Vos question à l'Avocat
Discussion fermée
Résultats 1 à 6 sur 6

Bonus et depart

Question postée dans le thème Mon Employeur sur le forum Travail.

  1. #1
    Membre
    Ancienneté
    janvier 2006
    Messages
    3
    Bonjour, merci par avance de votre reponse et de votre aide.
    Les faits:
    Je suis sur le depart dans mon entreprise en tant qu'ingenieur commercial. Dans mon poste il y a une part variable liée à des objectifs ceux-ci sont pour la periode allant de juillet-decembre. Objectifs que j'ai atteints.
    Cependant mon entreprise me dit que n'étant plus dans l'entreprise au moment du versement de ces primes (fin mars), la fin de mon préavis etant debut février, je n'ai le droit à rien. J'en suis très tres surpris.
    On me sort une note lié au bonus sur laquelle il est noté "aucun versement de bonus ne sera effectue après la sortie du collaborateur de l'entreprise"
    Est ce legal?? comment puis je leur faire entendre d'une autre facon? existe t il des articles des cassations?
    Avec mes remerciements

  2. #2
    Pilier Junior Avatar de LuLo
    Ancienneté
    mai 2005
    Messages
    1 800
    certaines primes sont effectivement liées à la présence du salarié dans l'entreprise, je ne suis pas choquée par cette disposition désavantageuse pour vous.
    Cordialement.

  3. #3
    Membre
    Ancienneté
    janvier 2006
    Messages
    3
    Avant toute chose merci de votre reponse, mais cela veut il dire que c'est un procede legal auquel on ne peut rien et que l'entreprise a toute liberte?

  4. #4
    Pilier Junior Avatar de LuLo
    Ancienneté
    mai 2005
    Messages
    1 800
    notez bien que l'employeur a pensé à ce cas de figure, puisqu'il a même pondu une note qui doit avoir de l'ancienneté... il s'est couvert juridiquement , le bougre !
    Cordialement.

  5. #5
    Pm34 (exclu du forum)
    Visiteur
    Bonjour,
    Il n'y a que si vous pouver prouver que vous n'avez jamais été mis au courant de cette note et/ou que les années précédentes la prime était versée avant.
    Cordialement.

  6. #6
    Membre
    Ancienneté
    janvier 2006
    Messages
    3
    Merci a vous pour ces nouvelles peu rejouissantes, lol.

Discussion fermée
Interrogez un avocat via Wengo

Discussions similaires

  1. Suppression de primes et bonus
    Par Bmawie dans le forum Travail
    Réponses: 9
    Dernier message: 30/03/2010, 15h16
  2. Bonus exceptionnel
    Par Suzy13008 dans le forum Travail
    Réponses: 3
    Dernier message: 12/05/2006, 17h59
  3. Licenciement éco, bonus de départ
    Par Xinchao dans le forum Travail
    Réponses: 1
    Dernier message: 29/03/2006, 19h38
  4. Bonus sur objectif
    Par Punky88 dans le forum Travail
    Réponses: 2
    Dernier message: 18/02/2006, 01h07
  5. Un bonus de 1 000€
    Par Eric-16 dans le forum Travail
    Réponses: 7
    Dernier message: 24/11/2005, 21h29

Règles de publication

  • Vous ne pouvez pas créer de nouvelles discussions
  • Vous ne pouvez pas envoyer des réponses
  • Vous ne pouvez pas envoyer des pièces jointes
  • Vous ne pouvez pas modifier vos messages

  • Règles du forum