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inaptitude

Question postée dans le thème Mon Employeur sur le forum Travail.

  1. #1
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    janvier 2006
    Messages
    7
    j'ai 3 mois d'arrêt maladie, j'ai rencontré plusieurs fois la médecine du travail "elle comprend la situation que je vie dans cette association, alors que je travail depuis 15 ans" elle préconise une aptitude au poste, ce qui me convient..car l'association ne souhaite pas me licencier, mais plutôt, que je démissionne. la médecine ma demandé de dire a l'association de prendre un RV pour "reprise du travail" a se moment j'aurais une inaptitude..
    Que dois je faire aprés..
    Je depose mon inaptitude et je rentre chez moi en attendant la convocation pour entretien?
    Je revoir mon médecin, pour un arrêt?
    Je dois repprendre le travail.. "difficile a faire trop de souffrance" en attendant le mois de reclassement obligatoir, je toucherai toujour mon salaire...
    Dernière modification par Zeneddine.aissani ; 21/01/2006 à 17h49.

  2. #2
    Membre Sénior
    Ancienneté
    novembre 2004
    Messages
    370
    cela peut vous interesser mais surtout ne demissionner pas.

  3. #3
    Pilier Junior
    Ancienneté
    septembre 2005
    Messages
    1 600
    Je depose mon inaptitude et je rentre chez moi en attendant la convocation pour entretien?
    Vous attendez à une seconde convocation par la médecine du travail ,dans un délai de 15jours.

    Je revoir mon médecin, pour un arrêt?
    Il faudrait ensuite revoir le médecin pour une première visite de reprise, sonc attendez la seconde visite à la médecine du travail.

    Je dois repprendre le travail.. "difficile a faire trop de souffrance" en attendant le mois de reclassement obligatoir, je toucherai toujour mon salaire...
    L'employeur doit reprendre le paiement du salaire 1 mois après la seconde visite, s'il n'a pas pris l'initiative de la rupture.
    Vos enfants ne sont pas vos enfants.Ils sont les fils et filles de l'appel de la Vie à elle-même/....Bien qu'ils soient de vous ils ne vous appartiennent pas...K.Gilbran

  4. #4
    Membre Benjamin Avatar de Sybille
    Ancienneté
    avril 2004
    Messages
    16
    Bonsoir,

    je vis à peu pres la meme situation...un conseil surtout ne démissionner pas car il ne vous sera pas accorder d'indemnités chomage..(qu'après 4 mois) ce n'est pas négligeable.
    Par ailleurs, si vous êtes déclaré inapte vous ne pouvez pas prétendre à vos indemnités de préavis...pas de travail = pas de salaires.
    Je vais essayer de retrouver le lien d'une [doc de présentation]...excellent..

    Il faut aussi voir si votre inaptitude sera de cause professionnelle ou pas..

    Il est toujours possible de contester l'avis du medecin du travail auprès de l'inspecteur medecin de travail..

    je recherche le lien

    a+
    ----
    Voici un autre lien..je recherche le bon mais c'est un bon départ de réflexion

    http://www.themas.org/ina2000.htm

    bon courage..

    tuyau...pendant les 15 jours, rien n'oblige l'employeur à vous payer donc ..vérifier si vous ne pouvez pas être déclarer "apte sous réserves de...."
    qui vous permettrait d'être disponible donc pret à percevoir votre salaire en entier.
    et surtout voyez si vous ne pouvez pas éviter l'inaptitude...

    bon courage
    Dernière modification par JNG Net-iris ; 03/07/2007 à 15h27.

  5. #5
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    janvier 2006
    Messages
    7
    Suite de mon affaire... en rentrant de vacances fin septembre, j'ai trouvé dans ma boite a lettre, un accusé de reception..j'ai été récupérer le courrier à # Service de courrier #..là, surprise..une lettre d'avertissement, ont me repproche beaucoup de chose, pas fondé.. le choc emotionnelle.. j'ai rien compris..et voilà.. que je bascule dans la dépréssion..j'essaie de refaire surface..pour organiser les vacances de la toussaint "je suis responsable enfant Centre de loisirs", j'essaye de demander des explications par courrier aux membre de bureau "président,trésoriére .." peu de réponse.
    peu de temp aprés une convocation pour le 2 avertissement..là, je déprime complétement et je me met en arrêt.

    Ma dépréssion est causé par les agissement de mes employeur..

    Est ce que la médecine du travail, peux considérer que c'est un accident de travail..car, il n'y avait de signe avant courreur?

    mon inaptitude peux être"une maladie prof. ou un accident du tr." ou quoi?

    merci pour les infos..merci aux personnes qui mon répondu a mon premier
    courrier....

  6. #6
    Pilier Sénior Avatar de Jean-louis52
    Ancienneté
    mai 2004
    Localisation
    Ile de France
    Messages
    5 778
    Citation Envoyé par zeneddine.aissani

    Est ce que la médecine du travail, peux considérer que c'est un accident de travail..car, il n'y avait de signe avant courreur?

    mon inaptitude peux être"une maladie prof. ou un accident du tr." ou quoi?
    Bonjour,

    Ce n'est pas la médecine du travail qui qualifie en accident du travail, mais la caisse de sécurité sociale.
    C'est à l'employeur de fournir l'imprimé pour déclarer l'accident de travail...et de l'envoyer à la Caisse de sécu.
    A défaut, le salarié peut le faire lui-même.
    Pour qu'un accident du travail soit reconnu en tant que tel, il faut que ce soit un événement soudain, survenu à l'occasion du travail, qui ait causé l'affection déclarée.
    C'est dire que la reconnaissance en accident du travail d'un syndrome dépressif apparaît quasiment impossible (il existe je crois un ou deux cas, après procédures judiciaires, mais je n'arrive pas à en retrouver les jugements).

    Les syndromes dépressifs réactionnels ne font pas partie des maladies professionnelles (décrites dans des tableaux édictés par décrets) : donc encore moins de possibilités de ce côté-là.
    Cordialement,
    Jean-Louis

    "Il n'y a ni richesse ni force que d'hommes" Jean Bodin

  7. #7
    Pilier Junior
    Ancienneté
    septembre 2005
    Messages
    1 600
    " Mais attendu que les juges du fond apprécient souverainement si un accident est survenu par le fait ou à l'occasion du travail ; qu'ayant constaté que M. X... avait été atteint d'une dépression nerveuse soudaine dans de telles conditions, la cour d'appel a estimé, sans encourir les griefs du moyen, qu'il avait été victime d'un accident du travail ; que le moyen ne peut être accueilli en aucune de ses branches ; "

    Cour de cassation Juillet 2003 pourvoi N° 02 30576

    (de tête) il existe aussi une décision du Tass de Lyon , mas je n'ai plus les références .
    Vos enfants ne sont pas vos enfants.Ils sont les fils et filles de l'appel de la Vie à elle-même/....Bien qu'ils soient de vous ils ne vous appartiennent pas...K.Gilbran

  8. #8
    Pilier Sénior Avatar de Jean-louis52
    Ancienneté
    mai 2004
    Localisation
    Ile de France
    Messages
    5 778
    Bonjour,

    Merci Jean-Louis de nous avoir mis cette référence.
    Cordialement,
    Jean-Louis

    "Il n'y a ni richesse ni force que d'hommes" Jean Bodin

  9. #9
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    janvier 2006
    Messages
    7
    merci a tous de m'éclairé sur ce point..merci, J-louis de prendre du temp
    a réfléchir sur mon impasse juridique..
    -----
    merci, J-louis de prendre du temp
    a réfléchir sur mon impasse juridique..

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