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Rupture Contrat nouvelle embauche

Question postée dans le thème Organismes Sociaux sur le forum Travail.

  1. #1
    Membre Benjamin Avatar de Fccd
    Ancienneté
    octobre 2005
    Messages
    8
    Bonjour,
    j'ai un ami qui voudrait rompre son contrat nouvelle embauche. Il est dans son entreprise depuis presque 6 mois et il n'en peut plus de son patron.
    Depuis son arrivée, 5 personnes ont démissionnées alors qu'elles étaient arrivées après lui. Il y a même un stagiaire qui n'est venu qu'un jour, puis qui n'a plus jamais donné signe de vie!
    Son patron lui fait faire au moins 10 heures sup par semaine. Il ne prende pas de pose déjeuner (et d'ailleurs n'a pas d'indemnité, ni de ticket resto, pour les frais de nourriture le midi). Il touche le smic et en a marre de se faire insulter tte la journée devant les clients.
    Son patron ne sait pas se contrôler et fait fuir tt le monde (mon ami est le seul employé depuis 2 mois). Il insulte, rabaisse, et fait des crises en se roulant par terre et en cassant tout dans sa boutique (si si c'est vrai!!!!). De plus, il menace ts les jours mon ami de le renvoyer en le traitant de "bon à rien" et de "minable", mais ne le licencie pas (il préfère le pousser à bout pour qu'il démissionne).
    Mon ami voudrait cassé son contrat mais ne sait pas si il pourra toucher le chômage si il pose sa démission. Il ne veut pas se retrouver sans ressources pendant ses recherches.
    Pensez-vous qu'il puisse toucher quelque chose si il casse lui même le contrat? Les indemnités sont elles versées uniquement si c'est l'employeur qui casse le contrat?
    De plus, mon ami s'est fait voler du materiel pendant qu'il était chez un client et son patron le menace de lui enlever le prix du matériel sur sa prochaine paye, ou de l'obliger à racheter ce materiel (sachant que c'était du materiel lourd et qu'il l'avait laisser chez le client chez qui il devait revenir le lendemain, car son patron qui lui avait promis de venir le chercher en voiture n'est pas venu).
    En a-t-il le droit?

    Merci pour votre aide!!!!

  2. #2
    Pilier Sénior Avatar de Rosalina
    Ancienneté
    novembre 2004
    Messages
    23 554
    Bonjour,

    La démission n'ouvre pas droit à l'allocation chômage, la situation de demandeur d'emploi pouvant être rééxaminée au bout de 4 mois par l'assedic.

    Le vol de matériel ne peut lui être retenu sur son salaire (sanction pécunaire prohibée par le code du travail) ; pas plus qu'il n'a l'obligation de le recheter ; l'employeur dans ce cas de figure doit faire marcher son assurance.

    Cdt

    Anissa

  3. #3
    Membre Exclu des Forums
    Ancienneté
    décembre 2005
    Messages
    1 016
    votre ami devrais répondre aux insultes de son patron, voir même lui filer un léger coups de pieds lorsque ce dernier se roule par terre... Ainsi il devrait rapidement être libre de rechercher un emploi tout en touchant les Assedics...
    Sinon, il peut relever ses horraires réels, faire le calcul du nombre d'heures supplémentaires duent et saisir les Prud'hommes pour en obtenir le payement. Cela devrait lui valoir de perdre son emploi assez rapidement !
    Courage à lui !

  4. #4
    Membre Cadet Avatar de Skeudig
    Ancienneté
    janvier 2006
    Localisation
    Saint-Brieuc
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    32
    Il faut croire que les patrons irrascibles sont en voie d'expansion. Mon mari vit une situation analogue, on lui demande de faire des heures supp mais il est écrit dans son contrat que compte tenu la teneur de l'emploi les heures supp ne peuvent être payées (il est employé dans une boutique de repro). Son patron n'est jamais content de ce qu'il fait, il ne travaille jamais assez vite, et pourtant on lui rajoute toujours du boulot pour trois et personne ne l'aide (sa collègue est trop occupée à prendre des pauses pour fumer et boire un café!).

    Apparemment 4/5 personnes sont déjà passés à son poste avant lui en trois ans. Il les ont poussés à bout pour qu'ils partent d'eux même. Ils essaient de faire pareil avec lui, mais on ne peut pas se permettre cela, moi je suis juriste au chômage!!!

