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Accident de travail, mon cauchemar

Question postée dans le thème Mon Employeur sur le forum Travail.

  1. #1
    Membre Junior
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    avril 2006
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    Bonjour, je viens regarder vos messages depuis un petit moment et j’aurai besoin de vos réponses car la situation que j’ai en ce moment est un peu compliquée. Ce message est un peu long mais j’ai vraiment besoin de votre aide.

    Victime d'un accident du travail (accident de voiture) le 23 septembre 2005, je me retrouve en arrêt de travail durant plusieurs mois pour entorse du rachis cervical et tassement des premières vertèbres.
    Au mois de janvier 2006, je me sens a nouveau prêt a reprendre le travail malgré des douleurs toujours présentes. Je vais voir la visite médicale, pour une pré reprise, celle-ci me conseille de recommencer doucement en préconisant un mi-temps thérapeutique car pour les "handicapés" (ce sont ses propres mots) cela permet de mieux reprendre.
    Sous ces conseils, je demande ce mi-temps qui malheureusement a ce jour n'a jamais eu de réponse de la cpam. Je retourne donc la voir pour une reprise de travail. Celle-ci ne voulant rien savoir me renvoie chez moi et me revoilà de nouveau en arrêt. Après plusieurs appels a ces services pour lui demander si je pouvais retravailler, celle-ci se permet, ce qui est hors contexte de son rôle de médecin que je cite: de toute façon un aménagement de poste est impossible au sein de ma société puisque je suis handicapé et qu'elle ne peut enlever un handicapé pour en remettre en autre et que de toute façon elle s'embêterait pas avec moi". Egalement que je dois profiter d'être en arrêt, car certaines personnes ne peuvent pas s'arrêter et que donc je dois profiter de la sécu.
    Ayant eu de tels propos, je vais voir mon employeur pour lui faire part, de cet entretien. Celui-ci complètement détaché de la situation ne peut rien faire. De plus quelques semaines, auparavant je l'avais contacté, pour lui présenter ma situation. La seule solution: le licenciement.
    Entre temps, fin mars, la cpam me convoque pour voir le médecin conseil. (enfin car cela faisait déjà plusieurs mois que je demandais cet entretien). L’entretien dura 10 minutes a tout casser et celui-ci consolide mon dossier avec séquelles. Conclusion j’aurai un capital ou une rente pour les séquelles et je disposerai encore de la feuille de soins pendant 6 mois - 1 an au cas ou j’aurai encore des soins. Devant la rapidité de l’entretien et des peu d’éléments qu’il pris en compte pour l’évaluation, je retourne au service médical pour avoir des informations celui-ci m’envoie sur les roses et me dit d’attendre le courrier de notification et le taux. Deux semaines apres je recois la notification. Je me suis fait avoir, je ne dispose plus de la feuille pour avoir mes soins (alors que j’en ai besoin). Pour le taux, il faut encore attendre et apparemment c’est long vu les messages que je lis, bref.
    Il y a 1 semaine je me rends en visite de pré reprise pour trouver une solution a ma situation qui dure maintenant depuis 7 mois. Je demande de trouver une solution concernant mon état de santé et qu'il faut maintenant que je reprenne puisque la sécurité sociale me consolide malgré un état de santé encore fragile. Celle-ci me dit : que c'est normal que la sécu me coupe les vivres puisque cela fait 7 mois que je vis sur son dos. Je lui expose mes craintes concernant une reprise de travail normale et elle insinue que je suis un fainéant et un profiteur du système et que la situation qui m'arrive aujourd'hui est bien fait pour moi car j’avais tiré sur la corde. Et puis qu'elle ne s'embêterait pas avec moi puisque soit disant je ne voudrais plus travailler et qu’elle me mettrait inapte en visite de reprise.
    Bizarrement je viens la voir en pré reprise, pour trouver une solution. Pour quelqu’un qui ne veut plus travailler, étonnant comme logique. Ce serait le cas, je ne me déplacerais même pas.
    Apres cet entretien tendu et franchement insultant, je retourne voir mon employeur, pour lui expliquer la manière dont elle a fait preuve avec moi. Celui-ci me répète pour la énième fois, qu'il ne peut rien faire pour solutionner le problème, que tout cela est de ma faute si elle m’a parlé de cette façon et que j’avais sûrement dû la pousser à bout.
    Je tiens a préciser tout de même qu’à ce jour, malgré de nombreuses demandes auprès de ma hiérarchie, celle-ci n’a jamais pris contact avec la visite médicale afin de faire un profil de poste, qui je le rappelle est obligatoire je crois. Le licenciement me pend au nez si je suis inapte on me l’a encore répété.
    Quelques jours plus tard, je retourne la voir en visite de reprise, celle-ci est très calme et qu’elle aurait apparemment eu un contact avec mon employeur et au lieu de me déclarer inapte comme elle l’avait prévu 2 jours avant, celle-ci m’envoie préfère m’envoyer consultation professionnelle dans un hopital a garches pour grand handicapé (merci pour le moral. Je suis pas en sucre non plus enfin bon) pour savoir si oui ou non je suis apte. N’est-elle pas médecin pour statuer ? Résultat mis a part dire que je fais du cinéma, celle-ci ne me fait toujours pas retravailler et de ce fait me retrouve sans salaire jusqu’à minimum le 18 mai jusqu’au rendez-vous chez le spécialiste, plus le temps d’avoir un autre rendez-vous soit jusqu'à fin mai. Mon employeur, aurait-il dit au médecin du travail de faire traîner toute l’histoire. Selon les délégués du personnel, cela est probable, puisque cela est déjà arrivé. De plus, cela est probable puisqu’ils me font comprendre que mon cas n’est pas grave et que donner ma démission serait la meilleure solution selon les dires d’un délégué du personnel qui aurait entendu des chefs après mon passage.
    Tous ces soucis, sachez le m’ont fait perdre plus de 10 kilos (pour information 1,83m pour 57kg) et je sais pas si j’arriverai a tenir.

