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Travail de week-end

Question postée dans le thème Mon Employeur sur le forum Travail.

  1. #1
    Membre
    Ancienneté
    février 2006
    Messages
    2
    Bonjour,

    Je suis cadre dans une SSII CC Syntec. Mon contrat de travail précise simplement que la durée mensuelle de travail est de 159 heures 61.

    On me propose une nouvelle mission qui se déroulera en horraires alternés:

    # 1ere semaine, travail de jour - 30h
    - Vendredi de 12h a 18h
    - Samedi de 06h30 a 18h30
    - Dimanche de 06h30 a 18h30

    # 2eme semaine, travail de nuit - 24h
    - Samedi de 18h30 a 06h30
    - Dimanche de 18h30 a 06h30

    Mes questions sont les suivantes:
    - Quels sont les majorations applicables au travail de JOUR de week-end ?
    - Quels sont les majorations applicables au travail de NUIT de week-end ?

    Slts,

    Kevin

  2. #2
    Pepelle
    Visiteur
    Bonjour,
    Réponse dans votre convention collective et non dans le code du travail.
    De plus, des journées de 12h c'est illégal ( je suis presque sûre que votre domaîne ne fait pas partie des régimes dérogatoires )
    Amicalement

  3. #3
    Membre
    Ancienneté
    février 2006
    Messages
    2
    Illégal ! Je ne m'attendais vraiment pas à cette réponse ! J'en doute un peu quand même... Enfin j'en sais rien ; la mission c'est de la surveillance de systèmes et l'on doit assurer un service 24x7, il y a donc des équipes de matin (6h30 - 14h30), d'après-midi (14h30 - 22h30), de nuit (22h30 - 6h30), et de week-end (en alternance 6H30 - 18h30 / 18h30 - 6h30). Enfin bon, là n'est pas la question...

    En ce qui concerne ma CC, la syntec, il n'y a pas grand chose pour les cadres (pour ne pas dire rien) ! La seule chose que j'ai trouvé c'est un l'avenant que voici : http://www.syntec.fr/images/pdf/accord-39-document.pdf mais je ne sais pas si lon peut l'appliquer , cf :

    Article 2: Entrée en vigueur
    Les dispositions du présent accord entreront en vigueur dès publication au Journal
    Officiel du texte réglementaire autorisant le travail du dimanche.
    Le présent accord sera déposé conformément à l’article L.132-10 du code du travail à
    la Direction départementale du travail et de l’emploi de Paris, et présenté à
    l’extension auprès du ministère des relations du travail.

    DDonc si je pose pose comme prédicat que ces horraires sont légaux, et que le texte ci-dessus et valide j'en arrive à la conclusion suivante : la seule majoration que j'aurais sera celle du travail le dimanche (ie 12h à 100% de mon taux horraire).

    Est-ce que mon raisonnement et est-ce que c'est le minimun auquel je peux m'attendre ?


    Merci par avance...

  4. #4
    Pepelle
    Visiteur
    Je maintiens : 10 h par jour si vous n'êtes pas cadre
    Allez lire cela
    http://www.legrandsoir.info/article....d_article=2777
    C'est très engagé, mais c'est de G. Filoche, l'inspecteur du travail le plus connu de France
    Pour vos majorations, j'ai vu votre lien: c'est 100% le dimanche

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