    Est-ce une bonne solution dans ce cas de noter ses heures supp, les mots peu sympathiques qu'on lui laisse (parce qu'on ne dit jamais rien en face dans cette boîte), tout ce qui pourrait servir en cas de litige? Même son bulletin de salaire n'est pas conforme, il manque des mentions obligatoires...
    S'il voulait nuire, il pourrait aussi dénoncer des pratiques peu orthodoxes, notamment au fisc... mais bon ce n'est moralement pas faisable!

    oh la la désolée de m'étendre!
    Dernière modification par Skeudig ; 14/02/2006 à 14h41.

  5. #5
    Membre Cadet Avatar de Skeudig
    Ancienneté
    janvier 2006
    Localisation
    Saint-Brieuc
    Messages
    32
    Citation Envoyé par Bill d'isère
    votre ami devrais répondre aux insultes de son patron, voir même lui filer un léger coups de pieds lorsque ce dernier se roule par terre... Ainsi il devrait rapidement être libre de rechercher un emploi tout en touchant les Assedics...
    Sinon, il peut relever ses horraires réels, faire le calcul du nombre d'heures supplémentaires duent et saisir les Prud'hommes pour en obtenir le payement. Cela devrait lui valoir de perdre son emploi assez rapidement !
    Courage à lui !
    Cette solution aurait le mérite de défouler! Stefan (mon mari) est tenté des fois, mais je le raisonne, il ne manquerait plus qu'on porte plainte contre lui pour coups et blessures!

  6. #6
    Membre Exclu des Forums
    Ancienneté
    décembre 2005
    Messages
    1 016
    Vous dites être juriste, et le fait que le contrat de votre mari comporte une clause d'une totale illègalité ne vous choque pas ?
    Il faut qu'il fasse une estimation sur des bases réelles du nombre d'HS et qu'il saisisse les prud'Hommes !!!

  7. #7
    Membre Cadet Avatar de Skeudig
    Ancienneté
    janvier 2006
    Localisation
    Saint-Brieuc
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    32
    Si bien sûr que cela m'a choqué, mais n'étant pas spécialisée en droit du travail, je n'étais pas sûre de moi. Et il a signé sans me le faire lire en plus.

    Pourquoi est-ce que je me sens agressée là?

    J'ajoute que je suis jeune diplômée sans expérience au chômage depuis un moment et que malheureusement, on perd très vite ses connaissances quand c'est comme ça...enfin, bref, je sais bien que son patron est un roublard!!! Et on ne se laissera pas faire.

    Merci quand même pour vos réponses!

  8. #8
    Membre Exclu des Forums
    Ancienneté
    décembre 2005
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    1 016
    Je ne connais pas votre spécialité juridique, mais je vous conseillerai de trouver un forum s'y rapportant, ça vous permettrat de ne pas tout perdre...

  9. #9
    Membre Cadet Avatar de Skeudig
    Ancienneté
    janvier 2006
    Localisation
    Saint-Brieuc
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    Merci pour ce conseil, je viens juste d'en trouver un et je me suis inscrite à la BU de ma ville où je peux lire les revues juridiques et emprunter des livres. Ca me refait déjà un pied dedans, vivement que je mette le deuxième pied avec un emploi .

  10. #10
    Membre Exclu des Forums
    Ancienneté
    décembre 2005
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    1 016
    Je vous le souhaite, mais en attendant faites travailler vos connaissances au service des autres, c'est en donnant qu'on reçois le plus !
    Montez un dossier pour les Prud'Hommes avec l'aide d'un conseil confirmé, par exemple !

  11. #11
    Membre Cadet Avatar de Skeudig
    Ancienneté
    janvier 2006
    Localisation
    Saint-Brieuc
    Messages
    32
    Oui c'est ce que je pensais faire avec une amie qui est juriste d'entreprise, je pense qu'elle me sera de bon conseil, et avec ce forum. Jusqu'à maintenant, il me semble que les intervenants sont sympathiques et compétents .

  12. #12
    Pilier Sénior Avatar de Rosalina
    Ancienneté
    novembre 2004
    Messages
    23 554
    Citation Envoyé par Skeudig
    Jusqu'à maintenant, il me semble que les intervenants sont sympathiques et compétents .
    Dans l'ensemble, oui. Et comme on vous le disait précédemment, c'est un bon exercice de répondre aux questions posées ; cela vous oblige, entre autre, à faire des recherches, donc à se tenir au courant...

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