    J’ai contacté et écrit à l’inspection du travail, qui pour l’instant ne donne pas de nouvelles. J’ai également contacter la société de la visite médicale pour contester la décision de celle-ci et pour changer de médecin car celle-ci ce permet me faire galérer et ce permet des propos inadmissibles. Normalement je devrais avoir un rendez-vous mardi qui arrive avec une assistante sociale afin de régler ce problème (car je souhaite ne pas laisser cette histoire sans suite) mais également financier car dorénavant je n’ai plus que le salaire de mon amie pour vivre a deux soit 800€ avec un loyer de 500€
    J’ai contesté également la décision du médecin conseil car il y a quand même contre avis entre mon médecin, la visite médicale et le médecin conseil. Et maintenant a cause de cette consolidation, je n’ai plus rien pour vivre.
    J’ai eu un rendez-vous avec le directeur de ma société afin que celui-ci trouve une solution car ses subordonnées en on rien a faire de ma situation.

    Je voulais savoir si vous aviez des idées pour régler ces problèmes. Je pensais squatter la cpam mardi afin qu’il fasse le nécessaire pour rouvrir mon dossier. Mon médecin me dit que cela est difficile puisque c’est consolidé maintenant mais que la rechute pourrait etre une solution. Ce n’est pas pour autant qu’il m’a fait cette rechute.

    Je voulais juste savoir si ce que vous ferez a ma place et si cela est normal que mon employeur me laisse mourir de cet facon. Un action au prud'homme va-t-elle le coup?
    Je vous remercie sincèrement si vous trouver des éléments qui me permettrait de solutionner mon problème. Que puis-je faire ?
    Je vous remercie de vos réponses
    Dernière modification par Wicca18 ; 30/04/2006 à 14h03.

