Vos question à l'Avocat
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avertisement, licenciement, domaine établissement de santé

Question postée dans le thème Mon Employeur sur le forum Travail.

  1. #1
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    mai 2006
    Messages
    10
    voila je vous expose mon probleme je suis auxiliaire de puericulture de nuit en maternité dans un service ou je m'occupe avec ma collégue sage femme des nouveaux nées et elle des grossesses pathologiques et des nouvelles mamans.
    A l'étage supérieur ce trouve un service composé de mamans ayant accouché avec normalement une infirmiere et une auxiliaire de puericulture.
    cependant hier soir l'auxiliaire de puériculture du 2eme étage etait en arret maladie (depuis l'aprés midi même) a mon étage comme nous somme en travaux je n'avais que 4 bébés et a l'étage supérieur il yavais 18 mamans et 16 bébés.
    La directrice de l'établissement m'a demandé d'aller au 2eme étage sous entendu je laisse ceux du premier étage avec une sage femme qui ce retrouve seul en cas de probleme( malaise, saignement d'une mere ou autre)
    j'ai donc refusé en leur demandant de trouver quelqu'un d'autre a cela on ma répondu que personne n'était disponible (une collegue en paralléle ne travaillant pas cette nuit la était disponible je l'ai appellai moi même) la directrice me l'a demander plusieur fois en menacant à sa x eme demande de me mettre un avertissement comme je n'ai pas changer de position car je considere que cela met en danger les enfants elle m'a répondu: "vous n'allez pas faire long feu" en rajoutant quelle me "colle un avertisement"

    ma question est: As t elle le droit de me licencier pour cette raison? tous en sachant que c'est la vie des nouveau née qui est en jeux car la sage femme refusé de s'occupérer de ces bébés?

    si elle n'en a pas le droit mais le fais quand même puis je faire appel au prudhum sachant qu'il ya aussi d'autre petit souci de ce genre (ex le service des bébé prématuré comporte trés souvent une seul infirmiere dans un service isolé où personne ne passe que ce passe t-il si cette personne fais un malaise?)

    bon désolé du roman je ne sais pas si quelqu'un aura des réponses a mes questions mais je tente quand même.
    merci d'avance

  2. #2
    Washi
    Visiteur
    Un avertissement n’est pas un licenciement, mais plusieurs avertissements peuvent être la cause d'un licenciement.

    Par votre attitude, vous remettez en cause le pouvoir d’organisation et de direction de votre employeur.

  3. #3
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    mai 2006
    Messages
    10
    je sais bien qu'un avertissement n'est pas un licenciement mais dans un premier temps la directrice de l'établissement m'a dis puisque vous refusé je vous colle un avertissement et par la suite m'a dis que je n'aller pas faire long feu donc j'en déduit quelle désire me virer? et si c'est le cas en as t elle le droit vu le context?

    si non je n'ai effectivement pas obéit a mon supérieur et pour cause les restriction de personnel et de materiel s'accentue de jour en jour c'est bien beau de faire tournée une clinique avec le minimun mais ce son les patients qui en patisse. Personnellement cette nuit je me suis retrouvé avec 7 bébés a m'occupés seul et un bébé ce reveil au mieu toute les 3h je ne peu répondre correctement a leur besoin dans ces conditions....

  4. #4
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    mai 2006
    Messages
    12
    Il me semble que l'un des devoirs du fonctionnaire est d'obéir aux ordres de sa hierarchie, mais qu'il est également de son devoir de refuser un ordre s'il estime qu'il est contraire à la loi. Cependant ce n'est que l'avis d'un fonctionnaire pas d'un juriste...

    obligation d'obéissance, art.28, Titre I : «Tout fonctionnaire,
    quel que soit son rang dans la hiérarchie, est responsable de
    l'exécution des tâches qui lui sont confiées. Il doit se conformer aux
    instructions de son supérieur hiérarchique, sauf dans le cas où
    l'ordre donné est manifestement illégal et de nature à compromettre
    gravement un intérêt public. Il n'est dégagé d'aucune des
    responsabilités qui lui incombent par la responsabilité propre de ses
    subordonnés.»

  5. #5
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    mai 2006
    Messages
    10
    merci pour votre réponse cependant je ne suis aps fonctionnaitre mais contractuelle dans un établissement privé.

  6. #6
    Pilier Sénior Avatar de Rosalina
    Ancienneté
    novembre 2004
    Messages
    22 834
    Vous ne donnez pas une précision importante : la directrice de l'établissement est-elle une simple administrative, ou a-t-elle des compétences médicales ?

    Par ailleurs, dire ou croire qu'un ou plusieurs avertissements peuvent justifier un licenciement est une pure fiction. Vous pouvez tout à fait être licenciée pour cause réelle et sérieuse sans aucun avertissement ; à l'inverse, vous pouvez avoir reçu plusieurs avertissements et votre licenciement être invalidité par le tribunal.

  7. #7
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    mai 2006
    Messages
    10
    Cette personne n'est pas médical mais administrative

  8. #8
    Pilier Sénior Avatar de Rosalina
    Ancienneté
    novembre 2004
    Messages
    22 834
    A mon sens, au vue par contre de ce que vous dites de cette affaire, vous laissez venir. Si vous recevez un avertissement, vous allez y répondre très précisément. Il me semble, mais je ne suis pas dans le milieu médical, que votre décision, et donc votre refus, trouve sa justification dans des circonstances de bon sens ; parce que refuser de laisser seule une collègue avec des nouveaux nés et des mamans en train d'accoucher relève du bon sens.
    Je pense que votre directrice a été vexée de votre refus.
    Par contre, ne pouvez vous avoir le soutien de médecin, ou de collègues allant dans votre sens ?

  9. #9
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    mai 2006
    Messages
    10
    toute mes collégue son daccord avec moi et me soutienne et son daccord avec mon choix c'est sur que quand on est pas médical c'est un petit peu compliqué mais comme vous dite c'est du bon sens de ce dire qu'une personne ne doi pas resté seul dans un service car en cas de probleme elle serait bien coincé.
    merci en tous cas pour votre poin de vu

  10. #10
    Pilier Sénior Avatar de Rosalina
    Ancienneté
    novembre 2004
    Messages
    22 834
    Je sais qu'il existe une jurisprudence allant dans votre sens, où la Cour de cassation avait donné raison à la salariée....je ferais une petite recherche demain...

  11. #11
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    mai 2006
    Messages
    10
    merci j'attend votre recherche. j'essaie de joindre l'inspection du travail mais personne ne repond

  12. #12
    Pilier Sénior Avatar de Rosalina
    Ancienneté
    novembre 2004
    Messages
    22 834
    Pour l'instant, cela ne sert à rien de bouger, aucun écrit, c'est de l'ordre de la parole...

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