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Reprise en mi-temps thérapeutique ?

Question postée dans le thème Mon Employeur sur le forum Travail.

  1. #1
    Membre
    Ancienneté
    mai 2004
    Messages
    1
    Bonjour,

    Pour commencer je vous remercie de faire un site comme le votre !!

    Je vais vous expliquer ce qui m'amène à vous.

    Après un arrêt de 20 mois pour maladie, mon médecin traitant m'a fait une reprise à mi temps thérapeutique.
    Le médecin du travail a demandé un aménagement de mon emploi avec une durée de travail de 4 h30 / jour en une seule fois, amplitude restreinte.
    Je suis conducteur de car et mon employeur accepte le mi-temps cependant il refuse l'amplitude restreinte en justifiant que cet aménagement n'est pas
    possible dans la gestion du planning et veut que ce soit sur une amplitude journalière de 13 h. (mauvaise volonté, demande tout à fait possible !)
    C'est à dire que je pourrais avoir un service de 5 h du matin jusqu'a 7h 30 puis un autre de 16 h à 18 h par exemple.
    Je veux savoir s'il existe des textes qui prévoient les horaires et les amplitudes dans le cadre d'un mi-temps thérapeutique ?
    Y'a t-il des recours possible ?
    Cela peut peut être entrer en jeu, lors de cet arrêt maladie j'ai été reconnu travailleur handicapé catégorie B par la cotorep.

    Je vous remercie du temps que vous me consacré.

    Cordialement,

    Louca

  2. #2
    gingko
    Visiteur
    Non, à ma connaissance il n'y a pas de textes spéciaux au mi-temps thérapeutique concernant l'organisation des horaires de ce mi-temps. On se trouve donc ramené aux textes de droit commun, prévoyant que la répartition des horaires est du pouvoir de l'employeur.
    Toutefois, il y a la notion d'ABUS. Dans ton cas, à mon avis (subjectif), l'employeur abuse effectivement : un mi-temps thérapeutique avec une amplitude de 13h, identique au temps plein, est-il encore "thérapeutique"? A mon avis non. Fort de l'avis du médecin du travail , il me semble que tu puisses résister sur cette base, et trouver peut-être un compromis...
    Le recours judiciaire est évidemment le Conseil de Prud'hommes, un référé peut-être possible même , vu l'urgence.

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