  2. #2
    Pilier Sénior Avatar de Jean-louis52
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    Citation Envoyé par wicca18
    celle-ci ... préfère m’envoyer consultation professionnelle dans un hopital a garches pour grand handicapé (merci pour le moral. Je suis pas en sucre non plus enfin bon) pour savoir si oui ou non je suis apte.
    Bonjour,

    Qu'a exactement écrit sur votre fiche d'aptitude votre médecin du travail lors de cette visite de reprise ?
    Cordialement,
    Jean-Louis

    "Il n'y a ni richesse ni force que d'hommes" Jean Bodin

  3. #3
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    La premiere fois celle-ci a marqué : n'est pas en mesure de reprendre son travail tant que le papier de la sécu n'a pas donné son accord concernant le mi-temps thérapeutique.

    Le seconde: n'est pas en mesure de reprendre son travail

    La troisième fois: n'est pas en mesure de reprendre son travail en caisse: consultation professionnellle prévue le 18 mai 2006. La décision de reprise sera décidé à la suite de cette consultation.

    Cette réponse n'aurai pas du etre celle-ci, car 2 jours avant celle-ci m'avait dit qu'elle me mettrait inapte. La preuve que non. (J'ai les preuves en audio sur mon ordi car depuis le début je l'enregistre. Certes je ne peux rien faire avec ces enregistrements car si je les montrait, elle pourrait se retourner contre moi).
    En fait, elle ne s'embete pas avec moi et met ces commentaires et m'oblige a rentrer et rentrer et rentrer chez moi a chaque fois.

  4. #4
    Pilier Sénior Avatar de Jean-louis52
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    Citation Envoyé par wicca18

    La troisième fois: n'est pas en mesure de reprendre son travail en caisse: consultation professionnellle prévue le 18 mai 2006. La décision de reprise sera décidé à la suite de cette consultation.
    Bonjour,

    L'avis d'aptitude ne mentionne que le travail en caisse. En commettant quelques arguties, on peut considérer qu'hormis le travail en caisse, vous pouvez effectuer d'autres tâches....

    Vous pouvez, pour tenter de "forcer" les choses, écrire à votre employeur (LRAR) que vous vous mettez à sa disposition, afin qu'il vous confie un travail.
    Présentez-vous mardi à votre travail.

    Quelle est la taille (nombre d'employés) de l'entreprise qui vous emploie ?
    Souhaitez-vous reprendre le travail dans cette entreprise ?
    Avez-vous déposé un dossier à la Commission des Droits et de l'Autonomie des personnes Handicapées (ex-CotoRep) ?
    Votre accident est un accident de trajet, ou un "véritable" accident de travail ?
    Cordialement,
    Jean-Louis

    "Il n'y a ni richesse ni force que d'hommes" Jean Bodin

  5. #5
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    Bonjour,

    Biensur c'est exactement ca, mais quand vous regarder les decisions celles-ci sont hyper vagues et floue donc elle en profite pour me faire attendre.

    Concernant le contact avec mon employeur, je l'ai deja fait (sans LRAR) j'ai pris rendez-vous (moi et un délégué du personnel. Manque de chance c'est ma petite amie) avec le RH, pour savoir ce qu'on pouvait faire pour m'aider. Celui n'en avait rien a faire de moi. Il m'a dit qu'il ne pouvait rien faire et qu'il était obligé de suivre l'avis de la visite médicale. De plus, il m'a bien confirmé que si j'étais inapte se serait la porte. Il n'essaye meme pas de m'aider. Il n'a meme pas contacter le medecin du travail pour demander une proposition de poste afin que tout ceci se règle le plus vite possible. Ce qui m'ennuie le plus c'est qu'il s'en fout de moi et me le fait bien comprendre. Ils veulent que je démissionne c'est pour ca qu'il ne font rien et pense que je vais craquer. Je n'en suis pas loin.
    Je suis meme aller voir le directeur du magasin afin qu'il appuie et fasse remuer les choses. A ce jour aucune nouvelle.

