Vos question à l'Avocat
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notion de bénéficiaire

Question postée dans le thème Mon Employeur sur le forum Travail.

  1. #13
    Membre Junior Avatar de Titusone
    Ancienneté
    octobre 2005
    Localisation
    Var
    Messages
    166
    Pour compléter le post de "Jean-LouisTouchot" , on peut considérer également la notion de "bénéficiaire" de "rente de situation" !!
    C'est dire qu'effectivement, ce domaine est vaste et que vous manquez de concision dans l'énoncer de votre question !

    Dans l'attente ...

  2. #14
    Pilier Junior Avatar de Mehatenduque
    Ancienneté
    mai 2005
    Messages
    2 238
    Si j'étais Amandine, je demanderais à son prof, de pouvoir appliquer le bénéfice du doute pour noter la réponse en fonction de l' imprécision de la question
    Mehatenduque
    Contributeur majeur mais jamais vacciné contre l'erreur, la [bêtise], ni l'humour, quand ce vaccin existera ,merci de m'en faire part, je transmettrai aux autres majeurs

  3. #15
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    novembre 2005
    Messages
    12
    merci pour toutes ces reponses malheureusement je trouve tres peu d article dans le code civil definissant ou utilisant cette notion ou puis je en trouver d autre ?

  4. #16
    Pm34 (exclu du forum)
    Visiteur
    Bonjour,
    Je crois qu'il faut que vous demandiez des précisions à la ou au prof, si le délai de remise du devoir n'est pas trop proche ou alors vous faites comme tout "bon" professionnel en audience vous faîtes comme si vous maîtrisiez le sujet... quand certains passent le pas de la politique... ils font pareil... et ça donne parfois ce qui se passe en ce moment ! Mais dans toute fonction ou profession, il y a de tout ! Vous voyez, j'ai réussi en quelques lignes ce que certains considèreront que c'était pour ne rien dire...
    Cordialement.

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