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cumul cdd cdi

Question postée dans le thème Mon Employeur sur le forum Travail.

  1. #1
    Membre Cadet
    Ancienneté
    février 2006
    Messages
    30
    Bonjour,

    Peut-on cumuler un cdd et un cdi dans la même entreprise? Je suis actuellement en cdd temps partiel à terme imprécis et on me propose un cdi temps partiel conjointement. Une personne de la DRH m'a dit qu'on ne pouvait pas cumuler les 2 dans la même entreprise...on me propose alors de me faire signer un cdi avec un avenant à propos du cdd. Est-ce correct?

    -----
    Bonjour,

    personne n'a de réponse à mon problème? ...j'ai l'impression que mon contrat est foireux :-(

    Merci.

  2. #2
    Membre Junior Avatar de Menigot
    Ancienneté
    décembre 2003
    Messages
    59
    Salut,

    Non tu ne peux cumuler ces deux contrats, ce serait totalement illiogique. Ils peuvent en fait transformer ton cdd et en faire un cdi, toujours temps partiel.

    A +,

    Sophie

  3. #3
    Membre Junior Avatar de Menigot
    Ancienneté
    décembre 2003
    Messages
    59
    Salut,

    Non le cdd sans terme précis existe, le terme est tout simplement défini par l'objet même du contrat, en gros ce pourquoi la personne a été embauchée.
    EX : remplacement congé mater, pas forcèment une date de retour fixe (2 mois et demi d'arrêt, 6 mois de congés parental pour les primipares, c'est le terme consacré LOL!, ou ...) donc la personne qui viendra en remplacement aura une date fixe d'entrée mais pas de date de sortie, elle ne sortira de l'entreprise que le jour où la personne qui est partie revient.

    A +

    Sophie

  4. #4
    Membre Cadet
    Ancienneté
    février 2006
    Messages
    30
    Non, en fait:

    - j'étais, et uis toujours en cdd 50% à terme imprécis
    - on m'embauche dans la même entreprise en cdi 40%
    - les postes sont équivalents mais les lieux d'affectations sont différents

    De plus, on m'a fait un cdi avec un avenant au cdi concernant le cdd. L'objet de l'avenant est une augmentation du temps de travail de 50%.

    La durée du contrat est:
    Le présent avenant au cdi est conclu pour une durée minimale d'un mois. Si l'absence de la personne remplacée se prolongeait au-delà de cette date, l'avenant au contrat se poursuivrait jusqu'à son retour ou la fin de l'avenant ce qui constituerait alors le terme automatique du contrat.

    (Je me demande si pour cette dernière phrase ils ne voulaient pas dire "...jusqu'à son retour ou la fin du contrat ce qui constituerait alors le terme automatique de l'avenant."

    J'y comprends pas grand chose moi!

    Merci de vos réponses.

    Killah

  5. #5
    Pepelle
    Visiteur
    Bonjour,
    En réponse à Ménigot, si, il est possible de cumuler un cdi et un cdd dans la même entreprise, sous deux conditions
    - il s'agit de deux postes ou motifs différents
    - le total de ces deux contrats ne dépassent pas l'horaire légal hebdomadaire ( 44 h en moyenne sur 12 semaines avec un maximum des maximum à 48 h)
    Mais notre internaute est sur un même poste d'où le problème de la DRH qui sait bien qu'il n'est pas possible alors de faire un cdi et cdd. Donc elle ne fait qu'un contrat avec un avenant. Seulement son avenant ne veut rien dire et est illégal. En réalité on lui modifie son temps de travail sur un contrat, ce qui est une modification essentielle du contrat de travail, ce qui nécessite un accord.De plus, on le fait sur le nouveau contrat c'est à dire le cdi. Le cdd disparait alors ( et plus de prime de précarité) On nage dans l'illégalité là.
    Killah, je crois que vous avez eu les bonnes réponses sur l'autre forum et Anissa et San Martin vous ont très bien répondu.
    Amicalement

  6. #6
    Membre Cadet
    Ancienneté
    février 2006
    Messages
    30
    Oui, il me semble que vous avez bien tous cerné la situation...

    Mais le fait que, bien que la fonction soit la même, le lieu d'affectation est différent (comme si j'étais dans un autre service). Est-ce que ça ne fait pas que le poste est différent?

    Merci.

  7. #7
    Pepelle
    Visiteur
    S'il en est ainsi, pourquoi la DRH ne vous fait pas un cdi temps partiel + un cdd temps partiel aussi, classique ? Posez lui la question...

  8. #8
    Pilier Sénior Avatar de Rosalina
    Ancienneté
    novembre 2004
    Messages
    22 873
    D'où, et je viens de le comprendre, le pseudo ad hoc de notre internaute : [k.... b...z] (qui l'a b.....)....
    Dernière modification par JNG Net-iris ; 17/02/2006 à 11h16. Motif: anonymisation

  9. #9
    Pepelle
    Visiteur
    En breton ?

  10. #10
    Pilier Sénior Avatar de Rosalina
    Ancienneté
    novembre 2004
    Messages
    22 873
    Citation Envoyé par pepelle
    En breton ?
    Cela va de soi...

  11. #11
    Membre Cadet Avatar de Skeudig
    Ancienneté
    janvier 2006
    Localisation
    Saint-Brieuc
    Messages
    32
    Citation Envoyé par anissa
    Cela va de soi...
    Ah j'ai jamais entendu cette expression par ici, ça doit être du Fnistère alors

  12. #12
    Membre Junior Avatar de Menigot
    Ancienneté
    décembre 2003
    Messages
    59
    Salut,

    Désolée d'avoir fait cette erreur, mais c'est bien la première fois que j'entends parler de ce type de cumul, en tous les cas merci pour cette information

    Sophie

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