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Cumuler congés, Rtt, parental, epargne temps

Question postée dans le thème Mon Employeur sur le forum Travail.

  1. #1
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    avril 2005
    Messages
    12
    Bonjour,
    J'ai recherché dans les forums mais pas trouvé de situation correspondante à mon cas.

    Voila, ma femme attend notre premier enfant pour tout début 2007. Elle est salariée. A l'issue de son congé maternité, elle va reprendre le travail et j'envisage de prendre le relais pour la garde de notre enfant.

    Actuellement, en poste depuis plus de 5 ans dans la même entreprise je dispose de:
    - 25 jours de congés annuels
    - 20 jours de RTT/an
    - 20 jours déjà épargnés dans un compte épargne temps
    - 11 jours de congé parental à prendre après la naissance

    En février 2007 je disposerai donc de plus de 70 voire 75 jours de congés, à raison de 5j/semaine cela fait 14 semaines de congés, la question est: puis-je cumuler d'un seul trait tous ces jours pour prendre des congés "longue durée"? cela nous éviterai d'avoir a payer une nounou pendant 3 mois

    sachant que
    - on a le droit de prendre les 20 jours de RTT quand bon nous semble (suis cadre sup) a priori la même chose est tolérée pour les CA car on ne nous a jamais restreint
    - j'arriverai à cette époque à la fin d'un projet donc a priori il n'y aura pas de réticence "fonctionnelle" de l'entreprise à procéder ainsi
    - je pourrais alterner période de congés et période de rtt si besoin
    - au pire, revenir travailler une journée entre deux périodes

    Avant d'aller titiller mon service RH sur la question, je voudrais savoir si on est légalement en droit de procéder ainsi et quels peuvent être les pièges / les incompatibilités légales

    merci à tous ceux qui pourront me répondre

  2. #2
    Pilier Junior
    Ancienneté
    février 2004
    Messages
    1 257
    Bonjour,

    La difficulté pour vous répondre tient au fait que, sur les modalités de prise de congé, chaque entreprise à ses règles et ses spécificités, qu'elles soient dictées par la convention collective ou les accords de l'entreprise.

    Si vous souhaitez avoir des billes avant d'aller rencontrer le service RH, procurez-vous l'accord RTT pour connaître les modalités de déblocage des jours du compte épargne temps et de prise de RTT. Faire attention qu'il y a souvent une date limite pour solder les RTT acquises l'année précédente (souvent fin février, d'ailleurs!).

    Pour les CP, là-aussi il y a une date limite pour les solder (en général fin mai). Préférer, si vous le pouvez, de poser d'abord vos RTT avant les CP, car la date pour les solder est souvent antérieure à celle des CP.

    Pour le congé paternité (et non parental, qui renvoie à un autre type de congé), c'est effectivement 11 jours calendaires, mais à prendre dans un délai de 4 mois suivant l'accouchement. Et en une seule fois (non fractionnable). Vous bénéficiez aussi de 3 jours de naissance, qui doivent "entourer" la naissance de votre enfant.

    Pour résumer, la difficulté sera essentiellement de jongler d'un type de congé à l'autre, chacun ayant ses contraintes de temps, de solde et de formalisation (fiche de demande de CP, lettre avec A/R pour le congé de paternité etc.). Difficile de vous en dire plus du fait que je ne connais pas les règles propres de votre entreprise.

    Cordialement,

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