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licencier sans raison

Question postée dans le thème Mon Employeur sur le forum Travail.

  1. #1
    Membre Cadet
    Ancienneté
    mai 2006
    Messages
    33
    bonjour,
    la societe ou mon frere travail a ete rachete et les nouveaux patrons ont licencier mon frere sans raison , cela fait 2 mois deja, doit il aller au prud homme ou est ce trop tard ? que faut il qu il fasse?
    merci
    bolderiz

  2. #2
    Membre Exclu des Forums
    Ancienneté
    décembre 2005
    Messages
    1 016
    Bonjour,
    il n'est pas trop tard pour eetamer une procédure !
    Je vous conseille d'aller voir une antenne syndicale pour déjà regarder ce qu'il est possible de faire.

  3. #3
    Membre Cadet
    Ancienneté
    mai 2006
    Messages
    33
    bon + complique que ca le 30 mars mon frere a eu la visite du nouveau parton il lui dit qu il ne le reprend pas donc il ne faut pas qu il revienne le lendemain, lui ne retourne pas travailler le 1 avril, le patron lui envoi une letttre date du 30 mars comme quoi il n est pas revenu travaille, mon frere n a pas de papier de licenciement rien . il est alle voir une antenne syndicale a fourni une copie de ce papier en question et puis + rien il ne peive rien faire.
    voila la situation a mon sens bien embetant pour lui car + de revenu et vivant seul et nest plus tout jeune,vu la situation tout est contre lui , il est parti de son poste. il a vu ancien employeur qui lui a dit qu il devait le reprendre qu il n avait pas le droit de le vire.
    nous en sommes la et nous ne savons pas ce que nous devons faire vu la situation .
    merci
    bolderiz

  4. #4
    Pepelle
    Visiteur
    Je suis quand même très étonnée par votre histoire. Le nouvel employeur annonce à votre frère qu'il ne doit pas revenir travailler. Celui ci donc reste chez lui et plus tard il recoit une lettre qu'il est licencié. Jusqu'ici rien que de très classique. Votre frère s'est fait avoir par un patron malhonnête qui lui dit de ne plus revenir et le licencie ensuite pour abandon de poste
    Ou cela devient bizarre, c'est lorsque vous dites que le syndicat répond qu'il ne peut rien faire. Voilà un monsieur qui est licencié sans aucune procédure ( pas de lettre de convocation, pas d'entretien) et qui ne recoit apparemment aucun document ( certificat de travail, attestation assédic, solde de tout compte) Et malgré toutes ces irrégularités, vous écrivez que le syndicat dit qu'il ne peut rien faire ? C'est impossible qu'un syndicat ait pu dire une chose pareille. Je crois que vous ne nous dites pas tout.

  5. #5
    Membre Cadet
    Ancienneté
    mai 2006
    Messages
    33
    si je dit tout ce que je sais, je viens d avoir mon frere au telephone le syndicat a fait une lettre a son nouveau patron et a dit qu il ne pouvait rien faire d autre, et qu il fallait voir les prud hommes, et les rpud hommes ont dit qu il ne suivait pas, donc lui a envoye la lettre et puis rien.
    pas de reponse , le probleme c est qu il ne sait pas quoi faire
    il n a pas de papier comme qoui il ne fait plus partie de la societe le seul papier est la lettre du nouvel employeur lui signalant qu il n etait pas retourne travailler le 1 avril donc je pense pour l employeur que c est un abandon de poste mais il n a pas de solde de tout compte pas d attestation d assedic rien . en esperant que vous allez comprendre la situation ce qui n est pas evident.
    merci
    bolderiz

  6. #6
    Pepelle
    Visiteur
    Je commence un peu mieux à comprendre. Le syndicat a quand même fait quelque chose puisqu'il a rédigé une lettre à l'employeur. Bon, je vous signale que votre frère n'est pas licencié! il a seulement reçu une lettre lui indiquant qu'il était en abandon de poste. L'employeur attend que votre frère démissionne. Votre frère n'a aucune obligation de le faire et il vaut mieux pas s'il veut toucher l'assédic.Normalement l'employeur doit le licencier pour faute pour abandon de poste ce qui permettrait à votre frère de toucher le chômage. Seulement il n'a aucune obligation de le faire rapidement et peut donc faire traîner les choses en espérant que votre frère craquera et démissionnera
    Question très importante : votre frère a t'il des témoins pouvant affirmer que le nouvel employeur lui a dit de ne pas revenir travailler ?