    Je veux bien me présenter a mon travail mais pour faire quoi? Il vont encore me repeter qu'il ne peuvent rien faire.

    La nombre d'employés dans l'entreprise est de 1000. Biensur je souhaite reprendre le travail depuis debut janvier mais la on commencer les problèmes. Ce que je souhaite c'est reprendre le travail oui. Certes je resterai pas toute ma vie la dedans mais oui. Car j'ai plus de salaires vu que la sécu m'a consolider sans chercher a savoir. C'est pour ca que j'ai contesté leur décision.

    J'ai voulu ouvrir un dossier COTOREP mais il faut que je le fasse remplir par la visite médicale de mon travail mais vu les entretiens tendus et insultants celle ne me remplira jamais la feuille meme si elle est obligée.

    Mon accident a été reconnu en accident de trajet, au début puis en accident de travail. Sur les différents courrier cela varie. Ca change de temps en temps, mais je pense que c'est en accident de trajet.

    Merci

  6. #6
    Pilier Sénior Avatar de Jean-louis52
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    Bonjour,

    Votre affaire a l'air d'être mal partie, avec un médecin du travail qui ne semble pas s'impliquer pour vous, et un employeur qui semble vouloir se débarrasser de vous.

    Il vous faut dès à présent constituer un dossier solide, au cas où vous devriez aller en justice.

    A mon avis :

    1 - Mettez-vous à la disposition de votre employeur dès mardi 2 mai, et demandez-lui de vous fournir du travail : l'avis d'aptitude ne mentionne que l'impossibilité pour vous d'effectuer du travail en caisse. Dans une entreprise de 1000 personnes, il y a bien des taches que vous pouvez effectuer. C'est à votre employeur de demander explicitement à votre médecin du travail ce que vous pouvez faire ou ne pas faire. Votre employeur devra prouver qu'il est dans une situation contraignante l'empêchant de vous fournir du travail (Cassation n° 96.40.768 du 15 juillet 1998).

    Issu de : http://www.themas.org/ina2030.htm#l%...traignante_non
    _ Les tribunaux ont d'ailleurs explicitement conforté cette position en précisant : que l'employeur ne peut être dispensé de payer leur rémunération aux salariés qui se tiennent à sa disposition que s'il démontre qu'une situation contraignante l'empêche de fournir du travail; le ministère du travail de son côté a précisé au médecin du travail cette position a propos de l'article L 241 51 1
    "En effet ce texte prévoit notamment que sauf dans le cas ou le maintien du salarié à son poste de travail entraîne un danger immédiat pour la santé ou la sécurité de l'intéressé ou celle des tiers, le médecin du travail ne peut constater l'inaptitude du salarié à son poste de travail qu'après une étude de ce poste et des conditions de travail dans l'entreprise et deux examens médicaux de l'intéressé espacés se deux semaines, accompagnés, le cas échéant des examens complémentaires mentionnés à l'article R 241 52
    Comme l'a indiqué de manière très précise la circulaire DRT N°89/5 du 21février 1989, il ressort de ces dispositions que le salarié ne peut être déclaré inapte lors du premier examen, que cette inaptitude soit totale ou partielle, définitive ou temporaire, tant que la procédure prévue n'est pas achevée.
    Il n'y a donc pas suspension du contrat de travail, même si l'employeur estime qu'il ne peut confier un poste au salarié. Par suite, celui-ci doit être rémunéré durant cette période d'attente."

    Faites constater votre présence dans l'entreprise, à disposition de l'employeur, par des délégués du personnel (si cela pouvait être quelqu'un d'autre que votre amie...).

    Doublez cette action par lettre RAR vous mettant à disposition.

    2 - Ouvrez votre dossier CoToRep : votre médecin traitant peut remplir la partie médicale.

