuille a telecharger a www.caf.fr il y a tres souvent le calcul et le lien pour telechargement (caf=msa ), reécriver sur un de vos poste deja ouver sinon cella fera un nombre de poste ouver fabuleu salutations a votre disposition pour tous renseignement

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