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Modulation h. supp

Question postée dans le thème Mon Employeur sur le forum Travail.

  1. #1
    Valérie F
    Visiteur
    Je cherche des infos concernant le calcul des heures supp en période de modulation.
    Elles doivent être payées au mois le mois ou en fin d'année sur le décompte de la modulation.
    Merci

  2. #2
    Membre Cadet Avatar de Miguel.m
    Ancienneté
    novembre 2005
    Localisation
    Clermont-Ferrand
    Messages
    37
    dans une modulation il n'y a que très peu d'heures supplémentaires,
    les employeurs qui choisissent ce système ont pour but de faire travailler les salariés beaucoup plus certaines semaines que d'autres.

    Si vous travaillez 46h un certain nombre de semaines et 24h un meme nombre de semaines, au final cela fait une moyenne de 35h par semaine qui ne généreront pas d'heures sup. donc /!\

    Par principe dans une modulation, comme on ne connait que le nombre d'heures suplémentaires effectuées qu'en fin d'année quasiment, je ne pense pas qu'elles puissent être payées au mois.

    Les entreprises quio choisissent un système de modulation, c'est généralement pour éviter d'avoir à payer des HS, ou de n'en payer que très peu.

    @+
    [FONT=Courier New]« Liberté, Ègalité, Network »[/FONT]

  3. #3
    Valérie F
    Visiteur
    merci beaucoup

  4. #4
    Membre Cadet Avatar de Guill
    Ancienneté
    juillet 2004
    Localisation
    quelque part sur la terre
    Messages
    36
    "Par principe dans une modulation, comme on ne connait que le nombre d'heures suplémentaires effectuées qu'en fin d'année quasiment, je ne pense pas qu'elles puissent être payées au mois."

    En fin de période de modulation... (le détail qui tue). voire la convention ou l'accord de mise en place de la l'annualisation.

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