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erreur feuille de paie

Question postée dans le thème Mon Employeur sur le forum Travail.

  1. #1
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    juillet 2009
    Messages
    6
    Bonjour !!!
    Voilà je suis en arret de travail depuis plusieurs mois et mon patron fait la subrogation de salaire. Hors notre convention collective (boulangerie patisserie artisanale) note que l'indemnisation est égale à 90 pour cent du salaire brut moyen des trois derniers mois précédent l'arrêt de travail. Hors personnellement avec mes dimanches et jours fériés mon taux horaire passe de 9.27 à 10.66. Je vous fais un petit exemple sur ma fiche de paie car la comptable prend mon taux horaire normale (en travaillant) et mon taux horaires avec les dimanches)
    Exemple feuille de paie :
    Salaire horaire 151.67 à 9.27 égal 1405.98
    -151.67 à 10.66 égal - 1617.56
    maladie 90 % 151.67 à 9.59 égal 1455.72
    brut : 1244.14
    Voilà je voulais savoir si c'est normal d'enlever 1405.98 à 1617.56 car cela me fait une difference de 211.58 dans mon brut ???
    Merci de votre réponse car mon salaire du coup différencie d'environ 150 euros et tout cela car j'ai travaillé beaucoup le dimanche...

  2. #2
    Mashinotsu
    Visiteur
    Je n'ai rien compris, désolée.

  3. #3
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    juillet 2009
    Messages
    6
    Bonjour !!
    Je vais tenter d'être plus claire car c'est effectivement pas facile à comprendre.
    En fait les conventions collectives précisent que l'on prend les trois dernières feuilles de paie et le taux moyen nous donne notre brut en cas d'arrêt de travail de plus de 30 jours. Hors la comptable m'a effectivement fait une moyenne mais elle m'enlève de ce taux voir ci dessus la somme de mon brut en ayant travaillé donc cela ne sert à rien et du coup mon salaire est moins important ??? car mon brut en arrêt de travail se trouve de 1244.14 à la place de 1617.56 (je précise, je fais 151.67 heures par mois).
    Exemple de ma feuille de paie :

    Salaire horaire 151.67 9.27 1405.98
    Absence maladie - 151.67 10.665 - 1617.56
    Maladie 90% 151.67 9.59 1455.72

    Brut : 1244.14

    Voilà et la dessus me sont bien sur enlevé les charges normales. Mais mon brut, je pense qu'elle doit juste s'occuper de mon nouveau taux moyens et pas déduire mon taux quand je travaille non ???
    J'espère avoir été plus claire car oui en messagerie c'est effectivement pas très facile...
    Merci à vous bonne journée

  4. #4
    Mashinotsu
    Visiteur
    Je ne comprends toujours pas.
    Il faudrait donner le texte réel de votre convention collective, je doute qu'il mentionne la "feuille de paie".
    L'employeur si je comprends doit vous maintenir 90% d'un brut correspondant au tiers du brut moyen des trois derniers mois.
    Pour établir votrepaie, il doit déduire de ces 90% le montant des indemnités SS recalculé en brut.
    Puis il calculera les charges sociales sur le montant restant.

  5. #5
    Azukiyo
    Visiteur
    a titre indicatif, avez vous accepté la subrogation car effectivement ce n'est pas forcement une bonne affaire pour 'employé

    je cite:
    L’attestation contient les informations sur l’employeur et le salarié, les renseignements permettant l’étude des droits, ainsi que la demande de subrogation en cas de maintien de salaire. Pour cette demande, le salarié doit autoriser son employeur par sa signature sur l’imprimé (article R.323-11 du code de la sécurité sociale).

  6. #6
    Mashinotsu
    Visiteur
    La subrogation est A PRIORI un plus pour le salarié.
    En effet, ce n'est qu'une modalité technique de versement des IJ.
    Le montant de celles-ci est identique avec ou sans subrogation.
    Mais dans le cas de la subrogation, l'employeur doit vous avancer les IJ si elles sont versées tardivement.

  7. #7
    Azukiyo
    Visiteur
    oui et ensuite l'employeur deduit quoi
    - le montant des IJ
    - ou bien le montant que le salarié aurait du touché le mois concerné?

    il y a parfois un ecart, comme dans le cas de nath justement
    dans ce cas, l'employeur perçoit plus que ce qu'il devrait normalement retenir

  8. #8
    Mashinotsu
    Visiteur
    Le montant brut reconstitué des IJ.
    Les charges sociales salariales.