    3 - Vous pouvez contester l'avis d'aptitude de votre médecin du travail, en vous adressant à l'inspection médicale du travail.
    Envoyez-moi par MP le nom et le lieu de stationnement de votre entreprise. Si vous êtes en Région Parisienne, je tâcherai de vous donner (pas avant mardi...) par MP les coordonnées du Médecin Inspecteur du Travail ayant en charge votre entreprise.
    Cordialement,
    Jean-Louis

    "Il n'y a ni richesse ni force que d'hommes" Jean Bodin

  7. #7
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    Bonjour,

    Le fait qu'il se s'implique pas ca c'est sur c'est pas evident mais en plus qu'il soit insultant c'est dépasser les bornes c'est la raison pour laquelle je n'en resterai pas là vis à vis d'elle.

    Je suis pret a nouveau à aller voir mon employeur, mardi matin mais malhereusement je connais deja la réponse sur le discours qu'il va me dire. Je ne peux rien pour vous!!!!!!!! Il m'a dit clairement que si je n'étais pas apte a revenir en caisse et bien que pour le reste cela serait compliqué. Les seuls postes de libres selon lui ce sont ceux des caisses. Il me dit qu'au pire ce serait les rayons mais compte tenu de mon problème de santé , les rayons sont pas recommandé. Résultat des courses, il n'y a rien pour moi et que ce sera le licenciement. Il ne cherche meme pas, a trouver une solution. Quand a la visite médicale, celle-ci se place d'un point de vue patronal et me dit que ya aucune place pour moi dans l'entreprise car quand elle demande pour quelqu'un, on lui refuse le reclassement ou l'aménagement. Elle ne prend meme pas le soin de chercher et faire un profil de poste en fonction de mon état de santé. Elle dit juste qu'il n'y a rien pour les handicapé comme moi.

    Ce qui me fait mal au coeur, moi, c'est que je n'ai que 24 ans et que je cherche seulement a travailler. Ironie du sors, on entend partout que les chomeurs ne veulent pas travailler etc.... mais quand quelqu'un comme moi veut retravailler on lui refuse le droit de retravailler.
    C'est vraiement abérrant

    C'est vrai que l'avis ne mentionne que la caisse mais la visite me dit également que pour les rayons cela est impossible également.

    Oui c'est clair que ma société aurait d'autres taches à me confier, mais malhereusement comme je vous le dis, ils ne veulent pas s'embeter avec moi et donc ils me laissent mourrir dans mon coin en attendant que l'autre de la visite médicale fasse un geste. Pour l'instant c'est pas gagné. J'ai demandé également et dit a mon employeur que c'est a eux faire le nécessaire pour me faire retravailler. Réponse: nous on peut rien faire, c'est a la visité médicale ne nous indiquer les recommandations. Mais en attendant, mon employeur n'a jamais rien demandé et ne demandera rien.

    La seule contrainte de la part de mon employeur c'est moi. Ils veulent que je parte, parce que je l'ai embete.

    1- Je veux bien me montrer dans l'entreprise mais ils vont en avoir rien à faire avec ou sans DP. Deja que les DP n'ont aucun pouvoir. Il y en a plusieurs dans l'enterprise mais ils ne sont jamais entendu. De plus, il y a un syndicat, mais il est coude a coude avec le patron et de plus il ne connait rien car un jour je lui avait demandé de me fournir les accords d'entreprise et bien celui-ci ne savait meme pas ce que c'était.

    2- oui, je vais ouvrir mon dossier, mais pas par mon medecin traitant car je vais le changer. Celui-ci mis a part m'arreter il ne sait faire que ca. Il n'ai meme pas capable de me réouvrir le dossier. Enfin bref ca c'est une autre histoire.


