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Calcul de l'ancienneté d'un personnel du Service Public

Question postée dans le thème Mon Employeur sur le forum Travail.

  1. #1
    Membre Avatar de Gmondou
    Ancienneté
    mars 2006
    Localisation
    Bondoufle
    Messages
    3
    Bonjour,
    je recherche une source "officielle", légale, expliquant le mode de calcul de l'ancienneté d'un personnel du Service Public, un militaire, par exemple.
    Merci pour votre aide.

  2. #2
    Pilier Sénior Avatar de Rosalina
    Ancienneté
    novembre 2004
    Messages
    23 667
    Bonjour,

    Votre question est bien trop vaste, merci d'être plus précis.

    Cdt

    Anissa

  3. #3
    Membre Avatar de Gmondou
    Ancienneté
    mars 2006
    Localisation
    Bondoufle
    Messages
    3
    Merci déjà de me répondre.
    Je vais essayer d'être plus claire.

    Le personnel administratif militaire sait parfaitement calculer l'ancienneté de service d'une personne en activité ou qui va partir à la retraite.
    Ce que je recherche est la source qui explique, détaille, donne l'explication de ce calcul. D'où cela vient-il?
    (ex.:
    - les différents éléments à prendre en compte sont les suivants...;
    - on comptabilise les déplacements dans telle ou telle mesure...;
    - il faut considérer que les mois font 30 jours en moyenne...;
    - on prends la date de fin d'activité-la date de début et cela se calcule au jour près;
    - etc.)

    Peut-être est-ce juste une question d'ordre mathématique, mais cela concernant un personnel militaire en l'occurrence, je pense que cela doit être "cadré" de façon claire.

    C'est cette explication que je recherche. (Peut-être un texte du JO, je ne sais pas...)
    Dernière modification par Gmondou ; 16/03/2006 à 11h47.

  4. #4
    Pilier Sénior Avatar de Rosalina
    Ancienneté
    novembre 2004
    Messages
    23 667
    Je vais essayer de faire une recherche, je ne vous promets rien...

  5. #5
    Membre Avatar de Gmondou
    Ancienneté
    mars 2006
    Localisation
    Bondoufle
    Messages
    3
    Merci par avance.

    J'ai déjà le texte du JO tiré de Légifrance qui porte le NOR: DEFX0400144L, article 46.

    Mais rien concernant le calcul...

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