  9. #9
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    juillet 2009
    Messages
    6
    Tout d'abord merci à vous d'essayé de m'éclairer sur mes fiches de paie :
    En ce qui concerne la subrogation, je n'ai pas eu le choix la comptable y tenait particulièrement. Dans la convention collective il est écrit exactement : L'indemnisation est égale à 90 % du salaire brut moyen des 3 derniers mois précédant l'arrêt de travail à l'exclusion des primes présentant un caractère exceptionnel et des gratifications, et sous déduction des indemnités journalières brutes versées par la sécurité sociale.
    Hors je vous fais l'exemple de ma feuilles de paie avec les indemnités journalières :

    Salaire horaire 151.67 9.27 1405.98
    Absence maladie - 151.67 10.665 -1617.56
    Maladie 90 % 151.67 9.598 1455.72
    Complément ressource 70.27
    IJSS - 808.80
    Régularisation Maintien IJSS - 250.29
    ____________
    Brut 255.32


    De là me sont enlevées les charges normales au total de - 74.94

    Montant imposable 180.38

    Reprise IJSS 754.80
    CSG non déduct - 6.89
    CRDS - 1.44

    Net à payer 926.85

    Voilà le souci est qu'il m'enlève beaucoup plus de IJSS et régul maintien ijss( je précise il n'y a pas eu de trop perçu avant) car pour ce salaire et comme les autres d'ailleurs on m'enlève 808.8 + 250.29 égal à 1059.09
    Alors qu'on me redonne seulement 754.8 (IJSS) + 70.27 (complément ressource)égal 825.07 donc en résumé on m'enlève beaucoup plus au dessus qu'on ne me redonne en bas ???
    Merci encore de votre aide c'est vraiment très gentil.

  10. #10
    Pilier Cadet
    Ancienneté
    mars 2007
    Messages
    611
    bjr ... je suppose : salaire mensuel brut 1500 Euros, taux de cotisation total 22%, IJSS = 25 euors/joursalaire = 1500 , deduction pour absence = -1500, garantie de salaire = 1500 *90% = 1350 euros brut = 1053 euros net y compris les IJSS : c'est ce que vous avez droit. Traitement en Paye : faire la somme de : salaire brut = 1500 brut, deduction pour absence = -1500 brut, garantie de salaire = + 1350 euros, sous deduction des IJSS = -25 Euros*30 = -750 Euros, - 750 *28,13% , faire le total et ajouter+ 750 en fin de paye = 1053 Euros..................le chiffre de 28,13 % est issu du calcul final d'une serie fonction du % 22%=t 28,13 % = (t +t2+t3+t4+t5+t6),Avec [le tableur] la gymnastique des chiffres est plus facile à comprendre
    Dernière modification par JNG Net-iris ; 03/08/2009 à 13h45. Motif: anonymisation

  11. #11
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    juillet 2009
    Localisation
    57
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    14
    Citation Envoyé par Nath1936 Voir le message
    Bonjour !!
    Salaire horaire 151.67 9.27 1405.98
    Absence maladie - 151.67 10.665 - 1617.56
    Maladie 90% 151.67 9.59 1455.72

    Brut : 1244.14

    Voilà et la dessus me sont bien sur enlevé les charges normales. Mais mon brut, je pense qu'elle doit juste s'occuper de mon nouveau taux moyens et pas déduire mon taux quand je travaille non ???
    J'espère avoir été plus claire car oui en messagerie c'est effectivement pas très facile...
    Merci à vous bonne journée
    Bonjour,

    Le calcul de votre employeur est donc le suivant si j'ai bien saisi :
    salaire brut normal : 1405,98
    Absence maladie : -1617,57
    complément 90% : +1455,72 (90% de 1617,57)
    salaire réel : : =1244,14

    C'est vrai que vu comme ça, sur un seul mois le résultat peut sembler bizarre. Mais comme vous le dites, vous êtes en arrêt depuis plusieurs mois, on doit donc aussi tenir compte des autres bruts versés depuis le début de l'arrêt pour comprendre si erreur il y a.

    Et voir aussi quel est le calcul de l'ijss de sécu, si le versement est fait sur la base de 1405 ou 1617.

    A priori effectivement il pourrait exister un indu, puisque 90% de 1405 ça fait 1265 et non 1244. Mais sans infos sur le calcul de la sécu, et l'ensemble des salaires versés depuis le début de l'arrêt de travail, ça n'est pas du tout certain.

    Bien cordialement

  12. #12
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    juillet 2009
    Messages
    6
    Mes IJSS journaliers s'élèvent à 26.96 par jour.
    L'exemple de l'arrêt de travail que j'ai donné est en fait le premier du mois complet sachant que mon premier jour d'arret de travail est le 19 mars
    Pour ce salaire elle a fait
    Salaire horaire 151.67 9.27 1405.98
    Maj dimanche 12.50 1.854 23.17
    Absence maladie -75.00 10.665 - 799.87
    Maladie 90 % 57.69 9.598 553.70
    Compl ressource 24.05
    IJSS (du 22/03 au 31/03) - 269.60
    Régul maintien ijss - 83.90
    ________
    Fiscal 853.53

    De là me sont déduit les charges :
    Imposable : 655.13
    Reprise IJSS du 22/03 au 31/03/09 251.60
    CSG - 20.58
    CRDS - 4.29

    Net à payer 881.86

    Voilà donc celle ci est celle donc de mon premier arrêt de travail dont les conventions stipulent que lors d'une hospitalisation il n'y a que les 03 jours de carences sécu pour la loi de l'indemnisation est non 07 jours en cas d'arrêt sans hospitalisation.
    Merci encore...

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