    3- J'ai contester l'avis en envoyant un courrier a l'inspection de travail qui devait me rapeller mais qui ne l'a pas fait. Cela fait des mois deja que je prend contact avec elle par téléphone pour qu'elle intervienne mais elle ne fais rien et que je dois attendre que mon employeur réagisse. Mais mon employeur n'agit pas. Facile comme réponse. Pour les coordonnées je vous remercie mais je les aie. L'inspecteur du travail est Mme [X] et j'ai pris contact egalement avec l'inspecteur régionale de la medecine du travail Mme [Y].

    Merci pour tes réponses.
    Dernière modification par JNG Net-iris ; 02/05/2006 à 09h19.

  8. #8
    Pilier Sénior Avatar de Jean-louis52
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    Wicca 18, si vous le pouvez, anonymisez les deux noms propres que vous citez dans votre dernier message.

    Vous vous interrogiez dans votre premier post sur l'intérêt d'aller aux prud'hommes.

    Les conseils que je vous donne permettraient, je crois, d'étayer votre dossier au cas où.
    Je vous ai également fourni des références qui peuvent permettre à votre employeur, ou à son DRH, de prendre conscience que tout ne sera pas aussi simple pour eux.
    Si votre employeur vous dit qu'il ne peut rien pour vous, dites-lui que vous êtes à sa disposition pour qu'il vous confie un travail à hauteur de vos possibilités physiques. Citez-lui l'arrêt de la cour de cassation.
    Allez faire un tour sur le site que je vous ai indiqué et lisez tout ce qu'il y a d'écrit.
    BATTEZ-VOUS !!!!
    Et plaignez vous à madame S*** de l'inspection médicale du travail de la légèreté de votre médecin du travail.
    Cordialement,
    Jean-Louis

    "Il n'y a ni richesse ni force que d'hommes" Jean Bodin

  9. #9
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    D'accord je vous remercie beaucoup pour vos réponses et vous tient au courant des suites des évènements.

    Cordialement
    -----
    Suite de mon périple

    J'ai rencontré le medecin d'aptitude professionnel, qui dit que je dois reprendre le travail ce dont je ne suis pas contre mais que par contre j'aurai des douleurs extrèmes + une nuque qui va tripler de volume, mais bon apparemment c'est pas grave et faut pas que je fasse la chochotte. Dela je suis allé voir la medecine de travail, qui toujours m'insulte etc... Je lui dit les conclusions de l'autre medecin et lui explique que reprendre le travail dans des conditions comme ca pendant plus de deux mois cela n'est pas grave. Un medecin du travail n'est pas là pour proteger les difficultés de l'employé et que de bonne conditions soit appliquées. Et puis nous nous sommes enervés comme d'habitude et elle me dit qu'elle en a marre de mois, qu'elle est las et que ca commence a bien faire que je vienne la voir. De là, je suis resté planté dans son bureau en attendant qu'elle prenne un décision qu'elle ne fit pas. Elle a appelé mon employeur et voulait meme appelé la police. Bref résultat des courses, je suis apte a reprendre meme avec des conditions exécrables, mon employeur étant de meches avec elle (car elle le défend plus que tout).
    En attendant cela fait 3 semaines que je suis sans salaire, j'ai suivi les conseils de jeanlouis concernant ma disposition de travailler pendant ce délais, mais l'inspection du travail m'a dit que en attendant je pouvais travailler en caisse. N'est-ce pas stupide de travailler en caisse dès lors qu'on est inapte temporairement.
    Bref, conclusion j'ai porter plainte contre la visite médicale, qui se permet de tenir des propos diffamatoires et calomnieux. J'ai décider de ne plus rencontrer ce medecin du travail donc si pas de rencontre pas de reprise et d'aller lundi porter plainte au prud'hommes. Quelqu'un peut-il me dire ou porter plainte. On m'a dit que c'était a versailles mais où, si quelqu'un connait. Merci
    Dernière modification par JNG Net-iris ; 24/05/2006 à 14h24.

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