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notion de bénéficiaire

Question postée dans le thème Mon Employeur sur le forum Travail.

  1. #1
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    novembre 2005
    Messages
    12
    ayant un devoir a rendre sur cette notion juridique je vous demande de l aide ne sachant pas du tout quoi faire et ou chercher les informations !
    merci par avance de votre aide

  2. #2
    Pm34 (exclu du forum)
    Visiteur
    Bonjour,
    Bénéficiare de quoi ? Par rapport à quoi ?
    Cordialement.

  3. #3
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    novembre 2005
    Messages
    12
    je ne sais pas je fais du droit des societes mais je suis preneuse pour n importe quelle defibition !

  4. #4
    Pm34 (exclu du forum)
    Visiteur
    Si c'est une société qui est bénéficiaire sur son bilan, c'est quand même différent d'un apporteur d'affaire qui est bénéficiaire de commissions ou d'un salarié qui est bénéficiaire de RTT, etc etc etc...
    Cordialement.

  5. #5
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    novembre 2005
    Messages
    12
    je pencherais plutot pour le beneficiare de son bilan ou le beneficiare dans les affaires d'action ou dividendes .

  6. #6
    Pm34 (exclu du forum)
    Visiteur
    Alors, là, le champ est vaste, vous pouvez tenter votre chance sur le forum "Entreprise et gestion" de ce site ou en allant sur www.legifrance.gouv.fr en consultant les différents code en rapport avec les "Sociétés" au sens large en tapant "bénéficiaire". Au fait c'est un devoir en quelle matière ?
    Cordialement.

  7. #7
    Pilier Junior
    Ancienneté
    avril 2004
    Messages
    3 111
    Bénéficaire de quoi?
    Testament, assurance vie, donation, don manuel...

    Sur quel theme : juridique, fiscal....

  8. #8
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    novembre 2005
    Messages
    12
    je fais du droit des societe mais si vous pouviez me definir le beneficiaire dans un cas cela m aiderait
    merci par avance
    -----
    c est un devoir en droit des societe
    mais c est la premiere fois que je fais du droit dans mes etudes de gestion je suis donc vraiment perdue !

  9. #9
    Pilier Junior
    Ancienneté
    septembre 2005
    Messages
    1 600
    Le bénéficiaire tire un profit, un avantage d'une situation , ça peut être financier ( profit sur les sociétés, ou d'une situation : l'age "au bénéfice de l'age", "bénéfice d'inventaire" en cas de succcession", "bénéfice de discussion" " bénéfice de division" dans le cadre d'un cautionnement, voila quelques pistes à creuser.

  10. #10
    Membre Sénior Avatar de Rooby
    Ancienneté
    octobre 2005
    Messages
    283
    Et votre sujet c'est ca : la notion de bénéficiaire ? C'est tout ?

    Ca doit quand même avoir un rapport avec vos cours. Essayez de faire quelque chose par vous-même ! On va quand même pas tout faire à votre place. Je veux bien vous aider sur un problème précis que vous rencontreriez en rédigeant votre devoir mais faut pas abuser ; je vais pas vous le faire.

  11. #11
    Pilier Sénior Avatar de Marsu
    Ancienneté
    mai 2005
    Localisation
    A gauche en sortant
    Messages
    29 509
    Et si vous commenciez par vous poser la question d'être bénéficiaire de quoi? En droit des sociétés, on peut avoir des droits quand on est associé ou actionnaire, et on peut avoir plusieurs types de droits (politique par le droit de vote, financier par le droit aux dividende).

    Vous pouvez aussi envisager la façon dont ces droits sont protégés ou exclus, en envisageant aussi le cas du démembrement de la propriété des parts sociales (usufruit et nue propriét&#233.

    Enfin, ce sont là des pistes de réflexions que je vous lance. A vous de jouer
    Vous devez être le changement que vous voulez voir dans le monde. Gandhi

  12. #12
    Pilier Junior Avatar de Mehatenduque
    Ancienneté
    mai 2005
    Messages
    2 238
    Citation Envoyé par Marsu
    Et si vous commenciez par vous poser la question d'être bénéficiaire de quoi? En droit des sociétés, on peut avoir des droits quand on est associé ou actionnaire, et on peut avoir plusieurs types de droits (politique par le droit de vote, financier par le droit aux dividende).

    Vous pouvez aussi envisager la façon dont ces droits sont protégés ou exclus, en envisageant aussi le cas du démembrement de la propriété des parts sociales (usufruit et nue propriété).

    Enfin, ce sont là des pistes de réflexions que je vous lance. A vous de jouer

    Bon début en droit des sociétés
    Vous avez bénéficié, jusqu'à présent de l'attention et de l'amabilité de nos différents contributeurs ainsi que d'un temps de conseil non facturé
    Vous pourriez répéter la question?
    Mehatenduque
    Contributeur majeur mais jamais vacciné contre l'erreur, la [bêtise], ni l'humour, quand ce vaccin existera ,merci de m'en faire part, je transmettrai aux autres majeurs

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