1Message(s) Utile(s) Discussion postée sur le Forum Travail, regroupant des questions juridiques portant sur Le Droit au Quotidien.
Bonjour
je souhaiterai savoir comment un salarié employé par un particulier à temps partiel peut valablement faire reconnaitre son impossibilité de reprendre un poste sachant qu'il n'y a pas de médecine du travail pour les temps partiels selon la convention en vigueur.
J'ai tout trouvé sur la convention quant à la rupture du contrat mais rien sur ce qui précède.
Pourriez vous me renseigner
Par avance merci
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Ce n'est pas simple comme question.
Pour ma part, je demanderais au mdecin traitant d'établir un certificat d'inaptitude au poste et ensuite l'employeur pourrait licencier.
Je ne sais s'il a une obligation.