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ARTT quand on travaille à 37.5 h/semaine

Question postée dans le thème Mon Employeur sur le forum Travail.

  1. #1
    Membre
    Ancienneté
    avril 2006
    Messages
    2
    Bonjour,

    Voilà j’ai une question concernant les congés et ARTT quand on travaille 37h30 par semaine sur une période de 9 mois.
    Voici ce à quoi j’ai droit :
    • conges payés : 18 jours
    • ARTT : 6,5 jours
    Or en calculant :
    Pour mes congés : étant donné qu’une personne qui travaille 12 mois a droit à 5 semaines soit 25 jours, je devrais avoir droit à
    • (9 * 25) / 12 = 18.75 soit 18 jours 5 heures et 38 min
    Ont-ils le droit d’arrondir mes congés à la virgule inférieure ?
    Pour mes ARTT :
    Je travaille 2.5 heures de plus par semaine qu’une personne aux 35h
    • soit 2.5h * 52 semaines = 130 heures
    • 130h / 12 mois = 10.83 h
    • 10.83h * 9 mois = 97.499 heures je travaille sur mes 9 mois 97.499 h de plus qu’une personne aux 35h
    • 97.499h / 7.5 h (soit une journée) = 12.99 jours
    Soit je devrais avoir droit à 13 jours de ARTT pour 9 mois, non ?
    Soit un total : congé + ARTT de 31 jours et 5h38 min au lieu de 24.5 jours

    Ai-je tort, pouvez-vous m’éclairer, svp ?
    Merci d’avance.

  2. #2
    Membre Junior
    Ancienneté
    janvier 2004
    Messages
    66
    Bonjour,

    Concernant le calcul des jours de CP tout dépend de votre date d'entrée.
    Ex: date d'entrée le 8 septembre 2005, au 31 mai 2006 nombre de jours acquis = 2.08*21/30 = 1.47 (septembre 05) + 2.08*8 = 16.64
    Total = 18.11 arrondi à 19 jours

    Sinon, on peut pas partir sur 2h50 * 52 semaines puisque les semaines où vous êtes en CP on comptabilise 35h et non 37h50, pareil quand il y a des jours fériés on compte 7h et non 7h50.
    Le mieux concernant les ARTT serait de voir dans l'accord 35h qui a été signé à l'époque ou dans la convention collective de l'entreprise ou vous travaillez.

  3. #3
    Membre
    Ancienneté
    avril 2006
    Messages
    2
    merci pour les CP . Pour moi ça fait 18.026, bon ils ont arrondi à la virgule inférieure.
    Par contre pour les ARTT , ben apparemment ça doit être ça.
    Tant pis.

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