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Interim:contrat: les caracteristiques du poste:

Question postée dans le thème Mon Employeur sur le forum Travail.

  1. #1
    Membre Cadet
    Ancienneté
    juillet 2005
    Messages
    37
    Bonjour !

    Depuis début mars 2006 je travail en intérim dans une usine comme magasinier a la réception. Très vite j’ai remplacé un employé absent cause de maladie (de dos), donc sa fonction était « préparateur de commandes ». Il m’a était dit par le chef de dépôt que quand cette personne reviendra il ne prendra surement plus ce poste la, a cause de son dos (charges lourds a soulever). Honnêtement, j’ai été contant et donc d’accord. Il n’y a cependant pas eu de modifications dans mon contrat d’intérim, mais le poste me convenez. Donc pas de problème.

    Le mois de mars prends fin, et le responsable du service (le supérieur du chef de dépôt) m’interpelle et me demande si je veux rester un mois de plus a ce poste. Je dis oui (car ce poste m’intéresse) et un nouveau contrat d’intérim ce fait pour le mois d’avril (du 03/04 au 30/04 inclus).
    Dans ce nouveau contrat ma qualification est « préparateur de commandes » et les caractéristiques du poste « préparateur de kits expédition ». C’est exactement le poste que j’occupe et dans l’entreprise il n’y pas deux postes comme celui là. C’est donc bien précis.

    Hier, le chef de dépôt m’interpelle et me lance : « tu vas changer de poste ! Tu vas changer avec untelle (le lèche-q du service. Oui, oui, on le connaît tous). Il t’apprendra ce qu’il fait et il prendra ta place. »
    Il est préparateur de commandes lui aussi, mais il prépare les kits pour la chaine, et (entre nous) je comprends pourquoi qu’il veut changer: mon travail est moins ‘pénible’, disons. En plus, le chef ajoute : « et si tu arrive à faire ce qu’il fait, alors c’est bon pour la suite (cdd, cdi...). »

    La personne malade a repris le travail il y a une semaine déjà, et effectivement il fait autre chose maintenant.
    Sur mon nouveau contrat il y a marqué comme motif : «accroissement temporaire d’activité »
    et en justificatif : « en raison de la commande (nom de produit) à honorer dans les délais ».

    Le nouveau poste ne m’intéresse pas du tout. J’ai dit « oui » pour prolonger mon contrat pour ce poste que j’occupe maintenant et pas pour un autre poste. J’attends le chef de service pour lui en parler de tout ca, mais je lui dis quoi ? Vu mon contrat est ce que je dois accepter ce changement ? Quelles sont les suites si je refuse ? (autres bien sur qu’il ne me prend pas en cdd ou cdi).

    Merci pour votre réponse.
    Cordialement.

  2. #2
    Pepelle
    Visiteur
    Si j'ai bien compris ( pas sûr!) vous passez des préparations des commandes au préparation des kits pour la chaine.
    Si concrètement cela vous parait être un poste très différent, juridiquement cela sera dur de le prouver car il y a quand même similitude.
    De plus, cette nouvelle mission finit le 30 donc dans trois semaines. Puis aucune certitude pour la suite. Que voulez vous faire ? Un scandale à trois semaines de la fin du contrat ?
    Si on vous propose un nouveau contrat, vous négociez le poste ( préparation de commandes pour ...) et vous tombez d'accord avec l'employeur, sinon vous allez voir ailleurs

  3. #3
    Membre Cadet
    Ancienneté
    juillet 2005
    Messages
    37
    Merci pour votre réponse Pepelle !

    Clairement (j’espère), il veut que je passe de « préparations des commandes d’expédition » aux « préparations de commande pour la chaine ».
    En vocabulaire il y peu de différence, mais dans le pratique c’est une énorme différence. Faire des préparations de commande pour la chaine est beaucoup plus pénible, chiant, etc. ! En plus clair encore : il me propose un travail bien, je signe, et en fin compte, en cours du contrat, il change et il me donne de la M... !


    Mon problème est de savoir si les caractéristiques du poste marquées dans mon contrat d’intérim (et qui décrit très bien le poste que j’occupe actuellement, parce que le responsable du service et moi on a eu un accord pour cela), peuvent t-il changer sans mon accord ?

    Justement, Pepelle, j’ai négocié le poste ! PREPARATEUR DE KITS EXPEDITION ! Maintenant sa sera PREPARATEUR DE KITS POUR LA CHAINE !





    Je voudrai ajouter ceci :
    Sur le verso de mon contrat d’intérim il y a marqué ceci :

    I. – Droits et obligations des parties
    ...
    1.9 Toute demande de modification, quelle qu’elle soit, portant sur les contrats en cours devra être adressée par l’utilisateur à ‘L’Agence d’Intérim’. Elle ne pourra être mise en application qu’avec l’accord formel de cette dernière, subordonné lui-même à l’accord formel du salarié donné à ‘L’agence d’Intérim’.

    Donc, j’ai bien le droit de refuser, puisque le poste qu’il veut m’imposer est un autre. Il change Les caracteristiques du poste !


    Oh, je ne suis pas du genre a crée des problèmes, ni des scandales. Au contraire! Mais un accord c’est un accord.

    Il ont le droit de faire ca?





    Merci
    Cordialement

  4. #4
    Pepelle
    Visiteur
    Tout le problème juridique est de savoir s'il y a ou non modification du poste
    - si oui, modification essentielle du contrat de travail et donc il faut votre accord.
    - si non, votre accord n'est pas demandé
    Au niveau de la qualification du poste, juridiquement il y a similitude. Le fait de dire que c'est plus chiant, plus pénible, n'a aucune influence juridiquement parlant. Pour les juges, ils voient un poste de préparateur dans les deux cas. Que ces commandes soient pour X ou Y ne change rien
    Attention ; c'est un simple avis personnel. On n'est pas dans l'application de règles de droit là, on est dans l'interprétation d'un cas, ce qui est très différent.

  5. #5
    Membre Cadet
    Ancienneté
    juillet 2005
    Messages
    37
    Pour moi il y pas de modification de poste : je change carrément de poste !!
    Même si la qualification reste pareille, les caractéristiques du poste changent ; les termes dans mon contrat de mission, que j’ai signé, ne seront plus les mêmes.
    Si ils me veulent faire un autre contrat, je exigerai le même salaire (de base, déjà !) que celui-là que je vais remplacer : il a comme même 1€ / heure de plus que moi, et il a la même qualification que moi ! Ca leurs feraient peut-être réfléchir, non !

    Vivement le 30 avril !

    Cordialement

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