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Medisance

Question postée dans le thème Mon Salarié sur le forum Travail.

  1. #1
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    mars 2006
    Messages
    7
    Un salarié a demissionné. Suite à son départ, nous recevons de la part de nos fournisseurs, partenaires et même de nos collègues (comprenez concurrents) des messages pour le moins surprenant : ce salarié leur a envoyé des mails racontant les pires horreurs sur la société.

    Evidemment, l'ensemble est un galimatia d'idioties. Toutefois, nous ne mesurons pas les conséquences d'une médisance, aussi farfelus soient les propos tenus.

    Au cas où l'entreprise subirait un préjudice (un même message envoyé à des clients), l'entreprise a-t-elle un recours ?

  2. #2
    Pilier Junior
    Ancienneté
    février 2006
    Localisation
    75116 PARIS
    Messages
    4 687
    vous pouvez attaquer ce salarié devant le conseil des prud'hommes pour actes déloyaux,tout salarié devant être loyal envers son employeur et vice versa.La procédure civile est la plus simple;il vous faudra démontrer qu'en agissant ainsi,le salarié avait une réelle intention de nuire,et vous pourrez demander des dommages et intérêts en fonction de préjudice subi.Apportez toutes les preuves et n'oubliez pas de respecter le contradictoire(envoi de toutesles pièces ,que vous entendez produire à l'audience ,à votre adversaire)Devant les prud'hommes pas besoin d'avocat.
    Si c'est plus grave vous pouvez déposer plainte au pénal pour diffamation ,mais là c'est plus compliqué et il faudra prendre un avocat.

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