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amiante longue maladie et départ

Question postée dans le thème Mon Employeur sur le forum Travail.

  1. #1
    Membre Junior Avatar de Kaskade
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    août 2005
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    Cette fois je voudrais exposer un problème qui concerne un collègue de mon ex-société, avec lequelle je suis resté en contact.

    Avant de travailler dans la société dans laquelle nous étions tout les deux, cette personne a travaillé en milieu exposé intensément à l'amiante.
    En début d'année une pathologie liée à l'amiante s'est déclarée.

    Depuis il est en maladie.
    En parralèle il a fait un dossier afin que sa maladie soit prise en compte par rapport aux années où il a travaillé en exposition à l'amiante.

    NOus nous sommes vus ce jour, a priori et d'après ce que je peux comprendre, sa maladie va être classée en "accident de travail" et une prise en charge sera effective.

    Vu son âge, 53AS, il peut prétendre à partir en retriate, avec un complément de la CRAM ( Je n'ai peut être pas tout bien compris, mais cela resssemble à cette option).

    Cependant La convention metallurgie RP lui permettrait d'avoir une activité à mi-temps, si il reste dans l'entreprise.

    Son souhait est d'arrêter et ses interrogations portent sur la meilleure façon de quitter la société, sachant que cela ne les interesse pas de garder une personne (Commercial) à mi-temps, avec une voiture de fonction ect...

    Comment "bien partir" dans un tel cas ? Départ négocié ?

    IL a 18 ans d'ancienneté.

    Si vous avez des réponses...Merci.

  2. #2
    Pilier Sénior Avatar de Jean-louis52
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    mai 2004
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    Bonjour,

    Il y a plusieurs textes sur le départ anticipé à la retraite des travailleurs atteints d'une pathologie liée à l'amiante, aisément trouvables sur le net. Voir aussi le site de l'association nationale de défense des victimes de l'amiante. ( ANDEVA)

    Plutôt qu'un accident du travail, je pense que votre ami va voir reconnaître sa pathologie dans le cadre des maladies professionnelles.
    Cordialement,
    Jean-Louis

    "Il n'y a ni richesse ni force que d'hommes" Jean Bodin

  3. #3
    Membre Junior Avatar de Kaskade
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    août 2005
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    Sans doute ? Jean louis...

    Je pense que de ce côté là les organismes interessés vont le guider et lui dire de quelle façon il sera pris en charge.

    Je voudrais surtout lui apporter quelques conseils pour qu'il puisse éventuellement partir de sa société en négociant ce départ, de quelle façon et sur quels éléments pécunières.

    Cordialement.

  4. #4
    Pilier Sénior Avatar de Jean-louis52
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    mai 2004
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    Bonjour,

    Pourquoi négocier, puisque, si sa maladie est reconnue en MP, son départ est un droit, qu'il est libre d'exercer ou non. D'autre part, il touchera une indemnité du fonds d'indemnisation de l'amiante.
    Son entreprise actuelle, qui n'est pour rien dans sa pathologie, supportera pécuniairement son départ et verra de surcroît augmenter son taux de cotisation AT/MP.
    Cordialement,
    Jean-Louis

    "Il n'y a ni richesse ni force que d'hommes" Jean Bodin

  5. #5
    Membre Junior Avatar de Kaskade
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    août 2005
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    Bonjour J.Louis,

    IL ne s'agit pas de faire prendre en charge par l'entreprise actuelle toute la problématique de cette situation liée à l'amiante, mais d'essayer pour cette personne d'aménager quelque chose de viable matériellement concernant son possible départ.

    Car soit il demande un aménagement de poste, la convention le permet, soit un accord est trouvé avec son entreprise, il part et ensuite sa pathologie est prise en charge et c'est autre chose...

    POurquoi donc se demander comment partir dans la condition la plus favorable pour lui ?
    Les réponses sont multiples.

    Il a 53AS, il est le seul revenu de sa famille, sa pathologie à terme engage un diagnostic vital.
    Donc il n'est suelement dans la situation d'une personne ( Comme on le voit de temps en temps en forum) qui souhaite partir de son entreprise parce que mis ou placard ou autre et va essayer de négocier le maximum d'argent ( Ce qui ne traumatise personne..).

    En début d'année il a subi comme d'autres dans l'agence des augmentations d'objectifs démesurées ( Presque 40%) après 18 as de boîte sa situation connue n'a pas apporté la moindre modification de comportement autour de lui ( Une pondération des objectifs par exemple).

    Au niveau des contacts "humains" je ne vais pas m'étendre mais je n'ai pas vraiment vu beaucoup de monde s'interesser à lui et je peux vous assurer qu'être traité comme si vous n'existiez plus, dans une telle situation, cela forge un moral vraiment à la baisse.
    Bref et en deux mots les comportements, pour moi, ont été et restent la-men-ta-ble.

    Là on vient de lui retirer son portable ( IL pouvait traiter sa partie commerciale au moins partiellement depuis son domicile, ce qui lui permettait de compléter son revenu) tout cela se fait en catimini, sans avertir ni discuter.

    Personnellement et j'ai l'expérience de ce qui m'a été appliqué ou vu appliquer ces derniers mois dans l'entreprise, je pense tout simplement qu'il n'a pas à s'embarasser de scrupules concernant ce départ.

    Maintenant je peux comprendre que vu de loin cela puisse géner.

    COrdialement.

  6. #6
    Pilier Sénior Avatar de Jean-louis52
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    mai 2004
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    IL ne s'agit pas de faire prendre en charge par l'entreprise actuelle toute la problématique de cette situation liée à l'amiante, mais d'essayer pour cette personne d'aménager quelque chose de viable matériellement concernant son possible départ.

