Question postée dans le thème Mon Employeur sur le forum Travail.
Bonjour à tous
Dans le cadre d'un projet artistique, je suis à la recherche d'un modèle de contrat de confidentialité en français et en anglais (non disclosure agreement).
En parcourant le net, j'ai trouvé des exemples concernant les domaines scientifiques ou commerciales mais rien pour l'art. Je recherche quelque chose de simple voir des indications pour le rediger moi-même si cela est reconnu légalement.
Merci beaucoup pour votre aide ..
Bonjour
Vous pouvez trouver ce modèle de contrat sur notre site Contrat-Expert, mais seulement en français, suivez le lien :
http://www.contrat-expert.com/modele...eement-nda.php
Jean-Nicolas Girard - Fondateur de Net-iris.fr