  7. #7
    Pilier Junior Avatar de Totofman
    Ancienneté
    avril 2006
    Localisation
    à l'est du sud ouest
    Messages
    1 459
    donc votre frère n'a seulement reçu qu'une lettre constatant son absence depuis le 1er avril, rien de plus
    ce n'est donc pas une lettre de notification de licenciement, ni une démission puisqu'il n'y a pas de volonté claire et non équivoque de la part de votre frère de rompre le contrat de travail
    comme le dit pepelle vos explications manquent cruellement de clarté, surtout concernant la section syndicale et l'action auprès du CPH
    mais si ce que j'ai dit est avéré, alors votre frère doit retourner sagement à son poste, quoi qu'en dise son employeur, il est trop facile de dire à un salarié ne venez pas travailler, je ne vous paierez pas, sans rompre pour autant le contrat de travail

  8. #8
    Membre Cadet
    Ancienneté
    mai 2006
    Messages
    33
    pour clarifie sa situation , mon frere travallait a temps plein pour une societe de nettoyage, plus precisement il avait des chantiers par l intermediaire de cet employeur gagnait le smic , quand la societe a ete rachete il lui on supprime des chantiers il lui rest juste 400 euros pour vivre, maintenant il ne peux pas retourner travailler comme ca puisque il fait des menages, donc c est ou ils ont mis une autre personne ou ...
    par contre il est embauche ce n est pas de l interim ni un cdd .

    je sais que ce milieu c est special alors en tre temps j ai telephone au prud homme il sm ont repondu qu il devait faire une lettre recomandee a l employeur lui indiquant qu il restait disponible puisq uil travaillat tourjours pour eux . et ensuite s il na pas de reponse qu il fallait aller a l inspection du travail.
    je precise que ce n est pas l inspection du travail qu il est alle voir mais un syndycat.
    desole je n ai pas + d infos et je vois que vous insistez sur le fait que l action syndicale n a pas fait + mais ne fallait il pas etre syndiqué.ils lui ont quand meme fait 1 lettre pour son employeur.
    maintenant j essaie de m en occuper car cela fait 2 mois deja et a 56 ans c est dur il ne peu x que payer son loyer.
    merci
    bolderiz

  9. #9
    Pepelle
    Visiteur
    Si vous en dites un petit bout à chaque fois et qu'en plus vous ne répondez pas aux questions, on va pas s'en sortir
    - il gagne 400 euros par mois ; qui le paie, une autre société ? Il fait cela au noir ?
    - on lui a supprimé ses chantiers ; il y a eu une lettre, un document pour cette décision ?

  10. #10
    Membre Cadet
    Ancienneté
    mai 2006
    Messages
    33
    oui ce n est pas evident de tout expliquer , au depart on veux juste ou sorienter pour se sortir de cette affaire et comme vous posez d autres questions j essais de vous repondre au mieux n etant pas concerner directement je suis desole de vous repondre par episode .
    bon j explique aurte chose l ancienne societe qui existe toujours avec moins de chantiers , avait tout les chantiers, une autre societe a rachetee une partie des chantiers, c est a dire mon frere avait un plein temps avec l employeur du debut, et maintenant 1 tiers temps ce qui lui reste les 40 0 euro , et le nouveau qui a rachete d autres chantiers a son employeur c est a dire le 3/4 de son temps de travail ,c est complique je sais, donc ses 3/4 il ne les a plus.
    dans les conventions du nettoyage il y a une annexe 7 qui dit que si des chantier s ont ete rachetes au + de la moitie de son temps de travail il sont oblige de le reprendre en tant ouvrier .
    dojnc reponse au 400 euro cest la premiere societe qui le paie, il ne travail pas au noir , don il a une feuille de paie et il cautise
    on lui a supprime ses chantiers mais n a pas de lettre , la seul lettre est que lui nest pas revenu le 1 avril .
    bon courage a vous pour me lire deja moi j ai du mal. c est pas evident d expliquer ce qui est compliquer. maintenant vous devez tout savoir.
    merci
    bolderiz

  11. #11
    Pepelle
    Visiteur
    Bon il n'a que deux solutions possibles
    - il envoie une LRAR en indiquant qu'il va retourner sur les chantiers puisque son employeur ne l'ayant pas licencié, il en a tout à fait le droit.Il indique que si dans les 8 jours, il n'a pas reçu de convocation à un entretien de licenciement il se rendra donc le .... à ... chantier. Si l'employeur le vire, il aura des témoins pour le certifier ( vous devriez si vous le pouvez aller avec lui ) et pourra intenter une action devant le tribunal des prud'hommes
    Sinon, si cette solution lui fait peur, il ne reste qu'à aller à l'inspection du travail pour qu'un inspecteur fasse pression sur cet employeur pour qu'il procède à un licenciement
    Vous n'avez pas répondu à ma première question qui était de savoir s'il y avait des personnes pour témoigner que l'employeur lui avait dit de ne pas revenir le 1er Avril. Car évidemment s'il y en a,votre frère aurait des arguments pour attaquer en rupture abusive du contrat de travail

  12. #12
    Membre Cadet
    Ancienneté
    mai 2006
    Messages
    33
    et bien non malheureusement il est venu a 7 heures du mat.
    mais je vais lui faire une letttre recomandee pecisant que son contrzat de travail n etant pas rompu puisque l employeur ne l ayant pas licencie et qu il n a pas demissionne qu il attend q u on lui indique l heure le jour et l endroit ou il doit se rendre pour reprendre son travail sinon je me verrai dans l obligation dans avertir l inspection du travail.
    voila le contenu de la letttre a peu pres.
    il ne peut pas retourner sur l ancien lieu de travail puisque cela fait 2 mois donc il ya quelqu un d autre a sa place. quand vous faites des menages vous travaillez seul et aux heures de fermetures des societes.
    donc pas de temoin. on va s en sortir
    merci
    bolderiz

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