    Si son affection est reconnue en maladie professionnelle, son entreprise actuelle, même si elle n'y est pour rien, devra en supporter certaines conséquences financières.

    Car soit il demande un aménagement de poste, la convention le permet, soit un accord est trouvé avec son entreprise, il part et ensuite sa pathologie est prise en charge et c'est autre chose...

    S'il veut un aménagement de poste, il doit passer par son médecin du travail qui le définira en fonction de la pathologie présentée et de son poste de travail.

    Son départ en retraite anticipée est un droit dans le cas de maladie professionnelle reconnue suite à une exposition à l'amiante. Il l'exerce ou il ne l'exerce pas, c'est lui qui choisit.

    POurquoi donc se demander comment partir dans la condition la plus favorable pour lui ?
    Les réponses sont multiples.

    Il a 53AS, il est le seul revenu de sa famille, sa pathologie à terme engage un diagnostic vital.

    Savez-vous de quelle pathologie il s'agit ? Certaines signes d'exposition à l'amiante n'ont aucune conséquence sur la santé de ceux qui en sont porteurs, qui peuvent quand même bénéficier de tout le dispositif mis en place pour les victimes de l'amiante.

    Donc il n'est suelement dans la situation d'une personne ( Comme on le voit de temps en temps en forum) qui souhaite partir de son entreprise parce que mis ou placard ou autre et va essayer de négocier le maximum d'argent ( Ce qui ne traumatise personne..).

    En début d'année il a subi comme d'autres dans l'agence des augmentations d'objectifs démesurées ( Presque 40%) après 18 as de boîte sa situation connue n'a pas apporté la moindre modification de comportement autour de lui ( Une pondération des objectifs par exemple).

    Aménagement de poste = voir médecin du travail

    Au niveau des contacts "humains" je ne vais pas m'étendre mais je n'ai pas vraiment vu beaucoup de monde s'interesser à lui et je peux vous assurer qu'être traité comme si vous n'existiez plus, dans une telle situation, cela forge un moral vraiment à la baisse.
    Bref et en deux mots les comportements, pour moi, ont été et restent la-men-ta-ble.

    Là on vient de lui retirer son portable ( IL pouvait traiter sa partie commerciale au moins partiellement depuis son domicile, ce qui lui permettait de compléter son revenu) tout cela se fait en catimini, sans avertir ni discuter.

    Personnellement et j'ai l'expérience de ce qui m'a été appliqué ou vu appliquer ces derniers mois dans l'entreprise, je pense tout simplement qu'il n'a pas à s'embarasser de scrupules concernant ce départ.

    Ces manières de faire sont-elles générales dans l'entreprise, ou sont-elles dirigées contre lui personnellement ?
    Cordialement,
    Jean-Louis

    "Il n'y a ni richesse ni force que d'hommes" Jean Bodin

  7. #7
    Membre Junior Avatar de Kaskade
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    août 2005
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    Merci de votre apparoche Jlouis.

    Il est déjà dans une pathologie avancée et présente tous les signes négatifs de cette pathologie il a été mis en maladie suite à une hospitalisation ( IL a été en contact intensif avec ce produit il y a 25 AS environ...)

    C'est bien parce que beaucoup de possibilités sont ouvertes pour quitter l'entreprise que j'essaie de glaner des renseignements sur la meilleure approche.
    Je lui ai déjà donné un contact conseil juridique # Syndicat salarié # afin qu'il puisse avoir des conseils.

    Cependant ( J'ai mangé avec lui hier) il n'a pas le moral, semble assez paniqué et n'est pas vraiment au fait des analyses possibles.
    Je lui ai fait passer en téléchargement le code du travail, la convention collective, en essayant de le guider un peu.

    Si je cherche des renseignements ici, c'est pour le guider vers les différentes voies, voies qui soient réalistes.

    L'attitude de l'entreprise depuis son remaniement c'est "d'écrémer" le système commercial ( Avec la mise en place de nouveaux outils informatiques) et d'essayer de remplacer ceux qui trainent la patte par des commerciaux en nombre plus restreint et surtout plus dynamique dans leur nouveau système ( C'est à dire acceptant de se faire essorer).

    Dans ce contexte, fit de ses problèmes de santé, il est poussé gentillement mais surement vers la sortie.

    Cordialement.

  8. #8
    Pilier Sénior Avatar de Jean-louis52
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    mai 2004
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    Je ne peux que conseiller à votre ami que d'aller regarder le site de l' ANDEVA (taper "andeva" dans votre moteur de recherche).
    Tout y est expliqué, il y a des modèles de lettres, etc...
    Selon la gravité de sa pathologie, il aura droit à une rente de la sécu.
    En fonction de la pathologie et son degré de gravité, et de son âge, il a aussi droit à un capital donné par le fonds d'indemnisation.
    Et il a droit à une retraite anticipée.

    Ca ne lui rendra pas la santé, mais financièrement cela ne le laissera pas démuni.
    Cordialement,
    Jean-Louis

    "Il n'y a ni richesse ni force que d'hommes" Jean Bodin

  9. #9
    Membre
    Ancienneté
    novembre 2005
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    Il ne faut pas oublier l'action en faute inexcusable de l'employeur (même si l'exposition date de 25 ans ou plus).
    Mais attention au délai: 2 ans à compter de la reconnaissance de la maladie.
    Généralement cette option est financièrement plus intéressante que le FIVA dont les montants d'indemnisation sont contestés ( voir le rapport du Sénat).

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