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Résultats 1 à 7 sur 7

Organisation association

Question postée dans le thème Mon Employeur sur le forum Travail.

  1. #1
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    mars 2005
    Messages
    6
    Bonjour,

    Dans mon village nous venons de monter un petit comité des fêtes, car les municipaux ne veulent plus s'en charger et puis ils pensent que cela pourrait faire vivre un peu plus le village.

    Donc avec 18 personnes nous allons ouvrir une association loi 1901, avec un bureau de personnes et un conseil d'administration. Par contre nous n'arrivons pas à nous mettre d'accord s'il faut un president ou si le bureau peut faire office de presidence. Nous savons qu'au moins un trésorié est obligatoire, et encore on s'est mis d'accord car la gestion des sous peu de personnes veulent le faire.

    Alors je voudrais savoir si il y a obligation qu'une personne physique soit presidente ou si un bureau de 6 personnes peut l'etre.

    Mais je me demande en cas de pb qui est responsable? le bureau (dans le cas ou il n'y a pas de president) ?

    Sur le net je vois qu'il faut au moins un president, secrétaire et tresorie, mais les avis divergent..... je trouve aussi que seul un tresorier est obligatoire... parfois c'est comme on veut !!

    Par avance Merci,

  2. #2
    Pilier Sénior Avatar de Solitrid
    Ancienneté
    février 2006
    Localisation
    Dans le Nord.....
    Messages
    14 600
    Bonsoir
    Il faut obligatoirement un Président et un trésorier, charges à responsabilités puisqu'ils peuvent être responsables sur leurs deniers personnels.(ce qui est normal puisqu'eux seuls gèrent).
    Il est recommandé de nommer un secrétaire pour aider aux " paperasses" mais qui ne prend aucune décision.
    On élit généralement un ou plusieurs vice-présidents, un trésorier adjoint et un secrétaire adjoint, ce qui est aussi recommandé pour remplacer en cas de vacance du poste (démission, décès, vacances....). Ces personnes sont au courant du fonctionnement et de ce fait la succession se fait naturellement.
    Ces personnes sont issues du Conseil d'Administration et forment le bureau qui discute et expose au CA ses idées. Le CA vote et rend éxécutoires les propositions du Bureau.
    Le Bureau est l'organe le plus important de toute association:c'est lui qui fix'e les orientations et les fait voter.
    Je ne saurais que trop vous recommander de composer un bureau complet, il est alors plus facile de diriger puisque le bureau a alors souvent la majorité en CA..;ou presque selon le nombre.

  3. #3
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    mars 2005
    Messages
    6
    Merci pour la reponse.

    Par contre nous ne cherchons pas a faire un benefice, ni a percevoir un salaire aussi maigre soit-il.

    C'est juste une association pour impliquer les gens du village, organiser des fêtes ou repas,.. refaire revivre le village.

    Nous voulons juste garder un équilibre financier proche du "Zero", le but principal de cette "organisation" n'étant pas du lucratif.

    Donc en quoi leurs deniers perso du Président seraient impliqués.

    Est-ce que le "Bureau" (donc les 6 personnes qui y sont) peut faire office de président (ce qui implique la responsabilité des 6 personnes, éventuellement la responsabilité des deniers perso des 6 personnes..) ou bien il faut forcement une, et une seule, personne représentante.

    N'existe t-il pas une forme d'association, ou une forme jurique, plus souple pour ne pas avoir un président obligatoire ?

    Par avance Merci

  4. #4
    Pilier Junior Avatar de Totofman
    Ancienneté
    avril 2006
    Localisation
    à l'est du sud ouest
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    1 459
    la désignation d'un président est obligatoire, la présidence n'est pas une fonction collégiale, le président est le seul à détenir le pouvoir d'"engager" l'association (ordonne les dépenses, signe des conventions, ...) et rend compte de ses actes devant le CA, et présente la politique menée à l'AG pour validation
    sa responsabilité est donc engagée, aussi bien vis à vis des membres de l'association (adhérents, administrateurs, ...) que devant des partenaires extèrieurs (municipalité, conseil général,...)
    c'est en cela qu'il peut être personnellement tenu pour responsable (des assurances existent, pour faire face à d'éventuelles condamnations pécunières)

    idem pour le trésorier qui paie les dépenses ordonnées par le Pdt, encaisse les cotisations, et autres recettes diverses, gère les comptes et présente les résultats au CA et à l'AG (avec validation par le commissaire aux comptes)

  5. #5
    Pilier Sénior Avatar de Solitrid
    Ancienneté
    février 2006
    Localisation
    Dans le Nord.....
    Messages
    14 600
    Le rôle du Président n'est pas honorifique, c'est l'interlocuteur privilégié de tous, instances ou membres.
    Il peut bien sûr déléguer (sous sa responsabilité toujours).
    Pour l'association, il représente le guide, c'est celui qui est garant de la mise en place de ce qui a été voté en AG pour la politique générale et de ce qui a été décidé en bureau et validé en Conseil d'Administration pour le fonctionnement.

  6. #6
    Pilier Junior Avatar de Baldr
    Ancienneté
    novembre 2005
    Messages
    1 456
    Citation Envoyé par Liberti
    Bonjour,

    Dans mon village nous venons de monter un petit comité des fêtes, car les municipaux ne veulent plus s'en charger et puis ils pensent que cela pourrait faire vivre un peu plus le village.

    Donc avec 18 personnes nous allons ouvrir une association loi 1901, avec un bureau de personnes et un conseil d'administration. Par contre nous n'arrivons pas à nous mettre d'accord s'il faut un president ou si le bureau peut faire office de presidence. Nous savons qu'au moins un trésorié est obligatoire, et encore on s'est mis d'accord car la gestion des sous peu de personnes veulent le faire.

    Alors je voudrais savoir si il y a obligation qu'une personne physique soit presidente ou si un bureau de 6 personnes peut l'etre.

    Mais je me demande en cas de pb qui est responsable? le bureau (dans le cas ou il n'y a pas de president) ?

    Sur le net je vois qu'il faut au moins un president, secrétaire et tresorie, mais les avis divergent..... je trouve aussi que seul un tresorier est obligatoire... parfois c'est comme on veut !!

    Par avance Merci,
    Bonjour,

    A toutes fins utiles, voici un lien vers un site gratuit qui vous sera sans doute très utile. Vous y trouverez une multitude d'autres liens intéressants ainsi que des modèles de statuts et diverses attestations:
    http://www.associanet.com/docs/commentcreer.html

    Comme cela vous a été dit, la désignation d'un président est obligatoire, mais soyez rassuré, si tout est fait légalement et honnêtement, ce dernier ne courra pas un très grand risque au niveau de ses responsabilités sur ses biens propres dans le cadre de ce comité des fêtes.
    Cela lui demandera sans doute un peu de temps, certes, et pour cela il aura certainement plus de compte à rendre à son (sa) conjoint(e) qu'à la justice !!! ( Croyez en mon expérience !!).

    Excellente journée Président !

    Cordialement.
    Ne pas tourner le dos aux problèmes, c'est déjà leur faire face.

  7. #7
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    mars 2005
    Messages
    6
    Bonjour,

    Merci a tous pour vos réponses, qui répondent tout à fait a mes attentes.

    Longue vie a ce site

Discussion fermée
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